Le partage des trois pouvoirs constitue propremment ce qu'on nomme république, comme la réunion des trois pouvoirs constitue ce qu'on nomme monarchie

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16 de la DDHC de 1789 dispose que "Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution". La séparation des pouvoirs apparaît ainsi comme la déduction de la protection des droits naturels de l’homme. On a un parlement monocaméral, l’assemblé est élu pour deux ans par les citoyens actifs. L’assemblé a l’initiative des lois, elle votes la loi et les impôt.

Elle peut également poursuivre les ministres en cas d’atteinte a la sureté de l’état. Elle est maitresse de ses réunions, elle siège quand elle veut.

Selon la constitution il n’y a pas d’autorité supérieur à celle de la loi, le roi ne règne que par elle et ce n’est qu’au nom de la loi qu’il peut exiger obéissance. Le roi possède tout de même le pouvoir exécutif et il est le chef de l’armé et de l’administration. C’est aussi lui qui nome les ministre, mais il ne peut prendre aucune décision sans le contre-seins d’un ministre puisque le roi est politiquement irresponsable. Il se doit de prêter serment de fidélité à la nation et de respecter la constitution, il ne peut dissoudre l’assemblé, il n’exerce pas le pouvoir judiciaire ni le pouvoir législatif, donc la constitution met en place une séparation des pouvoirs, néanmoins le roi dispose d’un droit de veto législatif suspensif, si l’assemblé a voté un texte de loi et que le roi refuse elle ne peut le lui soumettre a nouveau en revanche si les deux assemblé suivante veulent toujours adopter le texte alors le roi ne pourra plus s’y opposé autrement dit ce veto royale peut retarder l’entrer en vigueur d’un texte pour six ans.

II) De la première république a la troisième.

La première constitution

L’assemblé constituante commence la création de la constitution qui en raison de la guerre ne sera voté que le 3 septembre 1791 et approuvé par le roi le 14 septembre 1791.

Les constituants vois la Révolution anglaise de 1688-1689 comme un model qui, par le Bill of Rights de 1689, propose déjà un modèle de monarchie modérée, dont les pouvoirs sont distribués entre, le monarque et un parlement bicaméral.

Cette révolution avait été étudiée notamment par John Locke dans ses deux traités sur le gouvernement civil. Son principe directeur est la séparation des pouvoirs qui devait remplacer la société d’ordres.

B. Les effets de la première république sur les républiques suivante

Le 21 septembre 1792 la royauté est abolie et le lendemain la république est proclamé on a alors un gouvernement qui dirige la France. La deuxième République se distingue des autres régimes politiques de la France, premièrement par sa brièveté, deuxièmement parce que c’est le dernier régime à avoir été institué à la suite d’une révolution. C’est aussi le régime qui a appliqué pour la première fois le suffrage universelle Masculin en France et qui a abolit l’esclavage dans les colonies françaises.

La Troisième République est un régime républicain. En France ça duré est de 1870 à 1940. C’est le premier régime français à durer depuis 1789.

En effet, après la chute de la royauté, la France a essayé, sept régimes politiques,

- Trois monarchies constitutionnelles

- Deux républiques éphémères

- Deux empires

Toute ses échec on contribué à l’hésitations de l’Assemblée nationale, qui met de 1870 à 1879, pour renoncer à la royauté et proposer une troisième constitution.