Contrefacon

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-Emirats Arabes : Produit de luxe

-Taiwan : tous les types de produit

On remarque que les contrefacteurs ne sont plus de simple artisans mais des industries ou leurs secteurs de contrefaçon s'étend sur plusieurs domaines.

La contrefaçon pour certain pays comme la Chine est un gros chiffres d'affaires et qui continue d'augmenté chaque année.

http://tpe-contrefacon.e-monsite.com/pages/les-reseaux-de-la-contrefacon.html

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- 2. Les consommateurs touchés par la contrefaçon

Sur terre il y a les consommateurs victime de la contrefaçon ou complice. Quand un consommateur va acheté par exemple des médicaments en pensant que le produit qu'il va acheté un produit authentique mais enfaîte il va être victime de tromperie . Cela n'est pas la le problème mais un des gros dangers pour les consommateurs c'est pour leur santé. Par exemple un cas de produit contrefait qui est souvent arrivé c'est les cosmétiques qui provoquent des allergie ou des second effet sur les enfants avec les maquillages d'enfants .Qui peut être très dangereux pour les yeux ou la peaux par exemple.

Ensuite un consommateur peut être tout à fait complice s'il y achète un produit de marque coûtant dans les 150 euros pour 25 euros. Il doit normalement se douté que c'est une contrefaçon donc la personne est consciente de l'arnaque.

On remarque qu'ils y a beaucoup de consommateurs qui sont attirés par les produits contrefaits en particularité les adolescent, les étudiants qui télécharges des logiciels.

( Source : http://www.debat-energies.gouv.fr/infopres/presse/consommation.pdr )

Le seul but pour tout les complices de la contrefaçon c'est d'avoir des prix moins cher et de trouvé son bonheur plus facilement.

- a. Les risques

Il y a un risque majeur pour les personnes victimes de la contrefaçon qui peuvent avoir leur santé mise en jeux. Un des produits qui est assez dangereux pour l'homme c'est les médicaments contrefaits qui peut avoir des effets secondaires ou même plus graves qui peut dans un cas extrême donner la mort. Il y a aussi les fausses lunettes qui peut entraîné des troubles de la vision qui veut dire lésions à l’œil donc changement de l’œil ou même une blessure à causes du soleil. Un des point important aussi c'est les jouets des enfants qui sont fabriqués avec de moins bonnes qualités qui ne sont pas dans les normes de l'union européenne. Les matériaux utilisés peuvent être toxiques au contact des enfants surtout chez un nourrisson. Les bijoux aussi au contact de la peaux peuvent être radioactive....

Dans tous les cas un produit contrefait est synonyme de dangers pour l’Être Humains . C'est pour cela qu'il existe des normes afin de voir assez rapidement si le produit est authentique ou non .

( source : http://www.assemblee-natonale.fr/13/rapports/ro178.asp )

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b. Comment se protéger face à ce phénomène Pour ce protégé face a ce phénomène, le consommateur doit vérifier la qualité du produit, le prix du produit, le lieu de vente et aussi les indications données sur les étiquettes ou sur les emballages du produits en question.

Si a un moment le consommateur constate qu'il a acheté un produit contrefait sur un site d’enchère. Il doit contacté le vendeur pour demander le remboursement du produit. Si le vendeur n'accepte pas alors la victime doit le dénoncer auprés de la CNAC ( Comité nationale anti-contrefaçon ) ou aux forces de l’ordre ou au tribunal.

( source : http://www.douane.gouv.fr/ )

- Les différents acteurs et moyens de lutte contre la contrefaçon

1. Les acteurs anti-contrefaçon

Suite aux nombreux produits contrefaits , aux préjudices créé. Il y a depuis se jour de nombreuses organisations qui se sont mises en places pour défendre les droits de propriété. Elles agissent pas de la même manières mais ont le même but c'est de lutter contre la contrefaçon.

voici donc les différents organismes qui lutte contre ce phénomène :

L'union de fabrications c'est une association qui a pour but de défendre la propriété industrielle et artistique. Afin de montré son intérêt cette associations à créée le musée de la contrefaçon a Paris en 1951 afin de comparer le vrai et le faux...

La douane ou DGDDI ( Direction Général des Douanes et Droit Indirect ) elle a pour mission de surveillée les contrôles des marchandises importées et exportées en circulation sur le territoires Français par exemple. La douane peut recevoir par le gouvernement par exemple des demandes d'interventions mais elle peut aussi agir par sa propre volontés .

La police judiciaire qui se charge du crime organisé pour identifié et rechercher les contrefacteur pour découvrir le réseaux et de le détruire.

La gendarmerie qui s'occupe de la sécurité publique.

La DGCCRF ( La Direction Général de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes ) qui chercher à lutter contre la contrefaçon qui constitue une concurrence déloyale pour les entreprises qui fabriques les produits authentique.

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Le ministère de l'industrie qui participe à la lutte avec la création d'un comité nationale anti-contrefaçon et d'une autre part avec la création de l'institut national de la propriété industrielle.

- Les moyens de lutte pris par le gouvernement

L'une des premières façons de lutter contre la contrefaçoon a était mise en place par le gouvernement qui a créé plusieurs lois qui visent à assurer la propriété intellectuelle et industrielle et à renforcer les sanctions.

Une fois que l’auteur a fini son œuvre, il est titulaire du droit de propriété industrielle sur une marque, un brevet ou un dessin. Il a le droit à une protection régulière pour son œuvre et il est autorisé à défendre