HISTOIRE

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La législation sur le divorce va …

Entre 1792 et 1794, les montagnard sont au pouvoir et instaure le régime d’exception avec la terreur, et les montagnard souhaitent favorisé au maximum le divorce, ils vont assouplir les conditions de divorce et réduire les délais de divorce, et puis en 1794 les Montagnard sont renversé au profit des révolutionnaire plsu modéré .c’est révolution au contraire vont revenir sur ce divorce trop facile a obtenir , il rendent le procédure dure et plus complexe, et ils allongent le délais pour divorcé.

La législation pour divorce est en movement perpetuel en 92 et 95

Et puis cette législation n’ pas etrainer un nombre important du divorce, le nombre de divorce est toujours rest modeste à la révolution, l’instauration du divorce a une porté symbolique.

- L’encadrement des rapports patrimoniaux.

Au nom de légalité juridique, les révolutions boulverse les rapports patrimoniaux au sein des couples, les réformes révolutionnaire sont contenue dans une loi qui est el 17 nivôse l’an 2 , la loi de 6 janvier 1794.

Cete loi a pour but de limiter des effets du contrat privé des mariages. Cette loi interdit d’exclure de la succession les filles doté , elle interdit de renconcer a la succesion, elle interdit els succession fidéi commissaire, et elle reduit la quotité disponible (la part des biens que les époux peuvent extraire de leur succesion pour en disposer librement).

Cette loi interdit d’avantager un héritier en particulier .

Au nom de l’égalité les revoltuion affirme l’égalité entre les époux, cette égalité est affirmé en 1793 ,maiis elle est de court durée, puisque les revolutionaire modéré la supprime des 1794.

Alors les révolutionnaire ont un bu, il veulent unifier le droit , en particulier le dt de la famille , ils evulent réduire la portée des convention ,ils veulent supprimer la force juridiuqe d‘un coutume , ils veulent donc fixer un regime légal du mariage.

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aucun de ses projet ne sera adopté, il faut attendre le code civil de 1804.

§2- l’egalité relative des rapports de filiation

alors la filiation a té transformé par la révolution , l’idée centrale ‘est toujours l’égalité , cette fois l’égalité entre les héritiers, la volonté des revolution c’est donner naissance a une falille régénéré, totalment différente de celle de l’ancien régime

- L’idéalisme révolutionnaire, l’égalité des enfants

Les révoltuionanire souhaite redéfinir le lien de filiation , ils rendent la filitaion institutionnelle ce qui a pour conséquence de modfoer lafiliation anturelle

Pour les rvolutionaire, la filiation naturelle doit etre voloantaire, le père doit assumer volontairement sa paternité sinon le lien de filiation n’eest pas établit entre le père et l’enfant.

Le principe d’égalité remet en cause, tout le droit successoral, les revoltuion estiment qu’ils en doit pas avoir de disticntion entre les héritiers, il est interdit de faire des distinction lié au sexe de l’enfant, et au range des enfants .

Les révolutionnaire affirme que les enfants naturel ont des droit successoraux égaux a ceux des enfants légitimes à condition qu’il était volontairement reconnues par leur père .

Les révolutionnaire souhaite s’opposer au maintien des grndes fortuen, ils vnt adopté des mesure qui favorise la division des patrimoine, imposer la stricete égalité entre les héitiers peu emêcher la constitution de grande forytune.

Cette disposition provoque un traumatisme en raison de la sticetv égalité qu’ilsmettent en place, parce que c’ets disposotion sont retroactive c'est-à-dire su’lle d’applique a toute les susccesion ouverte depuis 17 juillet 1789.

De centaines de protestation sont envoyé a l’assemblé et cette effet rétroactif est annulé en 1795

- Le réalisme révolutionnaire l’autorité du père.

Malgré cette éaglaité affirmé la famille demeure…

Cette autorité va être limité dans sa durée et contenue . l’autorité est limité dans sa durée parce que les revolutionnaire supprme l’autorité perpétuel du père qui existait en pays de droit écris, les revolutionnaire fixe un âge unique par la majorité, c’est 21 ans et à patir de cette âge les enfant s ne sont plus soumis a la puissance parentale, et les enfant peuvent librement exercer l’ensemble des droit civil.

Malgré tout les révolutionnaire mette en avance l’idée que les enfants devrait demander conseil au parents même majeur pour se marier.

Cela montre que malgré ces revendication égalitaire, les structures familiale demeure solides.

Cette autorités va être limité dans son contenu parce qu’elle elle priver de son arme traditionnelle c'est-à-dire la lettre des cachet.

En 1790 les révolutionnaire supprime les lettes de cachets, les révolutionnaire supprime la possibilité de déshériter ses enfants, du coup les moyens de pressions devient limité .

En 1790, les révolutionnaire, crée des tribunaux spéciaux qui sont les tribunaux de famille qui sont comosé de parents , d’ami ou de voisin , ils recevoit les plaintes des parents lorsqu’un enfant méconnait l’autorité des parents et risue d’abuser de son autorité ? les tribunal de famille de prononcer une peine de privative de liberté de maximum d’un an . ce tribunal de famille pemet de garer l’aurotié de famille, c’est plsu le père qui exerce cette autorité mais une famille au sens large.

SECTION 2 : la famille ordonnée

La revolution tranform le droit de la famille, c’ets une trasformation qui n’est pas homogène et qui subit l’aternance des regimes politique, il y a donc l’alternance entre le régimes revolutionnaire et des mesures plus conservatrices.

Du coup quand NB accède au pouvoir en 1789, il est en présence d’un droit revolutionnaire de la famille mais un droit qui a été modifier et en aprtie abrogé pr la directoire .

NB s’appuie sur des deux tentances pour céreer une nouvelle