La jusrisprudence

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A)Une application limitée de la loi par le juge

- Syllogisme judiciaire

- Prohibition des arrêts de règlement (le juge ne peut pas se substituer au législateur)

B)Une interprétation encadrée de la loi par le juge

- Le respect de la lettre de la loi

- Le respect de l'esprit de la loi

Transition : Si le juge a longtemps été réduit à ce rôle de serviteur de la loi, cette limitation traditionnelle du pouvoir judiciaire ne reflète plus le rôle contemporain du juge dont les pouvoirs se sont considérablement accrus depuis le XXe siècle.

En effet, la défiance traditionnelle à l'égard du juge s'est progressivement estompée, notamment face à la nécessité d'adapter le droit aux évolutions sociales, ce qui a permis une émancipation du juge vis vis de la loi qu'il peut désormais compléter, impulser et contrôler.

- L'émancipation contemporaine du juge vis à vis de la loi

Chapeau :Le juge doit pallier aux insuffisances, à l'obscurité et au silence de la loi ce qui implique qu'il dispose d'une certaine liberté d'interprétation (A) et le conduit parfois, en raison du vieillissement ou de la prolifération des règles de droit, à dépasser ce rôle de collaborateur du législateur pour devenir créateur ou contrôleur de la loi (B).

A)La complémentarité du juge et de la loi

- La prohibition du déni de justice

- La liberté croissante du juge dans l'interprétation de la loi

B)La supériorité du juge sur la loi

- La créativité du juge dans l'élaboration de la loi

- Le contrôle de la loi par le juge

Cela étant, les pouvoirs du juges restent tout de même très encadrés par le législateur qui peut adopter des lois interprétatives ou des lois nouvelles adaptées aux évolutions de la société et rédigées de manière très explicite et précise afin de restreindre au minimum le pouvoir d'interprétation du juge.

PLAN N°2

- Le temps de la servitude

A) Une application limitée de la loi

B) Une interprétation encadrée de la loi

- Le temps de la collaboration

A) Le juge comme auteur de la loi

B) Le juge comme censeur de la loi

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PLAN N°3

- Le rôle traditionnellement restreint du juge civil

A) La soumission traditionnelle du juge civil à la loi

1-Les fondements de la soumission du juge civil

2-Les manifestations de la soumission du juge civil

B) Les limites de la soumission du juge : la nécessaire interprétation de la loi par le juge

1-Les prérogatives du juge découlant de la loi

2-L'interprétation nécessaire du juge en raison des imperfections de la loi

- Le renforcement contemporain du rôle du juge civil

A) Le juge rival de la loi

1-Le juge civil combattant la loi

2-Le juge civil contrôlant la loi

B) La complémentarité du juge et de la loi

1- Le juge civil provocateur de la loi

2-Le jurisprudence consacrée par la loi