Evolution de la régulation prudentielle

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La troisième période connu par National Banking System ou les contraintes des fonds propres et des resserves évoluent en relation a double mouvement d’unification-centralisation du système monétaire. La centralisation des paiements à l’intérieur de chambre de compensation privé se développe dans cette même période ou l’influence sur les ratios de réserve et de capitalisation devient alors importante. Malgré les tentatives d’unification-centralisation, les contraintes de capital, de réserves et d’assurance des dépôts sont restées extrêmement divergentes d’un État à l’autre et d’un system a un autre ce qui fragilise la confiance des déposants.

Après la crise de 1929, Les autorités américaines ont mis en place un véritable système d’assurance dépôt : le Banking Act de 1933 et crée le Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) qui assure les dépôts des particulier dans les banques et limite l’effet de la faillite de ses dernières sur l’économie et le système financier. Et La régulation prudentielle des banques américaines s’en trouve considérablement améliorée.

Les règles de fond propre, de réserves et d’assurance dépôts sont passées par des périodes d’évolution, a savoir : Le Charter System(1837), Le Free Banking(1837-1861), Le National Banking system avec la centralisation des paiements a l’intérieur de la chambre de compensation privés et la périodes de la FDIC ou la réglementation prudentiel s’est améliorée.

Après les années70, L'augmentation des besoins en fonds propres des banques nécessaire pour faire face à la montée des risques supportés par le système bancaire américain pèse sur la capacité des banques américaines à distribuer des dividendes aux actionnaires, les États-Unis vont chercher une convergence des normes de fonds propres entre banques internationales pour éviter que les banques américaines soient pénalisées par la réforme. On parle du Ratio Cook du Bâle I qui a pour but de renforcer la santé et la stabilité du système bancaire international grâce à l'imposition de critères minimaux de capital. Suite aux grandes crises du système financier international des années 90, on a conclu les limites de l'accord de Bâle ce qui a conduit les autorités de réglementation à envisager de nouvelles règles d'où l'apparition du nouvel accord dénommé Bâle II ou ratio « McDonogh ». Et actuellement, on parle de l’accord de Bâle III.