Le haut Moyen-Age: époque franque (Ve - Xe siècle).

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- La diffusion du Bréviaire d’Alaric dans le royaume des Francs

Royaume ne disposait pas de textes comparables, avantage du Bréviaire d’Alaric = il reprendre le code Théodosien augmenté des interprétations des juristes gaulois, et législation impériale. Recueil récent, complet, et adapté aux gallo-romains > a assuré son succès. Clovis a laissé le texte se diffuser sans l’ensemble du royaume des Francs, objet d’approbation officielle plus tard au milieu du VIIIe seulement.

On se met à composer des abrégés du Bréviaire (épitomé), en profite aussi pour adapter le texte aux évolutions (processus de vulgarisation du droit romain se poursuit durant période mérovingienne). Utilisé par les juristes pour les Eglises aussi. Utilisé en Gaulle jusqu’au XIe siècle, mais très tôt les rois Francs à côté de la rédaction de la loi et Salique et du Bréviaire ont aussi promulgué législation.

- La législation des rois mérovingiens

Rois mérovingiens ne se présentent pas en opposition par rapport à la civilisation romaine, ils se présentent comme des Co. Clovis s’est même fait nommer patrice. Mérovingiens ont cherché à assurer la continuité de l’administration romaine, ils sont dont émis des actes de législation comme les rois romains.

Mais à la différence ils légifèrent peu, leurs actes s’intitulent edictum ou decretio. Généralement pour poser des règles relatives à des questions d’ordre public. Le plus célèbre des actes = édits émis par arrière-petit-fils de Clovis, 16 octobre 614 : promulgue édit, après avoir réuni une assemblée de grands et d’évêques auprès desquels il a demandé conseil.

Cette assemblée = concile techniquement. Ils suggèrent au roi un certain nombre de dispositions, suggestions faites dans édit de Clotaire II : partage de compétences entre les juges civils et ecclésiastiques, lorsque des procès concernent les clercs ceux-ci seront directement jugés pat les évêques. Législation constitue par-delà le système de la personnalité des lois, un facteur d’unité juridique.

Section II : Un élément fédérateur : le droit canonique

Clovis et ses guerriers se convertissent au christianisme. Chacun des sujets du roi des Francs reste soumis à Loi nationale propre mais tous ceux qui sont baptisés sont soumis au droit canonique = règle la discipline de l’ensemble des chrétiens.

Eglise émet une législation censée s’appliquer à tous les chrétiens. On commence à légiférer pour interdire mariage incestueux de l’époque (entre cousins) par ex, législation qui s’applique à tous les chrétiens.

Droit canonique = facteur d’unité juridique. Droit canonique repose sur la législation émise par les conciles mais dans une moindre mesure par celle émise par les papes.

§ 1. La décadence de la législation pontificale

Connait un tarissement significatif (pas d’une grande qualité)

- Les raisons de cette décadence

Crise de la législation tient en réalité au pape de l’époque. En 2 siècles entre 498 et 701, se sont succédés 34 papes (durée moyenne = moins de 6 ans). Dans monde où communications étaient lentes = pas propices à une grande politique législative.

Ces papes élus et qui ne durent pas, n’ont pas de personnalité très marquante. Système d’élection des papes : ils sont d’abords des évêques qui sont élus par acclamation du clergé et du peuple de leur ville.

Or ville de Rome est déchirée par influences politiques contradictoires (Byzantins cherchent à reprendre l’Italie, mais de l’autre côté nouveaux peuples Ostrogoth), papes sont alors soumis par leur influence et ne parviennent pas à avoir une grande autonomie politique.

Papes légifèrent un peu mais par la suite cessent toutes activités législatives a de très rares exceptions près.

- Les exceptions

Exceptions qui se résument à 2 papes.

- Vigile

Vigile devient pape en 537 jusqu’en 555, pas une personnalité politique majeure. Devenu pape grâce à intervention d’un général de Justinien.

Vigile a donc appui de l’empereur de Byzance qui lui permet de légiférer de d’émettre régulièrement des décrétales.

En 554 Justinien parvient à reconquérir l’Ouest de l’Italie, pape Vigile demande à Justinien de lui envoyer ses compilations, Justinien par la pragmatique sanction (portée générale) pro petitione vigilii déclare que le code, le digeste et les institutes sont applicables en Italie mais aussi les novelles.

A cette occasion, Julien (professeur de Byzance) traduit en latin les Novelles dans recueil. Au début peu de conséquences. Novelles de Justinien commence à circuler en occident (Théodosien) et en Italie code et institute parfois utilisé par les juristes, mais pas le digeste. Entre le VI et le XIe digeste a été utilisée une fois en occident.

- Grégoire Le Grand

Devenu pape en 590 jusqu’en 604. Personnage exceptionnel, sur le plan intellectuel. A l’origine moine et très grand théologien, également très grand politique = 1er à avoir compris que l’avenir politique de la royauté = nouer relations avec les autres rois (pas qu’avec Byzantins).

Grand administrateur également, Eglise de Rome possédait d’immenses domaines (patrimoine de Saint Pierre), il a émis une quantité considérable de décrétales (850 + des perdues) et elles sont enregistrées systématiquement dans la chancellerie de Grégoire Le Grand, ajd perdue mais on a recopié.

Il pose des principes juridiques dans sa législation, notamment en matière d’administration de la justice. Comment doit se dérouler un bon procès ? Cette législation a connu bcp de succès et recopié dans les collections canoniques. Grande exception parmi les papes.

§ 2. La régionalisation de la législation conciliaire

VIe, VII, VIIIe, se tiennent en occident de nombreux conciles qui émettent une législation très abondante, mais cadre dans lequel ils émettent change.

- Les conciles mérovingiens

Entre 511 et 696, au moins 45 conciles