Le coulatone

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Ainsi le président du conseil invité à se présenter devant l’assemblé pour recevoir l’investiture n’est qu’alors informellement désigner, il ne sera nommé qu’après un vote favorable obtenu à la majorité absolue des membres de l’assemblé suffisamment exigeant pour lui assurer une majorité stable. Un vote défavorable entraine quant à lui un simple retrait du candidat qui est pressentit par le président de la république.

La motion de censure et la question de confiance sont aussi rationalisées. 3 point nous permette d’aller dans le sens de rationalisation :

1. les votes sont acquit à la majorité absolue des membres de l’assemblée.

2. les techniques interviennent après réflexion d’une journée qui se déroule en scrutin publique.

3. la question de confiance ne peut être posée que par le président du conseil.

La pratique : le régime parlementaire est mis en échec en raison du comportement des hommes politique qui développèrent des pratiques qui sont juridiquement contestable :

1. la double investiture selon le texte C :, le président du conseil simplement désigner doit se présenter de l’A.N pour obtenir l’investiture. Or la procédure fut détourner en pratique dès janvier 1947 a l’initiative du président du conseil Ramadier qui sollicita une seconde investiture facultatif et collégial une fois investit a la majorité absolue Ramadier fut nommé par le président de la république est applique sont nouveau gouvernement mais au lieu d’entrer en fonction comme le permet la C, il décide contre l’avis du président de la république de revenir avec ses ministres devant l’assemblée pour être investit collégialement. Cette attitude de Ramadier ruina les efforts des constituants en renouant avec la pratique de la IIIème république. Cela présente deux facteurs d’instabilités ministérielles :

. Alors que le président du conseil est investie à la majorité absolu sont gouvernement peut être rejette conduisant à sa démission donc à une crise ministérielle.

.. Si le gouvernement est aussi investie il ne l’est qu’à la majorité relatif ce qui lui assure une majorité relativement faible néanmoins la réforme balaye la rationalisation de l’investiture.

2. la question de confiance

Aucune motion de censure n’est adoptée sous la 4ème république.

Les gouvernent ne respecte pas la procédure C, ils prennent l’habitude de démissionner spontanément quand une simple majorité des suffrages exprimés ce dégage contre eux et même en absence de vote il constate un morcellement des majorités parlementaire (ce qui amène à une crise ministérielle)

On a donc un droit de constitution qui est neutralisé on ne peut pas la mettre en œuvre. Les députés l’on comprit alors ils font recours au vote calibrés pour ne pas entrer dans les clous de constitution.