Dissertation le roi et les villes

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C) Le rétablissement du divorce 30

Paragraphe 2 : liberté entre parent et enfant 30

A) Diminution de la puissance paternelle 30

B) Le rétablissement de l’adoption 31

Section3 : l’égalité dans la famille 31

Paragraphe1 : L’égalité entre le mari et la femme 31

Paragrphe2 : égalité entre les enfants 31

Paragraphe 3 : l’égalité successorale 31

Titre 2 : les personnes et le droit de la famille depuis la codification Napoléonienne 32

Chapitre 1 : état napoléonienne : une période réactionnaire 32

Section 1 : la société napoléonienne : la mise en place de la France des notables 32

Paragraphe 1 : le maintien de l’égalité civile 32

Paragraphe2 : les dérogations aux principes de l’égalité civile 32

Section 2 : le code civil et le droit de la famille 33

Paragraphe1 : les idées du code civil sur le droit de la famille 33

A) Les idées des rédacteurs du Code civil 33

B) Les principes généraux du code civil 33

Section3 : la législation du code civil sur la famille 34

Paragraphe 1 : le mariage 34

A) Les différentes conditions du mariage par l’âge 34

B) Condition par rapport au personne 34

C) Les formalités 34

D) La validités des mariages 35

Paragraphe2 : le divorce 35

A) Les deux sortes de divorces possibles 35

B) Les effets du divorces 35

Paragraphe 3 : la filiation et l’adoption 35

A) Filiation légitimes 35

B) La filiation naturelle 35

C) L’ADOPTION 36

Paragraphe 4 : la puissance paternelle 36

Paragraphe 5 : les régimes matrimoniaux 36

A) GENERALITES 36

B) Régime de communauté 37

C) Les régimes de séparations 37

A) Séparation de bien proprement dite 37

B) Régime dotal 37

Paragraphe6 : les successions 37

A) Succession ab intestat 37

B) Succession testamentaire 38

Conclusion : 38

A) La tutelle des mineurs 38

B) Disposition pour les aliénés et les prodigues 38

Chapitre 2 : les grandes évoltuions du XIXème siècle vers la libéralisation de la société 39

A) Chronologie 39

Section 1 : la poursuite de la phase réactionnaire 1814-1830 40

Paragraphe1 : reprise des majorats 40

Paragraphe 2 : l’abolition du divorce en 1816 40

Paragraphe 3 : la tentative au retour du droit d’ainesse en 1826 40

Section2 : La phase de vide juridique : 40

Section3 : La phase libérale 1870 à 1914 41

Paragraphe 1 : les mesures inspirées par l’évolution économique et sociale 41

A) L’amoindrissement de la puissance paternelle 41

B) Le statut de la femme mariée 41

C) Le conjoint survivant 41

PARAGRAPHE 2 : Les mesures inspirées par la nouvelle idéologie 41

A) La loi de 1884 sur le rétablissement du divorce 41

B) Les mesures favorables aux enfants naturels 42

C) La fin des majorats 42

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Plan chronologique : chapitre préliminaire sur les origines (Rome) puis deux titres : I) Les personnes et le droit de la famille du moyen âge à la révolution, II) Les personnes et le droit de la famille à partir de la codification Napoléonienne.

Introduction :

Personne (sens courant) : Quelqu’un (homme ou femme), tout être humain. Correspondance entre l’homme et la personne (même sens). A travers cette adéquation personne/homme on retrouve l’adéquation grecque appelée « prosopon » qui désigne le mot personne (600av JC). Ce terme désigne aussi un masque de théâtre. Ce terme désigne également le rôle que peut symboliser le masque.

A Rome, l’adéquation entre homme et personne reste mais à travers le terme « Persona ». Mais il va y avoir un autre sens plus restreint à Rome qui renvoie à un rôle, le rôle attribué à un acteur mais de la vie juridique avec des droits et des obligations dans cette vie juridique. L’on voit aussi que tout être humain est une personne juridique, un sujet de droit, comme aujourd’hui. C’est ce qu’on appelle aujourd’hui la juridicité naturelle de l’homme. On parle ici des personnes physiques et non morales.

Pour les personnes morales, le sens est plus technique et précis. La notion de personnes morale vient du moyen âge, notamment des canonistes (église). Au moyen âge, on dit personne morale quand on parle de groupement de personnes (ou de biens) qui formaient des corps et qui ont la personnalité juridique