L’enfant à tout âge doit respect et honneur à ses père et mère

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- Le droit contemporain :

- Des reformes :

Le droit de la famille a été bouleversé de fond en comble dp la moitié du 20e s. On est allé vers la consécration de l’égalité, de la liberté, et du pluralisme. Cascade de reformes législatives depuis les années 1960 : la plupart de ces reformes ont été remaniées depuis, et c’est pour ca que certains disent qu’il y a une « instabilité de la loi ». En 1960, on parlait de « révolution tranquille du droit de la famille » : expression attribuée à Gérard Cornu, qui parlait de l’auteur de ces reformes : Jean Carbonnier. C’est un prof qui s’est inspiré de la sociologie pour faire évoluer le droit de la famille. Par la suite i y a eu un autre mvt législatif : fin des années 1990-début du 21e s : depuis lors il y a eu une certaine frénésie des reformes : à l’occasion il y a une certaine instrumentalisation du droit par certaines idéologies, par certaines conceptions morales/politiques.

- Les causes du bouleversement du droit de la famille :

Si on se met à l’échelle historique, il faut tenir compte par ex du type de société se situe-t-on du point de vue économique (société agraire, industrielle, de services …), selon que nous vivons en guerre ou en paix (le père ne sera pas là) ; la vie à la campagne ; l’exode rural (pas trop de place pour les enfants) ; la vie urbaine … Les influences étrangères parfois ne sont pas à négliger. Il y a des facteurs plus spécifiques : l’accès plus large des femmes au travail : ça a été d’abord pour les femmes de la bourgeoisie d’accéder au travail. Sous cet aspect il y a eu une autonomie des femmes. Il y a aussi moins d’emprise du religieux aujourd’hui. Il y a ajd une dédramatisation du divorce. Il y a aussi la vie de couple hors mariage, la procréation hors mariage. Il y a eu aussi la contestation de l’autorité : dans les années 1960-70 : il y a eu une libération des mœurs : et l’esprit est « quasi anarchiste » → le slogan de 1968 : « il est interdit d’interdire ». En 1967 c’est l’introduction de la pilule contraceptive : fait suite au baby boom de l’après guerre : la natalité va être régulée. → Contestation de l’autorité de l’homme de la famille. Dans les années 1980-95 il y a eu plutôt une contestation démocratique : on conteste l’autorité mais on accepte les contraintes si elles sont négociées. → On aspire à un droit contractualisé, et donc on voit apparaître les aspirations des ≠ minorités : les célibataires, les homos, les couples stériles … Ces ≠ minorités font valoir un droit à la ≠ : ils revendiquent donc le droit de vivre leur ≠ dotée d’un statut jrdq : c’est le « droit à » → droit subjectif, svt en liaison avec les droits de l’Homme. En // de tout ça il y a eu le bouleversement des données de la filiation grâce à l’examen sanguin. Puis est arrivé l’identification génétique, et les procréations médicalement assistées … → Csq énormes sur la filiation → incidence du progrès scientifique sur le droit de la famille. Quelles ont été les suites : l’accomplissement de l’égalité : sa généralisation se manifeste sous ≠ manières :

- d’abord homme/femme : le mari et la femme ; égalité entre le père et la mère ;

- égalité entre les enfants légitimes/naturels/adultères.

Dans ce contexte où l’on va vers plus d’égalité, on a un  du pvr du juge, par ex dans les ménages à trois : certains appellent une « judiciairisation du droit de la famille » : tantôt il faut departager les époux en desaccord : il faut faire appel a un juge, tantôt il faut contrôler l’utilisation d’un droit d’un citoyen ; d’ou l’appariation d’une loi en 1993 du juge aux affaires familiales :il a des compétence s variées en droit de la famille. A cote du juge il existe des modes alternatifs de règlement de certains litiges : c’est la médiation familiale, avec un médiateur, les pvr publics essaient de les promouvoir : c’est difficile d’intervenir dans l’intimité des gens. Il existe aussi un épanouissement de la liberté : libéralisation du droit de la famille : un affaiblissement des contraintes, où on a à la suite une famille à la carte qui apparaît : le droit de la famille demeure cpdt encadré dans une certaine mesure, mais même si ce droit reste encadré, l’ordre public a reculé par rapport à une certaine époque, ou se manifeste d’une autre façon que dans le passé. Lorsqu’il y a des conflits dans une famille, il faut se décider à trancher, il faut donc opérer une hiérarchie. Apparition d’une famille à la carte parce qu’il y a un pluralisme : avant la loi ne connaissait que la famille légitime fondée sur le mariage, ajd il existe des familles. Le doyen Carbonnier disait : « a chacun sa famille, à chacun son droit ». Maintenant quand 2 personnes veulent vivre ens elles peuvent choisir le concubinage, le PACS, le mariage, voire les 3 successivement ; il n’y a plus de ≠ entre les enfants nés hors ou pdt le mariage, de plus l’adoption est maintenant permise à un couple (homo dp 2013), mais aussi à une personne seule. Il y a eu une  des familles monoparentales : un parent divorcé, veuf, ou de l’union libre … un parent qui va élevé seul un ou plusieurs enfants. Il y aussi ajd des familles recomposées : c’est avec le fameux pb du statut du beau-parent. Pour aboutir à ces familles recomposées, il faut déjà avoir éclater la première famille. Si on dégage une tendance dominante, le droit contemporain est marqué par la « privatisation de la famille » : les volontés individuelles se voient octroyer le pvr de régler par des conventions/accords des conflits familiaux. Ça montre qu’il y a une pénétration de la volonté qui assouplit le droit de la famille : on fait échapper le droit de la famille à l’emprise étatique par la volonté individuelle. C’est la logique de l’individualisme : il abreuve le droit de la famille : chacun recherche ajd son bonheur dans sa liberté. La famille est donc source de droit pour l’individu, et la CEDH, qui date des années 1950, consacre le droit de se marier et de fonder une famille, le droit aussi au respect de la vie familiale (article 12 de la convention). Il y aussi le pacte international relatif au droit civil et politique de 1966 qui consacre lui aussi le droit de fonder une famille. Notre Conseil Consti en 1993 nous a affirmé qu’on a le droit à « une vie familiale normale », il s’est appuyé sur le bloc de constitutionnalité, notamment sur le préambule de la consti de 1946 : la nation assure à l’individu