La portée des revirements de jurisprudence

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qui n’informaient pas leurs patients de ces risque. Cela résulte de la loi, il ne peut donc y a voir de décision contre la loi, car si la décision était contre la loi, elle ce verrai casser par la Cour de cassation, ce qui oblige le juge à statuer en fonction de la loi Dans ce cas le revirement de jurisprudence est rétroactif, car il est applicable au décision qui ont était prise antérieurement mais aussi aux décision à venir au revirement de jurisprudence. Le cas présent touche au liberté dite fondamentale, lorsqu’un revirement de jurisprudence touche à une liberté fondamentale il doit être rétroactif.

Cependant les revirements de jurisprudence ne sont pas toujours équitable pour tous, ils peuvent avoir des conséquence qui au regard de certains personne peut parraître injuste.

II- les effets préjudiciable des revirements de la jurisprudence

Pour comprendre cette partie nous verrons dans une première partie l’insécurité juridique (A) puis dans une seconde partie l’incertitude du droit (B)

A- les revirements de jurisprudence, source d’insécurité juridique

Les revirements de jurisprudence peuvent engendrer ce que l’on appelle un sentiment d’injustice pour la personne qui le subit, car certaines personnes peuvent être jugé alors qu’au moment ou le fait à était produit il était licite. Par exemple, dans l’arrêt du 9 octobre 2001 relatif à l’obligation du médecin, la cour de cassation condamne pour non respect d’un devoir d’information qui n’existait pas au moment des faits. Le médecin n’était pas tenu d’informer son patient des risques exceptionnel au moment des faits, il paraît donc injuste pour ce dernier, de se faire condamner pour un acte non illicite.

Cela pose donc un frein à la sécurité juridique, du point de vue du médecin cet arrêt est injuste, c’est ce que l’on appel l’insécurité juridique, puisque l’on peut être condamné pour des fait qu’il ont commis en toute licité, On peut être condamné alors que rien n’interdisait le fait commis mais aussi alors que rien n’indique que l’acte en question pourrait être interdit par la suite.

De plus l’insécurité ce mêle à un sentiment de frayeur car les personnes qui vont passer devant des juridiction ne peuvent pas prévoir les sanctions qu’ils encourent.

Il en va de même pour les coutumes une personne qui va répéter le même geste tous les jours peut être condamné pour ses gestes qui était normaux et licite.

Il en résulte que le revirement de jurisprudence qui autrefois impactait quelques personnes peuvent aujourd’hui en impactait plusieurs millions. Les victimes possible de cette rétroactivité sont plus nombreuse

B- les revirements de jurisprudence, source d’incertitude du droit

la notion de jurisprudence est une sorte de guide pour tous les juristes, mais les revirements de jurisprudence viennent supprimer la notion de guide que peut avoir la jurisprudence et de ce fait elle va perdre son sens de guide.

Un adage dit que «nul n’est censé ignoré la loi», de ce fait personne ne peut être lors d’un procès acquitté pour méconnaissance de la loi. Mais si un revirement de jurisprudence fait que la loi change durant le procès l’accusé ne peut la connaître, et donc de ce fait il ignore la loi nouvelle, ainsi que la jurisprudence nouvelle, les revirement sont donc imprévisible et nul ne peut connaître tous les revirements de jurisprudence.

Les revirements de plus vont entraîner une sorte d’imprévisibilité du droit car une personne qui va passer devant la Cour de cassation ne peut pas savoir qu’elle sera la décision rendu même si elle à consulter une jurisprudence avant, car elle peut être victime d’un revirement. De jurisprudence.

Cela risque d’engendré une baisse de la demande de pourvoie en cassation car si les personnes savent qu’un revirement de jurisprudence peut être mis en application durant le procès ils ne peuvent prévoir leurs chance de gagner et procès, ils peuvent avoir peur de ce lancer à l’aveugle.

Les avocats ainsi que spécialiste du droit peuvent voir aussi leurs clientèle diminuer avec le nombre de procès, car une personne qui est va consulter un spécialiste du droit, pour intenter une action en justice, et qui est sur de pouvoir remporter son procès peu être victime d’un revirement de jurisprudence et perdre par la suite le procès ainsi que de l’argent et du temps consacré au procès. De ce fait les spécialistes du droit ne peuvent prévoir un revirement de jurisprudence et de ce fait il ne peuvent donner une réponse précise à leurs client, la jurisprudence devient dès lors imprévisible.