La coutume cas

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par les paysans, et qui vont être imposées au seigneur. Tous ces droits sont donc engendrés par la coutume.

La coutume apparaît donc au début du Xè siècle, et s’impose très rapidement comme une véritable source du droit.

La coutume : une véritable source du droit

Tout d’abord, la coutume est la source exclusive du droit au Xè - XIIè siècle de notre ère (A), mais c’est une source qui connait également des limites (B). 


une source exclusive du droit

La société féodale du Xè, XIIè siècle est fondée essentiellement sur la coutume. « Une telle coutume emporte le droit dans le lieu où elle est en vigueur, pourvu seulement qu’elle soit raisonnable ». En effet, en tant que source exclusive du droit, la coutume fait office de loi, et peut parfois même supplanter cette dernière. Il revient donc aux seigneurs (et non plus au Roi) d’établir des coutumes sur leur propre territoire. Toutefois, cette coutume se doit d’être raisonnable, afin d’éviter toute révolte paysanne. Dans son Formulaire de l’officialité de Paris, Guillaume de Paris nous dit que « une telle coutume sert à l’interprétation de la loi », ou encore, qu’une « telle coutume est tenue pour loi lorsque la loi est défaillante (…) et que cette coutume devient le droit ». En effet, la raison pour laquelle la coutume est la source exclusive du droit, est la défaillance du pouvoir royal. La coutume intervient donc pour combler les « creux » causés par cette défaillance.

Dans certains cas, une coutume peut aller à l’encontre d’une loi. « (…) et qu’on se soit prononcé pour son existence, on dit que la coutume a été reconnue dans un jugement contradictoire, on ne dit pas que la coutume a été introduite, mais qu’elle a été confirmée ». Cette contradiction est due au morcellement de la vie juridique à l’époque féodale, car cette dernière favorise la diversification des coutumes en fonction des différents peuples, ou des différents territoires.

une source qui connaît cependant des limites

La coutume, bien qu’elle soit, à cette époque, la source exclusive du droit, possède des limites. Tout d’abord, on fait face à des limites territoriales. En effet, les coutumes sont très variables selon les territoires, les régions. Certaines régions, la plupart du temps, les grandes seigneuries, connaissent une multitude de coutumes; tandis que d’autres seigneuries, relativement petites, peuvent posséder une seule coutume pour plusieurs seigneuries. Il peut donc y avoir des coutumes très variables en fonction des différentes régions.

De plus, il est difficile d’établir de véritables lois sur les coutumes, car elles sont souples et elles évoluent dans le temps, au grès des changements sociaux. La coutume a pour avantage d’être un droit relativement souple, et qui, par conséquent, s’adapte sans problèmes aux changements économiques et sociaux du territoire qu’elle concerne. Cependant, cette souplesse et cette capacité d’adaptation s’accompagne souvent d’un inconvénient : c’est un droit qui est souvent instable et imprécis. Cet inconvénient est accentué par leur caractère oral, qui fragilise d’autant plus cette source du droit. Ce n’est qu’au XVIè siècle de notre ère que la coutume sera mise par écrit.

Conclusion

Durant l’époque féodale, la coutume est donc une part essentielle du droit, puisque qu’elle en est la source exclusive. Cette apogée est principalement due au déclin du pouvoir royal, causé par le morcellement du droit. Elle sera néanmoins concurrencée, et perdra de son importance aux XIIè - XVè siècles de notre ère, avec la renaissance du droit romain, et le développement du droit canonique.