TD sur les USA

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Séparation pouvoirs (18e siècle ➔ Montesquieu : ne pas concentrer un seul pouvoir. « Le pouvoir peut arrêter les pouvoirs »si on donne pouvoirs a des organes différents – séparation souple – collaboration des pouvoirs (chaque pouvoir peut interagir sur un autre pouvoir de façon équilibrée) – si pas de relation entre pouvoir le fonctionnement risque d’être difficile ➔ situation de blocage – dissolution pas fréqent car on sait que cela existe et donc on « vite d’être confronté à ce cas (mettre fin au mandat des parlementaires avant le terme prévu ce qui provoquera de nouvelles élections) ➔ 2010 avant cameron ce qui a amené cameron au pouvoir pourquoi ? scandale des notes de frais : chambre des communes n’avait rien a voir avec frais engagé pour leur représentation parlementaire qui a touché 1 /4 des représentants - majorité très courte partie libérale qui se met à un autre partie années 70 tachter arrive au pouvoir – remise en cause de la responsabilité du gouvernement ( ??)

- Définir les règles relatives à l’exercice du pouvoir

Evolution de la constitution : création cours suprême , magistrat cons faisaient parti de la chambre des lords avant la séparation des pouvoirs – certains institutions qui n’ont disparu mais dont le pouvoir s’est amoindri (1911 : droit de véto circonscrit sur les lois de fiance dans un 1er temps ) 1949 ( élargi le droit de veto) 1999 (texte voté alors tony blaire est le 1er ministre ➔ disparition du privilèges héréditaire) (les lords soient soumis à l’élection ou supprimé mais projets pas mis jusqu’au bout) au fils des années la chambres des Lords - progressivement sans heurt/ pb majeur / révolution / drame – textes éparpillées- matériellement (séparation , règles dévolution et exercice des pouvoirs) – csqce ➔ constitution efficace car ça n’empêche pas d’évoluer à son rythme et sans grandes ruptures – affaiblissement des institution aristocratique (chambres des lords et celui du monarque mais pas besoin d’avoir eu une révolution)

Constitution britannique est à part

La séparation des pouvoirs (textes + le semaine prochaine aussi )

Fin texte 1

Séparation fonctionnelle : ayant des fonctions différents législatif ( voter la loi) & éxécutif ( faire appliquer la loi)

Séparation organique : chaque pouvoir est détenu par des organes différents, pouvoir législatif dass représentatif qui prennent différentes dénomination selon époque, pays …. Exécutif détenu par chef de l’Etat et le chef du gouvernement

La spécialisation des organes / institutions : on exerce une fonction et pas une autre une mm autorité une mm organe ne saurait exercer la mm fonction

L’indépendance des organes / institutions : impossibilité pour un organe de nommer / révoquer (mettre fin à ses fonctions) un autre organe

Séparation souple : collaboration + moyen de pression sur un organe par rapport à un autre

Confusion des pouvoirs : législative (régime assemblée) / exécutive (dictature)