Regroupements

...

Part de la SM X% XX

RND consolidés XX

* Aucune élimination des dividendes interco? +div et –div.

Aucune élimination des transactions interco? + et – dans états des résultats

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Conciliation des RND conso à fin

RND de SM à fin XX

RND de F à fin XX

- : RND de F à date d’acquisition (XX)

Amortissement cumulé/perte de valeur cumulé ÉC1 fin (XX) XX

Part de la SM X% XX

RND consolidés XX[pic 2]

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[pic 3]Conciliation de la PNDC [pic 4]

Capitaux-propres de F[pic 5]

Actions ordinaire XX

RND XX

XX

Solde à la fin de É1 XXXX

Participation ne donnant pas le contrôle X%PNDC XX

Exercice – Chapitre 5 – p.196 Supposons que 1/1 exercice 1, SM verse 15,2K pour acquérir 80% actions de F. SM perte de valeur de 50$ sur le goodwill à fin exercice 1 et 80$ à fin exercice 2. Goodwill : an1(5)+An2(8)=(130)

Test, situation 4A, 1ère année

Cas intégrateur E1

Commencer par :

- 1- État des résultats

- 2- États des RND

- 3- Bilan

Goodwill pas amorti à moins du contraire (si informations dit contraire). Fancy un test de dépréciation/réévaluation

Cas intégrateur E2

Situation 4A

Cours 2

Opérations intersociétés

- Revenu de F :

- Les produits tirés de cette participation doit être éliminé : DIVIDENDES REÇUS pcq méthode du coût (meé=quote-part bu béné)

- Soldes réciproques :

- Les éliminer un contre l’autre :

- Pas d’incidence sur le bénéfice consolidé. Objectif : présenter dans é/fs que les opérations conclues avec tiers

- Ex : Avances à F/Dû à SM, C/R de F/CÀ/P à SM, Ventes/Achats, -5000,+5000

- Primauté de la substance sur la forme. Si est-ce que aurait vendu à moi-même

Élimination de ventes et achats intersociétés : modifie pas BNet conso, dégonfle ces comptes de résultats. Modifie pas part attribuable aux actionnaires sans contrôle.

- Profits et pertes intersociétés (Profits tirés des ventes de stocks, Profits tirés des biens non amortissables, Profits tirés des biens amortissables)

- Opération descendantes (en aval: après) : Vente effectuée par SM à F

- Opérations ascendantes (en amont: avant) : Vente de F à SM. Doit tenir compte de PNDC.

- Profit non matérialisé : Société faisant partie entité écono$ a vendu bien à société apparente; réalisé un profit sur cette vente. Acheteur, si pas vendu par la suite à tiers indépendant, profit pas matérialisé (vente à soi-même). Exclure les profits intersociétés non matérialisés de conso.

- But : Présentation au coût historique.

- Exemples : Achats et vente de marchandise : 2 conditions pour éliminer le profit; vente à profit, acheteur pas vendu totalité à extérieur du groupe.Achat et vente d’immos non-amortissable : Éliminer profit tant que bien pas vendu à tiers indépendant Achat et vente d’immos amortissables : Élimine profite et matérialiser au fur et à mesure de l’amortissement sur ce bien.

- Matérialisation de profits intersociétés(RN) : Inscrit le profit(matérialisation) qd cie acheteuse apparentée vend impute à É/R; Par cessation/vente(Stocks vendus à tiers et passe au CMV), Par amortissement(Dispostion graduelle du bien), Par réduction de valeur(Baisse de valeur permanente inscrite(RN)

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Vente de stocks intersociétés : SM contrôle toute les opérations de F donc bénéfice(profit) réalisé de ces opérations doit être éliminé. Élimine aussi la Quote-part du bénéfice inscrit dans livre de F(opérations ascendantes; F vend à SM) qui revient aux actionnaires sans contrôles.

Conséquences fiscales :Impôts payés par F et SM pas modifiés par élimination des résultats intersociétés. Rapprochement des produits et des charges. Impôts payé d’avance (bilan conso) = impôt payé ou recouvré relatif aux résultats intersociétés non-matérialisés. Qd matérialise : doit radier impôts payés d’avance!!

Pertes intersociétées non matérialisées : Peuvent être constatées ou non :

-

Baisse de valeur durables (irréversible ou non?)?

- Perte de valeur fictive : E veut conférer un avantage à un autre du même groupe (ex: pour l’aider au démarrage)

- Perte non réelle et doit être éliminée (même qu’un profit non matérialisé)

- Prix de vente=Baisse de valeur réelle

- Perte sur dispo=Perte de valeur d’un actif

Quiz 4ème page bleue – Cas intégrateur – Opérations intersociétés

Exercice 1

Exercice 2

Exercice 3