Elément matériel de l’infraction

...

théorie de la proximité des causes càd retient la cause qui

théorie de la causalité adéquate càd recherche parmi les[pic 1]

Chap 2 - Infraction tentée

---------------------------------------------------------------

Tentative interrompue

Tentative interrompue

Tentative interrompue (répression)

Tentative infructueuse

condition préalable (2 distinctions à faire):

Distinction inopérante : porte sur la nature de l’infraction selon qu’il s’agit d’une infraction formelle ou matérielle. La doctrine considère qu’il est possible de faire application de la théorie de la tentative aux infractions formelles, poursuivre pénalement au titre de la tentative une pers qui serait sur le point d’adopter un comportement dommageable mais qui ne l’adopte pas véritablement. favorable pr remonter le curseur de la répression, permettre une répression en amont (alors même que comportement sans véritable matérialité).

Champ de la répression plus élargi pour les infractions formelles par le biais du jeu de la tentative, on peut remonter très amont de tout résultat dommageable ou comportement dangereux vers les actes tendant à la réalisation de cette infraction formelle.

En théorie peu importe la nature de l’infraction, la théorie de la tentative peut être appliquée en toute hypothèse.

conditions substantielles :

> commencement d’exécution : distinction actes préparatoire n o n r é p r é h e n s i b l e s p é n a l e m e n t ( e n p r i n c i p e ) e t commencement d’exécution (1ère condition de la tentative, pénalement répréhensible)

-conception objective : Ortolan, Chauveau, Helie (19è), =le commencement d’exécution doit révéler par lui-même le délit, il faut un début d’éléments constitutifs de l’infraction réalisé ou une circonstance aggravante, s’attache à l’acte et à la concrétisation de l’élément matériel. Critiques : peut conduire à des conséquences absurdes qd presque à la consommation mais pas encore d’acte matériel. Bloque la répression. Théorie insuffisante.

-conception subjective : Salailles, =le commencement d’exécution doit révéler l’intention de l’individu de commettre l’infraction, psychologie, appréhende l’état d’esprit de l’individu, commencement d’exécution qd le délinquant a manifesté l’intention ‘’ irrévocable ‘’ de commettre l’infraction. Critiques : répression large, pb probatoire (preuves).

-conception mixte : allie les 2 autres conceptions = élément matériel objectif + élément psychologique), portée par la doctrine italien et française au 19-20è (Garraud). Ce qui importe pour caractériser le commencement d’exécution c’est de s’attarder sur le caractère causal et temporelle de l’acte par rapport à la consommation. L’acte qui tend directement et immédiatement à la perpétration d’une infraction = commencement d’exécution.

Répression de la tentative :

2 conceptions :

-objective : met l’accent sur le trouble causé à l’ordre social, ne

sanctionne pas de la même manière l’auteur d’une tentative et

l’auteur d’une infraction consommée (car trouble plus

important).

-subjective : pdt longtemps critère de l’état d’esprit du délinquant mais mtn critère de la dangerosité du délinquant, donc réprime l’auteur d’une infraction tentée comme s’il était l’auteur d’une infraction consommée, car intention criminelle toute aussi marquée.

le législateur adopte une conception intermédiaire avec art

121-4 CP précisant ‘’ est auteur d’une infraction celui qui la

consomme mais aussi celui qui la tente ‘’.

Domaine :

Champ d’application matériel précisé à art 121-4 CP, doit regarder dans les textes si la tentative a chaque fois est répréhensible ou non. On va réprimer sur un terrain objectif les tentatives d’infraction qui causent un trouble sérieux à l’ordre public.

Infractions délictuelles non intentionnelles exclues du domaine de la répression car considère qu’il est difficile de tenter de se

montrer imprudent.

C’est une sorte de tentative punissable qd l’acte réalisé a manqué son effet en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, c’est une tentative interrompue mais d’autres hypothèses sont discutées en doctrine.

Infraction manquée : l’action criminelle ou délictuelle s’est déroulée dans son intégralité mais le résultat recherché par l’auteur n’a pas pu être atteint par ex en raison de sa maladresse. Tentative punissable car il y a commencement d’exécution, l’acte tend directement à la commission de l’infraction + volonté d’aller au bout et l’échec n’est pas dû à l’auteur de l’acte donc on peut considérer que c’est un désistement involontaire antérieur à la commission de l’infraction.

Infraction impossible : en raison de l’inexistence de l’objet de l’infraction (meurtre de cadavre) et en raison de l’inefficacité des moyens employés. Théorie par Feyeurbart.

Distinction opérante : évolution importante sur le terrain de la tentative car sous AR tenter = commettre, fin 18è tendance inversée car seuls sont punisses les tentatives des infractions les plus graves, avec CP 1810 solution médiane adoptée.

solution ternaire retenue par le législateur de 1994 dans art

121-4 CP qui permet de connaitre le champ d’application

matériel de la théorie de la tentative.

2 difficultés se posent : savoir repérer un crime/délit/ contravention et après se demander s’il est prévu une disposition prévoyant que sa tentative est pénalement