Le développement durable.

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Conditions qui multiplient les comportements de « passager clandestin ».

2.La tragedie des biens communs

Le marché ne sait pas bien gérer les biens communs.

Biens communs=non excluables et rivaux=impossiblie d'empecher quiconque d'accerder à leur consommation, et ce que consomment les uns diminue d'autant la consommation des autres=rivalité entre les consommateurs.

Mais l'utilisation des biens communs génere un épuisment des ressources.

Ex : si on laisse faire le marché et la concurrence, on ne peut interdire à personne de pecher. Pourtant, sil tout le monde est librement autorisé à la faire, la ressource sépuisera et disparaitra.=tragedie des biens communs.

=victiome des externalités negatives, des comportements de passagers clandestins, et de la tragéide des biens communs, léquilibre climatique n'a aucune chance détre obtenue si on laisse le marché faire. L'intervention des pouvoirs publics est donc requise et une politique climatique s'impose.

B.les instruments de la politique climatique

1/Les instuments réglementaires.

Regles qui encadrent l'activité éco et prévoient des sanctions.

Normes d'émission : fixent des limites d'émission du CO2. Ces limites ne doivent pas etre dépasées sous peine de sanctions.

Normes de procédés ; imposent à certaines industries d'utiliser des technologies de réduction de pollution ou 'équipement dépolluants.

Normes de produits : limitation ou interdiction de certains produits polluants.

Normes de qualité : contrôle de la qualité de l'air et de l'eau.

L'Etat par ses réglementations peut favoriser le dvpt d'une éco verte qui peut etre source de croissance.

2.La taxation

Deuxieme instrument dont disposent les pouvoirs publics. Principe de « pollueur-payeur » et d'inciter les agents eco à modofier leurs pratiques par la taxe.

En imposant une taxe, les agents supportent le cout de leurs externalités.On cherche à internaliser les externalités.

Politique de taxation=encourage l'utilisation de technologies moins polluantes pour réduire le paiement de taxes pour ne pas devenir plus chers et donc moins compétitifs.

3.Les marchés d'émission

Dernier instrument au service des pouvoirs publics : créer un marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre,

les autorités déterminent un volume global d'émission de CO2 et distribuent ou mettent en vente des quotas de ce volume global aux entreprises émettrices.

Celles qui dépasent leurs quotas doivent en acheter de nouveaux auprès de celles qui en ont des excédents.

Un marché voit le jour avec la rencontre d'une offre et d'une demande de qutoas d'émission de CO, qui débouche sur la fixation d'un prix de la tonne de CO2. Plus ce prix s'élève, plus le cout de la pollution s'accroit=incite les enteprises a modifier leurs comportements.

C.les limites de ces politiques

1.Limites concernant la réglementation

Reglemenation=instrument simple à mettre en œuvre. Mais plusieurs limites :

niveau d'exigence d'une norme difficile à fixer:trop laxiste= aucune efficacité, trop severe=elle pousse à la fraude.

Norme peu incitative à faire mieux.

Lorsque les sources de pollution sont multiples, les normes sont complexes : application difficile.

Normes:couts considérables=couts de remises aux normes,couts de surveillance et verification, sanctions en cas de non-respect... touchent beaucoup les petites entreprises car pas les moyens d'adapter leur production.

2.Limites des taxations

entreprises opposées à la taxe au nom de la concurrence.

Introduction de la taxe dans un seul pays penaliserait la compétitivité des prix.

Volume des taxes difficile à fixer:trop faible=aucun impact, trop forte=peut plonger des secteurs dans la récession.

3.Limites du marchés des quotas démisision

Difficultés pour organiser la surveillance et le contrôle des rejets de CO2=lourd et couteux.

Systeme suppose une confiance dans la logique alors que marché=défaillance