Les rapports entre les pouvoirs dans le régime parlementaire; rédaction d'une note de synthèse

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En analysant ces deux documents on peut que dire que cette dissolution a servi comme une arme d’anéantissement d’où dissoudre l’assemblée nationale va obliger le président du conseil de quitter alors un nouveau gouvernement et mit en place cette assemblée peut aussi présente un avantage, dû à la constitution, En revanche, L’assemblée peut aussi accepter ou refuser un projet de loi du gouvernement ce processus permet à l’assemblée de fortement déstabiliser le gouvernement, en désavouant sa ligne politique, sans pour autant que le président du conseil tombe, augmentant ainsi les probabilités que l’Assemblée soit dissoute.

- Dissolution sous la Vème république et un aperçu sur la dissolution du Liban.

Alors que le monisme semblait se généraliser au sein des régimes parlementaires, la France de la Cinquième République montre un retour au dualisme par la pratique. En effet, si la Constitution n'affirme que la responsabilité du Gouvernement devant le Parlement, en pratique, le Gouvernement soit également responsable devant le président de la République, c’est dans cette partie qu’on va aborder le thème de la dissolution sous la Vème république (A), et donnée un aperçu de la dissolution au Liban comme étant introduite dans notre sujet(B).

D’après le document A , l’article 12 de la constitution de 1958, on peut dire que s'agit ici d'un mécanisme extrêmement simple, contrairement de celui adopté dans la constitution de 1946 ,les seules obligations constitutionnelles sont la consultation préalable du Premier ministre et des deux présidents des chambres parlementaires, qui ne donnent qu'un avis consultatif. D'une manière extrêmement logique, la dissolution ne peut porter que sur l'Assemblée nationale, non sur le Sénat. L'équilibre du régime est ici clairement parlementaire, le droit de renverser le gouvernement est équilibré. Ce référant au document 2 (discours de général de Gaulle le 30 mai 1968 prononçant la dissolution de l’assemblée nationale), la dissolution du 30 mai 1968 ne fait pas suite à une crise politique, mais à une crise nationale. En ce sens, on peut parler de « dissolution référendum » ou de « dissolution plébiscitaire », celui-ci propose au pays un referendum pour une voie sainement plus démocratique en quelque sorte, mettre en jeu sa responsabilité, à l'occasion d'une dissolution, pour le président, atténue l'apparence monarchique du droit de dissolution sous la Cinquième République.

Dans le troisième document d’olivier Duhamel, en fait celui-ci commence en mentionnant que la dissolution de jean Chirac est une « dissolution ratée », puis dénoncé la dissolution de Mac Mahon en 1877 comme étant une dissolution de crise et rappelle ces différend évènement, ajoutant les différentes dissolution comme ceux de la Vème république tous gagnée jusque 1997 et la dissolution mitterrandiennes qui est immédiatement consécutives a une alternance, de préventions de crise, cette dissolution est bien différente de la dissolution chiraquienne concernant sans nature qui est dépourvue d’alternance et de crise et qui est de plus contraire aux précédents de la cinquième république car elle est ratée et contre a la nation.

Cette dissolution est acceptée par les Elites basée sur différente raisons, et par les constitua listes d’où deux seul l’on critique Jean-Claude Colliard et Marie Ann Cohender. Concernant le peuple selon lui ils ont parfaitement perçu le caractère de manouvrier la dissolution et ne l’ont pas apprécié, (A mieux développer cette partie).

B- En ce qui concerne le Liban ont peut constater que d’après le document 1 mentionnant l’article 55 de la constitution que le président de la république possède une prérogative qui est tout à fait simple concernant de dissoudre la chambre des députée.

En 1990 est selon le document 2 mentionnant l’article 55 le président de la république doit demander au conseil des ministres le droit à la dissolution des chambre de députée et selon en vertu de l’article 65 et 77 de la constitution on peut déduire que celle-ci est devenu une procédure plus complexe pour entamer la dissolution.

Cependant en vertu de l’article 65 la chambre de députée suite à la demande de président de la république peut dorénavant entamer la dissolution et que l’article 77 accorde aussi à la chambre des député une prérogative, celle de la révision de la constitution mais selon des conditions mise en jeu (proposition de 10 de ces membres au moins) , dans cette article on peut finalement dire que la chambre des députée peut établir un projet de révision de la constitutions mais c’est en fait que le gouvernement et plus précisément le président de la république qui donne son dernier mot d’où il peut accepter la demande de la Chambre des députée ou demander au Conseil des ministres de la dissoudre.