Droit de l'homme

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de la déclaration d´indépendance du 4

juillet 1776. A noter que cette dernière a été élaborée par Jefferson et remaniée par Bernard

franklin et John Adams pour qu´elle soit prouvé par le congrès le 4 juillet 1776. Cette

déclaration débute en affirmant des principes issus de la théorie des Droits naturels et de la

philosophie des lumières. On constate l´absence des Droits fondamentaux, figurants dans la

déclaration de Virginie et qu´ils ne seront consacré que dans les dix premiers amendements

à la constitution fédérale de 1787 c.à.d. ‘’le bill of rights’’ de 1781. En revanche, on y lit

notamment le libre exercice de la religion, la liberté d´expression et de la presse, le Droit derassemblement pacifique, le Droit de la possession des armes par le peuple, la sureté de la

personne et du domicile, le Droit à un procès équitable en matière pénale, l´interdiction de

châtiment cruel et inusité.

3- Les Déclarations françaises de l´époque révolutionnaire :

a. La déclaration du 26 Août 1789 :

L´Assemblée Nationale a adopté le 26 Août 1789 la déclaration des Droits de

l´Homme et du citoyen, censé servir comme préambule à la future constitution, et exposer

les principes fondamentaux que les pouvoirs politiques sont appelé à observer (respecter).

Fondateur d´un ordre nouveau publique, la déclaration qui est un acte recognitif rappelle

des Droits préexistant c.à.d. inhérents à la nature de la personne humaine. Le caractère

solennel de la déclaration s´explique par le fait que : ‘’ l´ingérence, l´oubli ou le mépris des

Droits de l´Homme sont les seules causes des malheurs publiques et la corruption des

gouvernants’’.

La déclaration des Droits de l´Homme et du citoyen est imprégnés de la philosophie

du Droit naturel, comme il découle du préambule qui souligne ‘’les Droits naturels,

malléables et sacrés de l´Homme’’, et que l´Art.2 considère comme que ‘’ les Droits naturels

et imprescriptibles’’. Cette déclaration n´est pas étrangère aux idées des penseurs français

du XVII siècle où l´on retrouve l´influence de Voltaire pour la liberté de conscience, le Droit à

la sureté et la légalité des peines et des délits, celle de Montesquieu en ce qui concerne la

séparation des pouvoirs et de Rousseau pour qui la Loi est l´expression de la volonté

générale. La déclaration des Droits de l´Homme et du citoyen comporte une parenté avec le

model américain que les députés de l´assemblée nationale avaient en filigrane (déjà dans

leur tête) lors de sa déclaration, des similitudes entre textes américains et français se

retrouvent dans la l´affirmation commune que les Hommes sont nés libres et indépendants,

que les hommes ont des Droits inaliénables qui limitent le pouvoir politique et que ce

dernier n´a de légitimité que s´il émane du peuple dont il est le détenteur. Néanmoins, les

déclarations américaines et françaises divergent quand à leur approche vis-à-vis du pouvoir

politique et de la révolution. Tandis que la conception américaine manifeste une certaine

méfiance vis-à-vis du pouvoir politique et toute la confiance de la société à promouvoir les

Droits de l´Homme, la démarche française se veut optimiste dans la Loi, expression de la

volonté générale et l´établissement d´un pouvoir politique approprié à même de concrétiser

les aspirations de la révolution.

b. La déclaration du 24 juin 1793 :

En septembre 1792, la république a été proclamer et par conséquent la constitution

de 1791 dont fait partie la déclaration de 1789 prend fin. La déclaration de juin 1793 ou

déclaration de la première république est beaucoup plus longue (35 Articles par opposition à

sa devancière qui ne comporte que 17 articles).

Cet excès s´explique par l´introduction de Droits nouveaux et l´absence de précision

comme il en découle de cette définition de la liberté qui est considérée comme : ‘’le pouvoirqui appartient à l´Homme de faire tout ce qui ne nuit pas a autrui et à ses Droits’’, elle a pour

principe la nature, pour règle la justice, pour sauvegarde la Loi, sa limite morale est cette

maxime : ‘’ ne fait pas un autre ce que tu veux par qu´il te soit fait’’ Art. 6 de la déclaration

du 26 aout.

La déclaration de 1793 est une continuation des principes de 1789 avec quelques

modifications substantielles. Celles-ci qui dénotent de l´influence de rousseau, ont trait au

bonheur avec l´Article 1 qui énonce que : ‘’le but de la société est le bonheur commun’’ et

notamment l´Art. 25 qui proclame que : ’’la souveraineté réside dans le peuple’’ qui implique

l´élimination de cette discrimination entre les citoyens passifs et les citoyens actifs. Le texte

de 1793 est plus nuancé à propos de la propriété qui a été cernée de façon plus précise et

non comme auparavant traitée de façon abstraite autant que Droit