Commerce International - Le transport international

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4 : douanes import

5 : Frèt – transport principal

6 : douanes export

7 : THC – déchargement marchandise

8 : post-acheminement

Le document de transport de marchandises par voie maritime est le B/L (Bill of Landing).

Par voie aérienne, il s’agit du AWB (Air Way Bill).

En camion, c’est le CMR (Convention de Marchandises par la Route).

Par voie ferrovière, on l’appelle le LVI (Lettre de Voiture Internationale).

Chapitre 2 : la taxation du frêt

- Le transport maritime

Le transport maritime se fait sur la base du conteneur.

Deux méthodes :

- Conteneur complet : une marchandise d’une exportateur va voyager seul dans un conteneur à destination de l’importateur. Le prix du transport est toujours donné sous forme de forfait, en fonction de plusieurs critères : la destination, le type de conteneur (20 ft., 40 ft., 40 ft. high cube, réfrigérés ou non, open top, plat…) et la période.

- Groupage / Conventionnel : correspond aux situations pour lesquelles la marchandise d’un exportateur est mélangée avec celles d’autres entreprises. Le frêt est exprimé en unités payante (UP). Les critères pour calculer l’UP sont les mêmes qu’un conteneur complet.

Frêt = UP x Poids (en tonnes) OU Volume (en m3)

→ calculer avec la donnée la plus élevée

Les correctifs du frêt :

- BAF (Bunker Adjustment Factor) : vient modifier le prix du frêt en fonction de la variation du prix du pétrole. Exprimé la plupart du temps en %.

Exemple : frêt de base = 750 $ + BAF 5% → frêt bafé = 787,50 $

- CAF (Currency Adjustment Factor) : vient corriger le prix du frêt en fonction de la variation du cours des devises. Exprimé en %.

Exemple : Frêt bafé : 787,5 $ + CAF 3% (23,62 $) → frêt total = 811,125 $

Le CAF se calcule soit sur le fret de base, soit sur le fret bafé.

- Surestaries : frais facturés par le port à la compagnie maritime lorsque celle-ci dépasse le temps qui lui est imparti pour ses manœuvres portuaires.

- Frais d’encombrement portuaire : surcharge que la compagnie maritime applique à ses clients ; très fréquent sur certaines destinations si une immobilisation anormale du bateau est à prévoir en mer.

- Le transport aérien

- Etape 1 : choisir et calculer le poids taxable

Il s’agit de comparer le poids réel et le poids théorique de la marchandise pour la taxation du fret. On choisira le nombre le plus élevé pour amortir l’éventualitéoù la marchandise aurait un écart trop conséquent entre son poids et son volume.

Poids théorique (en tonnes) = Volume réel (m3) / 6

- Etape 2 : calculer le fret selon la méthode proposée

- Tarif de base IATA (International Air Trade Association) : est présenté sous la forme d’une taxation au kilo ou à la tonne.

Exemple : 2,5t à transporter, tarif à 2€/kilo → fret à 5000€

- Payant pour : est présenté sous la forme de tranches. Permet au chargeur de retenir la tranche taxable la plus favorable :

- la tranche appliquable

- la fourchette basse de la tranche immédiatement supérieure

Exemple : 3480kg à transporter

Minimum à 600€

1-999kg : 6€/kilo

1000-2499kg : 5€/kilo

2500-3499kg : 4€/kilo

+3500 : 3€/kilo

2 tranches taxables : 3480 x 4 = 13 920€ ou (3480 + 20) x 3 = 10 500€

- Poids-pivot ULD (Unit Load Device) : est présenté sous la forme de forfait par unité de chargement ou igloo.

Exemple : 3480kg à transporter, pour 3450kg : 12 000€, kg over-pivot ; 2€

3480 – 3500 = 30kg x 2 = 60€ → fret à 12 060€

Remarque : Pour ensuite corriger le fret, les correctifs sont toujours calculés sur le poids réel de la marchandise.

- Le transport terrestre

Concerne le transport routier et ferroviaire.

- Etape 1 : comparaison poids réel et poids théorique.

Poids théorique (en tonnes) = Volume réel (m3) / 3

- Etape 2 : calcul du fret en Payant pour.

TD 1 : Le plan de chargement

L : longueur

l : largeur

h : hauteur

Méthode 1 :

L palette ou conteneur/L carton ou palette x l palette ou conteneur/l carton ou palette

Méthode 2 :

l palette ou conteneur/L carton ou palette x l palette ou conteneur/L carton ou palette

Hauteur (si gerbable) :

h palette ou conteneur/h carton ou palette

Les quotients doivent toujours être arrondis à l’unité inférieure.

TD 2 : le calcul de l’assurance transport du CFR au CIF / CPT au CIP

- Du CFR au CIF