La démocratie

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Dans une démocratie directe les citoyens se réunissent en assemblée populaire pour statuer sur toutes les questions aussi bien des questions relatives à la loi, administration ou la politique extérieure.

Il n'y a pas de gouvernements, pas de juges, pas de parlement car les citoyens se gouvernent eux même. Elle a été appliquée uniquement dans le domaine législatif, ils n'ont pas pu se passe de gouvernements ni de juges.

Ce type de démocratie est praticable qu'à petite échelle c'est à dire dans de minuscules états.

Exemple: La démocratie Athénienne du 5ème siècle avant Jésus Christ.

PARAGRAPHE 2: La démocratie représentative

C'est la forme de démocratie dans les états modernes et on peut la définir comme un régime dans lequel la souveraineté qui appartient au peuple est exercée par des élus considérés comme les représentants de celui ci. Tout régime représentatif, n'est pas forcément démocratique ce n'est que progressivement que les régimes représentatifs se sont démocratisés au fur et à mesure que le suffrage s'est élargi. On ne peut parler de démocratie représentative que sans la mesure ou l'ensemble du peuple participe à l'élection des représentants ou au moins une partie d'entre eux. Pour l'étudier on s'intéresse à la notion de représentation et aux justifications et aux critiques de cette forme.

A_ La notion de représentation

La nation est un être abstrait distinct des individus qui la compose, l'élection des représentants est nécessaire pour exercé la souveraineté nationale.

Différents penseurs ont développé une théorie de la représentation. Selon cette théorie représentée signifie exprimer la volonté de la nation, vouloir pour la nation. Les représentants élus n'expriment pas leurs propres volontés mais ils sont censés exprimés celle de la nation que l'on appelle volonté générale. Elle entraine un certain nombre de conséquences juridiques:

- Chaque élu est le représentant de la nation toute entière pas uniquement des électeurs de leur circonscription et l'élection permet de désigner le représentant mais ne permet pas de créer un lien juridique entre lui et l'électeur.

- Le représentant n'est ni responsable ni révocable il est libre de ses opinions et de ses votes de ceux qui l'ont élus. Il n'y a pas de mandat impératif.

- Les actes des représentants n'ont pas a être ratifiés par le peuple puisque ce dernier est censé s'exprimer à travers lui.

- Les citoyens n'ont pas d'autres moyens d'expressions que l'élection.

- Les représentants ne peuvent être soumis à aucun contrôle de constitutionnalité des lois.

B_ Justifications et critiques de la démocratie représentative

Arguments de justifications:

- Argument pragmatique qui consiste à dire que c'est un choix qui s'impose dès lors qu'on constate que la démocratie directe est impraticable.

- Il est difficile et complexe de gouverner donc on va pouvoir choisir certaines personnes pour gouverner en fonction de leurs compétences et capacités de leurs spécialisations

- Argument libéral ou le peuple n'es pas apte à prendre des décisions rationnelles et résister à ses passions. Le peuple peut être amener à prendre des décisions liberticides.

Elle a aussi fait l'objet de critiques:

- Par Jean Jacques Rousseau partisan de la souveraineté populaire, il dit que la volonté ne se représente pas et il dénonce notamment le fait que la représentation telle qu'elle est conçue c’est à dire comme le fait de vouloir pour la nation est une fiction. La volonté des représentants est censée être celle du peuple mais enfaite c'est la leur. On ne peut pas prétendre vouloir ce que tel ou tel homme voudra demain. C'est une fiction dangereuse car cela permet de confisquer la démocratie au profit de certains.

L'expérience à montrer qu'on a des pratiques de confiscations de la souveraineté, quand on parle de cela on cite souvent l'exemple des 3ème et 4ème république en France où on est passé d'une souveraineté du peuple à une souveraineté parlementaire car les électeurs votaient mais aucune majorité claire se dégager. Lorsque les élections n'indiquent pas d'indications nettes le gouvernement va se faire à partir de coalitions et au final il y a un véritable écart entre ce que voulait le peuple et ce qui sera décidé.

Face à ce constat certains on essayer de trouver des solutions. Dans certains états on a essayé de soumettre les représentants au contrôle de leurs électeurs en créant un lien plus fort entre représentants et représentés via l'élection. L'idée c'est de faire des élections à intervalles régulières mais surtout on va considérer que l'élection s'est plus le moyen de choisir un représentant mais c'est surtout le moyen pour l'électeur de choisir un programme de gouvernement.

Pour se faire on va avoir recours à la dissolution (= procédure qui permet de mettre fin de façon anticiper au mandat d'une assemblée et de provoquer des élections avant la date prévue), comme un moyen pour le peuple de donner son avis sa va être un substitut au référendum. Quand en cours de législature il est nécessaire de prendre une décision pour l'avenir du pays, il est nécessaire de dissoudre pour prendre l'avis du peuple, les parties politiques vont se positionner et les élections vont permettre de trancher entre les différentes positions.

PARAGRAPHE 3 : La démocratie semi directe

C’est en quelque sorte une catégorie intermédiaire entre les deux autres types de démocraties. Elle se présente comme un régime dans lequel le peuple délègue l’exercice de la souveraineté à des représentants tout en restant réellement présents dans la fonction des institutions. On se situe dans un juste milieu.

Il existe plusieurs mécanismes de démocratie semi directe :

- Les mécanismes qui permettent d’exercer un contrôle sur les élus

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