Histoire du roit

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Aristote dans « la politique » dit que l’homme est fait pour la vie en société. La volonté des individus de se placer sous une loi commune afin de vivre ensemble qui définit la cité grecque

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5040 est selon lui le nombre parfait de citoyens dans la cité. Selon hyppodame le nombre est élevé à 10000. A Athènes il y en a 60000. Pendant toute la période antique il n’y a jamais eu d’état grec unitaire.

Chaque cité est indépendante mais certaines citées se groupent autour d’un même sanctuaire. Il n’y a jamais eu d’absorption de cité, elles se sont parfois réunies.

Dellos est une cité qui renfermait un sanctuaire dédié à apollon.

Qui est citoyen ? La citoyenneté selon les grecques ?

Il y avait un cloisonnement très strict entre les cités. Il y a notamment un rapport à l’étranger et son statut.

La qualité de citoyen

On définit dans l’usage le citoyen celui qui est né de deux citoyens. Aristote se rend compte que cette définition pose des problèmes. Si ces aïeux participaient au pouvoir politique ils étaient citoyens car la définition du citoyen ne peut pas s’appliquer sur les fondateurs ou les premiers habitants d’une cité. Il faut participer aux pouvoirs politiques de la cité

Le rôle de la femme est restreint : elles n’ont pas de libertés leur rôle est de porter les enfants

Les enfants ne sont citoyens qu’à partir de leur majorité.

Une loi (451 av JC) mentionne sue quiconque pas né de deux citoyens ne peut jouir des droits politiques.

Il faut aussi être né légitimement. Quelqu’un peut être déchu de sa citoyenneté s’il est né pas légitimement.

Ce système est dur car cela incite les mêmes familles à se marier entres elles. Il n’y a pas de renouvellement du sang athéniens.

Il n’y a pas d’acquisition de la citoyenneté par mariage.

Les athéniens veulent préserver la qualité de citoyen.

Le statut de l’étranger

Les habitants du monde grec connaissent deux types d’étrangers

- Un grec d’une autre cité : le méthèque

- Celui qui vient d’autres pays : le barbare

- Le barbare

- Le barbare est celui qui ne comprend pas la langue et dont on ne comprend pas sa langue. (barba ros est les son que fait les oiseaux) le barbare est celui qui maltraite la langue. A partir du 5 eme siècle avant notre ère, suite aux guerres médiques le terme barbare prend aussi la signification : ennemie. Ils sont vus négativement par les grecques. Chez Aristote le terme barbare est négatif, les barbares ne sont pas civilisés. Il y a ici deux catégories, les grecques et les barbares. Les citées grec n’ont jamais voulues donner un statut aux barbares.

- Le Méthèque

- C’est le grec qui a décidé de quitter sa cité pour aller dans une autre cité grec. Xenos est l’étranger. Un citoyen d’une cité va accueillir un citoyen d’une autre cité, c’est réciproque. A la fin du 6 eme siècle Athènes a précisé le statut de ses méthèques. En effet la cité a besoin de ses étrangers notamment pour effectuer différentes taches telles que le commerce, la banque, marin… Beaucoup de ces méthèques vont contribuer à la gloire d’Athènes. A Athènes est Méthèque quiconque venu d’une cité étrangère habite dans la cité est acquitte une taxe. Si le méthèque ne paye pas il risque la perte de libertés. Le méthèque à des droits et des avantages, il peut se marier (mariage entre citoyens de différentes cités interdit), polémarque tranche les litiges. Le méthèque peut-il devenir citoyen ?

La cité peut délivrer des distinctions honorifiques, la cité peut éventuellement délivrer certains droit à titre exceptionnel, ils peuvent être exempté de la taxe, on peut conférer a un méthèque un droit de propriété complet. Mais aussi elle peut accorder le droit de cité (à titre exceptionnel) c’est l’assemblée qui peut délivrer ce droit (accomplissement de hauts faits militaires) quasiment jamais produit. Le terme méthèque n’a aux yeux des grec pas de sens péjoratif, le méthèque peut devenir citoyen dépend du bon vouloir de l’assemblée (très rare)

- Cas particulier

- L’esclave peut être affranchi, il devient libre mais devient-il citoyen ?, non mais il obtient un statut analogue à celui du méthèque. Il ne participe pas à la vie politique et il va avoir une capacité juridique restreinte.

La citoyenneté à Rome

Rome va diffuser son modèle par le droit, donner la citoyenneté romaine (différence,

Elle a vu le jour dans le cadre de la cité, la citoyenneté est proche de la citoyenneté grec, cela implique la liberté (Homme libre) (exclusion des esclaves) cela implique deux choses, les droits politiques on est rattaché à une tribu on peut voter se faire élire (participer à la vie publique), le citoyen romain dispose des droits civils romains, c’est un droit dont ils se servent pour régler leurs différends privés. Ils peuvent aller dans les tribunaux.

Les romains développent une valeur juridique abstraite de la citoyenneté, ils ont des droits et des devoirs mais être citoyen romain n’implique pas de vivre en commun dans le cadre juridique de la cité. On peut être citoyen romain et habiter autre part qu’à Rome (différence avec la Grèce).

Cela veut dire que la citoyenneté romaine peut être donnée à des populations éloignées de Rome, c’est une citoyenneté ouverte qui va se caractériser par une répartition entre droit du sang et droit du sol. Dissociation entre droit politique et droit civil.

Avec sa politique d’annexion, Rome confère la citoyenneté aux habitants des terres conquises.

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