En quoi le conception de la souveraineté évolue-t-elle entre le XVIe et le XVIIIe siècle ?

...

De plus, il associe la République et la souveraineté, pour lui la souveraineté donne sa puissance à la République, elle est donc nécessaire. « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République ».

L'origine de la souveraineté est théologique et notamment chrétienne, elle n'appartient à nul individus ou corps social mais à Dieu seul. Ses fondements s'appuient notamment sur la Bible, d'abord dans l'Ancien testament « C'est par moi que règnent les lois », le moi étant Dieu, puis dans le Nouveau testament « Dieu est le souverain des rois de la Terre ». Dieu confit donc l'exercice de la souveraineté aux Hommes mais ils n'en sont pas titulaires, ils sont simples dépositaires et c'est Dieu qui leur donne la force de l'autorité souveraine.

Traditionnellement la nation choisit que ce soit le roi qui exerce la souveraineté mais ce n'est pas elle qui lui confie sa souveraineté car elle est d'essence divine mais à partir du XVIe siècle les partisans de l'absolutisme ( C'est « un type de régime politique dans lequel le détenteur d'une puissance attachée à sa personne, concentre en ses mains tous les pouvoirs, gouverne sans aucun contrôle ». ) suppriment à la nation son rôle de transmission, elle n'a donc plus de contrôle sur le roi qui n'est soumis qu'à Dieu.

Cette vision perdure jusqu'à la révolution française, ensuite tout bascule, le concept de souveraineté devient démocratique émanant non plus de Dieu mais du peuple ou de la nation en se basant sur les idéaux des révolutionnaires ( vision d'égalité des personnes notamment ).

B. La légitimité du souverain, une question omniprésente :

Nous avons précédemment établi que le souverain est au dessus de tout, les sujets doivent lui obéir mais qu'en est-il quand le souverain n'inspire plus confiance à ceux-ci ? Doivent-ils continuer à obéir ou peuvent-il désobéir à celui-ci et dans quelles conditions ? Et qu'elle est cette légitimité ? Thomas Hobbes apporte une théorie sur la légitimité du souverain qui est reprise ensuite par JJ. Rousseau.

Pour les partisans de la monarchie aux XVI et XVIIe siècle, les sujets ne doivent pas se poser cette question sous peine de créer du désordre dans la société, il est donc préférable d’obéir sans s'interroger sur la légitimité du souverain. Toutefois ils admettaient que si le souverain est tyrannique, ils pouvaient désobéir mais qu’exceptionnellement sous peine, encore une fois de créer un désordre dans la société. Cette idée est légitimée par J. Bodin dans Les six livres de la République ( Livre II, Chapitre V ), dans lequel il déclare « O qu'il y aurait des tyrans s'il était licite de les tuer ».

Pour que cette légitimité soit acceptée de tous, les théoriciens défenseurs de l'obéissance du peuple au souverain vont proposer un raisonnement de l'accord des sujets. Dans le Leviathan Thomas Hobbes soutient que les sujets ont décidé de renoncer à leur liberté au profit du souverain, ils s'y soumettent volontairement. L'idée est que « L'homme [étant] un loup pour l'homme » en perpétuelle guerre contre les autres, il faut pour mettre un terme à cette situation, confier le pouvoir à un souverain qui garantira les droits et libertés de chacun. Les injustices entre les plus forts et les plus faibles sont alors évitées car le sujet est « l'auteur de ce que fait le souverain », il lui est donc « impossible de commettre une injustice envers soi-même » ( Hobbes, le Leviathan ).

Cette idée est reprise par JJ. Rousseau dans du contrat social ( 1762 ) en ajoutant que le pouvoir n'est plus exercé par une personne physique ( par exemple le roi ) mais par un corps collectif. Pour lui, le peuple est souverain ainsi il ne peut pas être « injuste puisque nul n'est injuste envers lui-même » ( Du contrat social ), c'est à ce moment que se développe le concept de souveraineté ayant pour source la démocratie.

- La souveraineté à la Révolution, souveraineté citoyenne :

A la révolution française le concept de souveraineté change, la souveraineté a une nouvelle source : la démocratie ( A ). De cette nouvelle source se détache deux théories : la souveraineté nationale et la souveraineté populaire ( B ).

Toutefois, il faut souligner que ce nouveau concept ne fait pas table rase du passé, il conserve des éléments communs à l'Ancien régime, son caractère indivisible et inaliénable. Ces éléments sont repris par l'article 1 de la Constitution de 1791 : « La souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. »

A. Une nouvelle source de souveraineté, la démocratie :

A la révolution, le titulaire de la souveraineté n'est plus Dieu mais la Nation ou le peuple. Au début du XVIII siècle, les notions de Nation et de peuple ne sont pas distincts car ils désignent l'ensemble des citoyens actifs ( qui peuvent voter ) mais au fil du temps les deux termes se distinguent. Pour la souveraineté émanant de la démocratie, les conséquences juridiques sont différentes de celles de la souveraineté divine.

Ainsi, la nation est une notion abstraite, elle définit une collectivité humaine et intemporelle unie par une histoire commune et qui partage une même envie de vivre ensemble. Pour Carré de Malberg ( 1861 – 1935 ) dans Contribution à la théorie générale de l'Etat, une nation « n'est pas seulement constituée par la génération présente des citoyen ; elle comprend, d'une façon indéfinie, la succession ininterrompue des générations nationales, présentes et futures ». De plus, la volonté de celle-ci est rationnelle et indépendante des mouvements sociaux contrairement au peuple. A cette époque on distingue deux conceptions de nation : une conception objective ( les individus qui composent la nation répondent à des caractéristiques comme leur origine ethnique, le religion, leur langue, etc. ) et une conception subjective, ce sont tous les individus qui ont le sentiment personnel d'appartenir à une nation, qui ont un « vouloir vivre collectif » ( E. Renan, Qu'est ce qu'une nation, 1882 ). Ces deux concepts ont des désavantages, la première peut être dangereuse car elle est basée sur une discrimination naturelle entre les individus qui peut conduire à commettre des atrocités au nom de la pureté de la race ( Exemple : Race aryenne pendant la seconde guerre mondiale