Coutumier de Beauvasis

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B. L’affirmation de l’autorité de la coutume.

Les coutumiers privés n’ont aucune force obligatoire. Ils ne lient jamais le juge. Y compris lorsque leurs auteurs est un officier du roi, y compris lorsque les coutumiers ont été rédigés avec le soutien du roi. Ils ont un double contenue au fond, il y a d'abord la mise par écrit de certaines dispositions du droit coutumier que ces juristes souhaitent pouvoir consulter certaines pratiques. On trouve également dans ces coutumiers, un contenue doctrinal, de plus ou moins bonne qualité.

La seconde partie du Moyen Age est marqué par le pluralisme juridique. Devenu la principale source de droit, la coutume s’applique sur un territoire limité parfois à une seigneurie et parfois étendu a tout une province. L’avènement des coutumes territoire est impossible à dater : il n’est pas l’œuvre du législateur, mais d’avantage le fruit d’une évolution spontanée. Quoi qu’il en soit le rattachement des coutumes à un territoire donné à pour effet de réduire à néant tous les conflits de loi possible entre les habitants vivants sur un même territoire. Désormais ces conflits surviendront entre les habitants d’une seigneurie et les étrangers à cette seigneurie : « ( …) ce livre parle généralement des coutumes de la comté de Clermont ».

Si le coutumier affirme les critères d’une coutume applicable, il précise également sa régulation en affirmant un rôle important au roi et aux juristes dans le respect et donc la stabilité de celle-ci.

II. L’énoncé d’une régulation directe des coutumes

Le roi et les comtés se voient garants de la coutume devenue jurisprudentielle (A), mais grâce à l’activité des tribunaux la coutume est clarifiée (B).

A. Des gardiens de la coutume.

« (…) le roi ne le devrait pas souffrir, car il est tenu de garder et de faire garder les coutumes de son royaume » (14-15). Le roi est ainsi gardien de la coutume. Il est le garant de la paix, de là découle sa fonction judiciaire. Cette notion de garde implique protection et tutelle. Ce ne sont que les « bonne coutumes » que le roi doit conserver et faire conserver par ses moyens. En revanche, il doit censurer les « mauvaises coutumes ». Pour accroitre l’autorité d’une coutume qu’il estime bonne en mettant son contenu hors de doute, le roi confirme la coutume. Cela représente une certaine sécurité pour les sujets. De plus, cette confirmation est sollicitée pour les coutumes les plus diverses. Cela va des chartes de villages et de villes, aux coutumes des églises, et celles des pays. Le roi a aussi le droit et même le devoir de censurer les mauvaises coutumes. Cette censure a commencé en réalité en 1051 avec Henri Ier qui abolit une redevance.

Le roi ne se borne pas à abolir des coutumes de détail ou purement locales. Ainsi, Philippe le Bel aboli une mauvaise coutume portant sur la guerre privée en 1303. Enfin, lorsqu’on sollicite du roi la confirmation d’une coutume, il peut refuser d’en approuver certains articles. Le cas le plus fameux est celui de la coutume de Toulouse dont 20 articles n’ont pas été approuvés dans la confirmation de 1286. Ainsi, par l’action du roi et de la jurisprudence, les coutumes seront dépouillées de nombreuses dispositions qui intéressent le droit public, en matière de procédure ou encore en matière pénale. « Et ces coutumes prouvées, le comte est tenu de les garder » (l.12). On remarque cette justice de l’Etat qui commence à s’imposer aux justices seigneuriales et municipales. Les patriciens locaux ont également contribués à la provincialisation de la coutume.

Le roi est présenté comme le gardien de la coutume, c’est-à-dire qu’il doit en assurer le respect par ses sujets. C’est précisément la mission des juridictions royales ou de celles qui leurs sont sujettes.

B. Les juristes : ‘énoncé d’un mode de jugements.

L’oralité de la coutume avait pour essentiel inconvénient l’incapacité du juge à connaitre l’ensemble des coutumes. L’activité des tribunaux clarifie la coutume. Pour les juges, la coutume ne se promulgue pas, elle se prouve. La mise à l’écrit des jugements permet la constitution de précédents qui pourront être à l’avenir invoqués par les justiciables.On parle d’une véritable cristallisation des institutions de ce siècle. Il y a l’émergence d’une importance de l'exposition précisant des règles de procédure. En effet recours au procès se normalise. C’est dans ce contexte que Philippe de Beaumanoir, qui reflète l’image d’un administrateur idéal, affirme le rôle de garant joué par les juridictions. Pour ce faire le roi est présenté comme un gardien comme ses sujettes.

« Parce que tous les procès sont jugés selon les coutumes » (l.1). Le droit concerne en partie la coutume reconnue comme telle. Dans ces coutumiers qui sont en réalité lié à la juridiction royale par leurs rédactions, la coutume est présentée comme facteur de la garantie de la paix. Le déroulement du procès est important et puisqu’il représente une méthode d’exposition du droit coutumier. C’est donc un élément non sous estimable. En effet, pendant un procès la qualité de la coutume est appréciée. Ainsi, l’auteur vise en réalité la procédure du procès lorsqu’il déclare que les procès sont menés selon les coutumes. Dans le dernier quart du XIIIe siècle, tous les juristes composant la Cour du Parlement, exercent la fonction judiciaire sans la présence physique du roi, qui est en quelque sorte remplacé par le respect de la procédure.