Althusius

...

Répartition des richesses et de biens + Partage des impôts doivent prendre pour guide la capacité des hommes à s’assurer une vie autonome. Il n’est pas légitime de trop donner au riches -> engendre convoitise et perturbe harmonie sociale -> nécessité d’équilibrer les positions de richesse.

Il commence son traité par analyse de la Communciatio car elle assure la cohésion de la vie sociale et permet autonomie de tous les membres de la république

Althusius = premier penseur à développer une théorie politique fonder sur l’idée que les droits de souveraineté appartient au peuple organisé -> seulement une partie donnée au magistrat suprême pour une fonction précise.

Dans son ouvrage Althusius développe également la notion clé des droits de souveraineté

Droits de souveraineté = délégation de pouvoir. Si le peuple ne les a plus, il ne peut plus s’organiser par lui-même, il devient impuissant.

Pour dvlpt des biens et services dont il a besoin l’homme doit avoir compétence juridique de le faire. C’est au peuple que Dieu a transmis les droits de souveraineté (par le droit naturel) -> il constitue donc les autorités en charge + détient un pouvoir supérieur par rapport au magistrat suprême.

Les droits de souveraineté doivent être partagés à l’ensemble des associations, groupes qui composent la société.

Souveraineté = unité d’action organisé, permet aux hommes d’ordonner leurs aptitudes pour produire les biens nécessaires à tous.

Althusius décrit comment se concrétise la vie sociale. Analyse la composition de la république en distinguant les niveaux de prise en charge des groupes. (SCHÉMA !!!)

- Association privée :

- Famille, famille élargie (personnelle pour exploiter les terres)

- Les communautés d’intérêt (lucratif ou intellectuelle) -> association privée entre personnelle de même intérêt pour gérer une profession (médecin par exemple). Fixe les tarifs, disqualification … Corporation qui produisent la plupart des biens dont on besoins les hommes pour les services.

- Association privée intégrer à des formes d’organisation territoriale comme les bourgs, les villages et les provinces quand elles n’ont plus les moyens d’assurer par elle-même leur subsistance.

- Droit de souveraineté partagé à tous (Taille du st Empire Romain germanique ! très compliqué à organisé. Il faut donc une strate supérieure à l’ensemble de ces corporations :

- Jus regni, gère l’organisation des droits de chacune.

Analyse la combinaison progressive de ces consociations (famille, famille élargies, corps de métier …). Chaque niveau d’organisation dispose d’un certain de nombres de compétences, de droit souverain qu’elle exerce sans ingérence de la part du niveau supérieur dans laquelle elle s’intègre. Il intervient uniquement pour pallier ses manques et lui permettre d’accéder à un niveau de vie plus riche mais qui ne peut pas se substituer à elle.

- La conservation du pouvoir par les citoyens par la mise en place de moyens institutionnels.

La logique d’ensemble repose sur la complémentarité de ces niveaux.

Intervention invasive -> altération du fonctionnement -> destruction de la vie sociale propre à ces niveau.

Althusius se base sur le vieux droit germanique qui distingue deux formes de regroupement ayant des libertés de groupe corporatif spécifique :

- La genausenschaft, (compagnonnage) -> organisation privée qui produisent tous les biens dont ont besoin les hommes. Unité juridique qui n’invalide pas les droits subjectif des personnes qui s’associent entre elle. Avantage est que le pouvoir n’a aucun droit de regard sur ses activités. Elles ont une grande liberté d’action -> emanciaption du travail des hommes par rapports au pouvoir.

- Corperschaft, (collectivité publique) -> institutions publique (bourgs, villes, provinces). Elles fusionnent les droits subjectifs et acquièrent une autonomie juridique à part entière. Représentation au niveau du pouvoir (cujus regni) par les éphores qui travaille avec le magistrat suprême. Apparaît sur la scène publique. Toute les assocaitions qui apparaissent sur le jeu de pouvoir ont à la fois une position privilégié car elles font partie de la politique du pays mais sont soumise à l’autorité du pouvoir.

Combinaison harmonieuse de tout ce corps complémentaire n’est pas gagné. Ils possèdent tous une parcelle du droit de souveraineté et ils seront naturellement tenté d’outre passer leurs compétences.

« Il est nécessaire d’instaurer à la tête de la république une instance de contrôle et de coordination chargé de veiller au respect par chacun de ses droits » -> strate gouvernementale ultime composé par un collège de conseillé appelé les Ephores et le magistrat suprême.

Elle possède le droit de gouvernement, jus regni, càd une parcelle des droits souverains dévolu à des fonctions clairement défini. Il assure le respect des différents droits et privilèges des associations. Il arbitre les conflits, il les rectifie en vue d’assurer leurs coexistences. Il pacifie les relations extérieures et contrôle la vie religieuse des sujets.

- Précision importante car permet de voir immédiatement si le pouvoir est exercé conformément à ses prérogatives ou non.

Si ce n’est pas le cas, les éphores (chargés de l’élections du magistrat suprême) doivent invalider la décision suprême, et même démettre le magistrat qui outre passe ses fonctions. Ils doivent contrôler le magistrat du peuple et sont les représentant du peuple -> c’est la voie du peuple.

Sur la répartition des droits de souveraineté : Il n’est pas un partisan de la démocratie direct. Toute société se divise entre ceux qui commande et les autres (Aristote).

3 pactes distinct assurent alors cette répartition :

- La société politique est formée par un premier pacte entre des hommes vivant de façon libre dans des groupes particulier pour satisfaire une finalité commune. Les hommes ne possèdent pas tous la capacité d’administrer les groupes qu’ils ont