Conférences de méthodes

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Plan :

- Gaius à l’origine d’une superposition géographique du droit

- L’annonce précurseur d’un droit international

“Jus gentium” : droit des gens (Gaius a une pensée moderne)

Droit commun à la nature humaine, qui transcende la nature humaine pour s’appliquer à tout les hommes

Ligne 4 : annonce le droit naturel —> “raison naturelle” —> interpolation —> modifiée a posteriori. Cette raison est le fondement de la nature humaine

Cicéron s’inscrit également dans ce courant —> “podestas” est employé dans le cadre de l’esclavage : le maitre a un “podestas” (un pouvoir) sur l’esclave

Ulpien aussi parle de cette référence à tout les peuples

- Le droit civil : un droit par et pour les romains

Gaius renvoie à l’historique, à l’aspect mythique de la fondation de Rome —> développe le concept de cité romaine

Le droit civil est à Rome le droit des citoyens romains (plus restreint que maintenant où le droit civil correspond au droit des personnes). Le droit civil romain est donc en opposition au “jus gentium” —> dualité juridique

Selon Paul, le droit est ce qui est utile à tous dans la cité comme le “jus civilis” —> ce droit ne s’applique pas aux “hostis” (étrangers donc ennemis) mais peu à peu ce droit va s’ouvrir

Rome va ainsi établir une réglementation à l’égard d’une autre catégorie d’individus : les pérégrins (ils vivaient dans l’Empire Romain mais n’étaient pas des citoyens —> situation mixte). Mais à partir de l’édit de Caracalla (212 av JC) notamment, les pérégrins vont faire concurrence aux citoyens romains —> à l’époque de Gaius, le jus civilis devient presque le droit impérial

- Un pluralisme apparent des normes juridiques

- La primauté et l’omniprésence de la loi

La loi est au dessus de tout, elle découle du peuple

Les plébiscites viennent de la plèbe : depuis la République, les plébiscites sont des décisions proposés par les tribunaux de la plèbe (ils sont donc plus restreints que la loi). C’est l’ancêtre du référendum, c’est une consultation populaire par lequel le pouvoir législatif fait une proposition du peuple —> distinction avec les comitiales qui relevaient des praticiens du droit.

Il y avait donc 2 catégories de citoyens en conflit, conflit résolu grâce à la loi Hortensia en 286 av JC qui réunit tout le monde

La Constitution du Prince a aussi la force et la valeur de la loi —> ensemble des décisions impériales

Ulpien dit aussi comme Gaius que “ce qui plait au Prince a force de loi” —> c’est notamment au temps d’Hadrien que l’activité législative impériale se développe. En effet les sénatus-consultes (textes exprimant l’avis du Sénat romain —> directives) ont perdu de leur force et de leur sens

- L’admission de sources secondaires

Droit prétorien, droit du préteur (ancêtre de la jurisprudence) : droit de créer des actions de droit à la demande des citoyens —> propose des solutions concrètes aux litiges

Les réponses des prudents : les membres de la doctrine offraient des consultations, des réponses (ancêtre de la doctrine romaine et de la jurisprudence)

DEVOIRS : texte 3 de la séance 2 à faire entièrement pour le 24/10