Genèse de l'impôt

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Le fait que l'impôt ne soit plus en nature, mais monétaire, permet une extension des finances, et donc du pouvoir du roi bien plus importante que lorsqu'elles étaient lié à la terre. Le Roi peut augmenter les impôts autant qu'il le désire tandis que l'impôt en nature était dépendant de la production annuelle.

"La vertu propre de l'argent le dispense (roi) aussi d'une nécessité née à l'époque où on rétribuant ses collaborateurs en leur offrant des terres et qui se faisait encore sentir au commencement de l'ère monétaire : le roi n'est plus obligé de récompenser des serviteurs par des jouissances de biens à vie ou héréditaires."

L'instauration de l'impôt issue de l'opposition sociale, du rapport de force entre le roi seigneur extraordinaire et les trois ordres de la société. Le roi sortant vainqueur de ce conflit face a des ordres désorganisés et opposés, il prend le rôle d'un pouvoir financier et militaire central: l'Etat. On passe ainsi d'un impôt exceptionnel consentis à une impôt régulier et prévisible, imposée par la force ou la nécessité sur un peuple qui forcé de l'accepter le considère comme nécessaire et naturel. L'impôt n'est donc pas une décision politique, on un accord sociale, c'est la résultante d'un processus indirect et complexe.

Document 3:

- Quelles sont les origines fiscales de la Révolution française mise en avant par l'auteur ?

Avant la révolution, les bourgeois payent de l'impôt pour en pas allez à la guerre l'"ost", et les paysans payent l’impôt à leur seigneur. Les Seigneurs allant à la guerre, ils ne payent pas d'impôt, ils sont récompensés en terre. Cependant, les paysans allouent à l'impôt une bien plus grande part de leurs revenus que les bourgeois. Enfin, la hausse des produit de première nécessité (le pain) pour compenser la dette de l'Etat n'est pas compris ni accepter par le peuple.

Avant la révolution, le Roi n'avait plus les moyens d'entretenir son armée car il est complètement endetté, mais en plus il soulève le mécontentement de la population lors qu'il monte un impôt exceptionnel. De plus le système de fermier généraux qui emprunte un droit sur l'impôt récolté ampute largement le contrôle du roi sur la fiscalité. Le Roi est donc piégé, il est endetté au bord de la ruine, souffre du mécontentement de la population et ne peut lever d'impôt.

- Que recouvre la nature "permanente" et "obligatoire" de l'impôt avant et après la Révolution française?

L'impôt est exceptionnel avant la guerre de cent-ans, il est définit par les quatre-quarts (mariage, etc.) et doit être motivé.

Après la révolution, l'impôt est régulier et permanent pour tous les citoyens français. Déplus, il est "obligatoire" non pas par contrainte militaire comme sous l'absolutisme, mais il correspond à un contrat sociale, où chaque citoyen accepte de payer en contrepartie de sa liberté.

Avant la révolution les nobles ne sont pas ou presque pas imposé, après la révolution, l'impôt est inscrit dans la constitution et tous le monde doit payer un impôt au même niveau.

Document 4:

- Donnez les principales caractéristiques de chacune des trois périodes considérées

L'Etat circonscrit: De 1789 à 1914

Le système monétaire international jusqu'à Bretton Woods est basé sur l'étalon-or et tout échange international était réalisé en or.

A la révolution, la banque de France contrôle l'étalon or et garantis la valeur de la monnaie par le stock d'or. L'expansion monétaire est alors une politique impossible, l'Etat n'a pas le contrôle de la monnaie.

L'Etat contrôle peut la politique économique et ne contrôle pas du tous la politique monétaire.

Durant l'Etat circonscrit, les dépenses publiques sont stable et relativement peut élevées (8 à 12 % du PIB). Ces dépenses faibles de la part de l'Etat peuvent s'expliquer par une pression forte de la Banque de France vers l'austérité financière, austérité qui vise à endiguer les dettes phénoménales contracté sous l'ancien régime. Les dépenses ne sons plus au libre arbitre du Roi, mais sont soumis à la représentation nationale pour y être approuvé.

Les dépenses publiques de l'Etat circonscrit se centralisent sous deux postes important : l'immense dette héritée de l'ancien régime et l'entretien de l'armée et des systèmes défensifs de l'Etat.

A cette époque, il n'y a pas de sécurité sociale, la seule assurance que les classes moyennes peuvent souscrire vient des rentes de l'Etat.

L'Etat circonscrit marque le début d'un interventionnisme Etatique, mais celui ci demeure ténu et contrôlé. On observe cependant un début d'investissement dans les politiques commerciales de réglementation, d'aide à l'exportation et d'une ébauche d'un dialogue salariale sous la tutelle de l'Etat et l'éducation au niveau des collectivités locales (Luc ferry)

L'entre deux guerres : 1918 à 1940

La dépense de défenses est toujours très élevée (31,7%), car la France possède alors la plus puissante armée d'Europe et donc la plus chère.

L'entre deux guerre observe un début d'accroissement dans les dépenses publiques, cet accroissement s'explique pour commencer par l'effort de reconstruction qui suit la première guerre mondiale; mais ce budget exceptionnel basé sur l'expectation d'une compensation par l'Allemagne vaincue qui ne viendra pas, se verra rapidement amputé en 36.

Par la suite les plans de reconstruction, sous l'effet de la crise des années 30 se transforment en plan de relance (grand travaux générant du travail), d'"aide spécifiques" et de subvention agricoles. Ce plan de relance est financé par le placement des épargnes particulières dans des bons du trésor, bonds qui joue alors le rôle de protection sociale.

Politique de relance Keynésienne en créant