Les royautés Mérovingiennes et Carolingiennes

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Le vocabulaire évolue pour lutter contre la tradition patrimoniale, les rois utilisent les termes d’Empereurs alors qu’ils ne devraient pas, la mentalité des Francs évolue vers une administration plus conforme à sa survie.

Le 4ème fondement est de la question religieuse. Le baptême de Clovis en 476 lui procure le statut de premier roi chrétien et romain qui essaye donc de tirer de cette union un avantage l’autorité en tant qu’Empereur religieux côté chrétien, et avec l’autorité du droit romain. Il va se mettre en place une alliance entre l’église et la royauté. Le roi doit protéger l’église et les chrétiens. Le bénéfice qu’en tire Clovis est l’appui du Clergé car pendant l’écroulement de l’administration romaine seule l’église chrétienne ne s’est pas écroulée dans les territoires conquis. Le roi va se servir de l’église pour créer sa propre administration dont les circonscriptions vont calquer la laïcité sur les territoires pour devenir des contés administrés par des compagnons du roi qui seront des contes, dont certains font partit de la noblesse et d’autres sont des Gallo-Romains, ils sont les représentants du roi mérovingien.

- Droit et Justice à l’époque mérovingienne

La difficulté de faire coexister des peuples d’origines différentes est le fait qu’il n’y a pas que les Gallo-Romain qui sont le fruit des invasions et batailles, il y a aussi les Francs, les Germains en ce début de Moyen-Âge (Highly medieval). En effet, Clovis à unifier le territoire mais juste au niveau territoriale car les barbares sont xénophobes, c’est-à-dire qu’ils ont peur de se mélanger et ne veulent donc pas être sous une loi d’un autre peuple

A cette époque la coutume est que chaque peuple doit être jugé par son droit ethnique (personnalité des lois), c’est un droit coutumier oral.

Comment fait-on pour appliquer le droit à tout le monde ? Jusqu’au 12ème s, on est jugé par son ethnie.

Il existe deux catégories de lois :

- Les lois romaines des romains barbares, on le trouve dans la Constitution impériale, dans le code privé

et dans le code Théodosien. C’est une compilation du droit romain qui existait avant.

Exemple :

- Edit de Théodoric 460

- Loi romaine des Wisigoths = Bréviaire d’Alaric promulgué par Alaric II en 506. C’est une juxtaposition

de textes

- Lois romaines de Burgondes = Lex Romana Burgondinum qui contient des traces de l’Arianisme

Le droit romain est très ancien, notamment au 5ème sous Théodose (460) qui a fait simplifier et écrire

ces lois pour répandre le droit romain. Il y a des bréviaires (Publications), notamment le

bréviaire d’Allarique appelé le droit romain (506).

Le droit romain est plus ancien dans les mentalités, c’est un droit savant et écrit qui développe

une forme de doctrine qui en devient un droit qui coexiste avec un droit Barbare qui est un

droit coutumier. L’inconvénient est qu’il change d’une ethnie à l’autre. Les rois Barbares s’inspirent

du droit Romain et des coutumes ancestrales.

Les coutumes barbares sont orales mais qui avec l’influence romaine vont commencer à être redirigé

en Latin. Par écrit la coutume devient plus rigide cela change le fond, son adaptabilité. Le droit

bouge moins vite que la société donc les règles aussi. Ces rédactions commencent dans le sud

du Royaume France avec le grand coutumier de Normandie.

- Loi nationales des barbares applicables aux barbares. Il correspond à des coutumes rédigées à l’occasion des Plaids (= assemblée des grands du Royaume -> chez les Francs, on ne peut pas rédiger une coutume sans l’accord du peuple).

Exemple :

- Loi Burgondes = La Loi Gombette

- Loi Wisigothes = Code de Ric

-Loi Franque = Loi Salique et Loi Ripuaire. La loi Salique règle la succession des Rois de France aux

14ème par homme, elle est sous l’influence des romains car elle est écrite en latin, ce sont un mélange

de coutumes barbares et remplace la personnalité des lois. Dans la loi salique il y a des mentions

de principe catholique, elle sert de droit civil et pénal. A l’origine c’est la loi des Francs Saliens

simplement (A ne pas confondre). Cette loi n’est pas le roi seul qui en a l’initiative mais le chef de

l’ethnie se réunissant pour prendre la décision de rédiger.

Comment mettre en pratique ? Quelle est la loi applicable entre ces deux ethnies. Quand les

Justiciables arrivent au tribunal on leur demande la loi de leur ethnie. Cela devient de plus en

plus compliqué.

Ils reviendront à un principe de la loi Romaine, les lois se font en fonction de l’endroit où ils habitent et

non de leur ethnie, cependant les mentalités sont dures à changer, c’est un processus lent.

Les coutumes personnelles deviennent des coutumes territoriales. Il va y avoir une mixité des peuples,

des lois personnelles, c’est la loi des Francs donc la loi Salique qui va être appliqué ( 1er génocide des

allamans car ils refusaient d’appliquer la loi salique). On appelle ça la fusion des races

Le tribunal d’époque est organisé simplement :

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