Classification des régimes (politiques partie plus dure et moins utile...)

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fonction et une seule. « Présidentiel » à cause du modèle américain, seul stricte existant et fonctionnant correctement (mais en réalité aucun lien avec la présence de président).

5e république souple mais déséquilibré en pratique => beaucoup de pouvoir au président, créant une prééminence du pouvoir exécutif nous sommes en parlementaire déséquilibré.

Petit a Les régimes avec prééminence d’un organe 5avec déséquilibre au profit d’un organe qui domine les autres°

Le dominant peut être l’organe principal du législatif (parlement) ou de l’exécutif (gouvernement).

Régime a prééminence du législatif « régime d’assemblé » ou « régime conventionnel » car le modèle est la convention, nom donné à l’assemblée constituante !!!!!date !!!! Proclamation de la 1ER république après que louis ai proposé une monarchie constitutionnelle oui il avait le pouvoir exécutif.

21 septembre 92 république jusqua95 début directoire

92-3 terreur règne du comité de salut public >période noire car mauvaise organisation

La convention est une assemblée unique qui incarne le peuple, idée très démocratique on a utilisé le suffrage universel direct pour designer cette assemble donc el est légitime elle est la représentation du peuple.

!!!17 !!!

Elle est le peuple donc pas autre pouvoir qu’elle >> pas de séparation des pouvoirs (soit classe dans forme de gouvernement totalitaire) sois régime politique car essaie de séparer les pouvoirs

On a voté la loi du 4 décembre 1793 (plus d’un an sans texte…) qui dit que la convention est le centre unique de l’impulsion du gouvernement, cette convention crée et exécute la loi.

On a créé des comités qui sont des ministères chargés de l’exécution. Les ministres sont collégiaux pour garder démocratie

10 de comite de sureté générale de la marine, … et comité de salut public charge des renseignements généraux pour dénoncer à la justice (comme ça que Robespierre a pris le pouvoir)

Le comité a réussi à éliminer les opposants

Le ministres st chasses et on remplace par conseil provisoire de 6 membres

Constitution de 1793 / de l’an 1

Même esprit que convention très démocratique on ne veut pas diviser la puissance du peuple

Convention a accouche de ce texte soumis a referendum et ensuite promulgué aout 93 mais des octobre la convention a déclaré qu’on était en guerre et début terreur donc jamais applique

Texte dessine un régime d’assemble car le pouvoir est concentré dans les main de l’assemble unique (unique chambre) assemble instable car renouvelé par tiers tt les ans (mandat de 3 ans

On prévoyait des referendums et loi pas suffrage direct

Tous les ans peuple se prononce sur député

Difficulté sur exécution loi car conseil compose de 24 membres élus au sein de l’assemblé, les ministres sont forcées des députés !!!!!!!!!!!!!!!

Ministre même légitimité que l’assemblé.

Le gouvernement ne peut pas tenir autre discours que celui de l’assemblé => forme de séparation des pouvoir sur papier mais pas dans les faits.

Aucun pouvoir de dissolution et le gouvernement n’a même pas initiative des lois juste application donc typiquement c’est ce qu’on appelle un gouvernement d’assemblé qui n’a jamais été mis en pratique... on sait pas ce que ça aurait