Commentaire de texte de Gaius

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B) La loi sous l’empire

« La Constitution impériale est ce que l’empereur a prescrit par décret, édit ou lettre. » On nous montre ici que la Constitution énumère les lois par décrets les décrets qui sont les sentences rendu par le tribunal impérial, en première instance, ils illustrent le développement de la justice impériale qui est venue se superposé a l’organisation traditionnelle romaine qui repose en matière civil sur le prêteur et en matière criminel initialement dans la république primitive sur la justice primatiale, justice rendue par les hauts magistrats dont les sentence devaient être ratifié par les comices. Elle énumère les lois également par les édits, des disposition de portée générale qui s’applique a tout les habitants, puis des lettres. De plus « Et l’on n’a jamais douté qu’elle n’ait valeur de loi, puisque l’empereur reçoit le pouvoir par une loi. » Grâce à la Lex de Imperio qui est présenter comme la source des pouvoirs normatif de l’empereur, les lois émanent d’une autorité souveraine. « Ont le droit de prendre des édits les magistrats du peuple romain », les magistrats détiennent une autorité et donc peuvent prendre des décisions. Cependant le droit le plus important n’est pas celui qui est contenue dans les édits des magistrats mais celui qui est dans les édits des prêteurs urbains et pérégrins comme nous le montre cette citation « mais le droit le plus important est contenue dans les édits de deux prêteurs, urbains et pérégrins ». Gaius insiste et dit « dans les provinces, les gouverneurs exercent la juridiction de ces magistrats; sont également importants les édits des édiles crédules, dont la juridiction est exercée dans les provinces du peuple romain par les questeurs » ce qui veut dire que les gouverneurs de province, pour le territoire soumis à leur autorité, ont également donné des édits de portée juridique.

« Les réponses des prudents sont les avis et les opinions de ceux à qui il a été donné de créer du droit. » Ce sont des décision pris par des jurisconsultes en accord avec ceux qui ont créer le droit. « Si tous sont du même avis, celui-ci a valeur de loi; s’ils sont divisés, le juge peut suivre l’affaire qu’il préfère; c’est ce qu’a décidé un rescrit du divin Hadrien. ».