NOUS ESSAYERONS DE VOUS FAIRE PART D’UNE PART DE L’AUTORITE DE LA TRADITION, LE PRESTIGE DES ANCIENS ; D’AUTRE PART DE L’AUTORITE DE L’APPEL DES TEMPS NOUVEAUX ET L’OUVERTURE DES EMOIS DE LA JEUNESSE DONT NOUS FAIT PART SEYDOU BADIAN DANS SON

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Aussi elle doit être déterminée (on doit savoir ce qu’on achète) ou déterminable lors de la conclusion du contrat.

-le prix : le prix de la chose vendue doit être déterminée ou déterminable au moment de l’achat .Etre sérieux, c'est-à-dire que le prix ne doit pas être dérisoire

- LES EFFETS DE LA VENTE COMMERCIALE

- LES OBLIGATIONS DES PARTIES

- OBLIGATIONS DU VENDEUR

Lors d’une vente, le vendeur est tenu de trois (3) obligations principale en vers l’acheteur.

-l’obligation de livraison : le vendeur doit livrer la marchandise au lieu et à la date fixée au contrat, ou dans un délai raisonnable en fonction des usages et de la nature des marchandises. Le vendeur doit aussi remettre s’il Ya lieu, des documents et accessoires nécessaires à leur utilisation, a la preuve de l’achat et à la prise de livraison.

-l’obligation de conformité : le vendeur doit livrer les marchandises en respectant la quantité, la qualité, la spécification, le conditionnement et l’emballage comme convenu dans le contrat.

- l’obligation de garantie : cette obligation du vendeur renferme l’obligation de garantie d’éviction et l’obligation de garantie contre les vices cachés.

- L’OBLIGATION DE L’ACHETEUR

L’acheteur s’oblige dans un contrat de vente à payer le prix et à prendre livraison de la marchandise.

- / TRANSFERT DE PROPRIETE ET TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert de propriété a lieu dès la prise de livraison par l’acheteur de la marchandise vendu et non par le seul consentement des parties.

Néanmoins, les parties peuvent inclure dans leur contrat une clause de réserve de propriété qui leur permet de reporter le transfert de propriété au jour du paiement complet du prix.

Le transfert des risques s’opère lors du transfert de propriété. Autrement dit, le transfert des risques est lié au transfert de propriété. Le transfert des risques n’interviendra donc qu’après cette identification ou spécification.

- / LA RESPONSABILITE DE L’INEXECUTION DES OBLIGATIONS DES PARTIES

En cas d’inexécution du contrat par l’une des parties, l’autre partie dispose des moyens juridiques suivants.

- / L’EXCEPTION D’INEXCECUTION

Elle permet à l’une des parties de ne pas exécuter ces obligations tant que l’autre partie n’a pas exécuté les siennes .L’exception d’inexécution a pour effet de suspendre le contrat.

- LA RESOLUTION JUDICIAIRE DU CONTRAT

La résolution judiciaire est ouverte en cas de manquement grave à l’obligation découlant du contrat par les parties. Elle doit être demandée en justice par la partie qui a été lésée du faite de l’inexécution des obligations de l’autre partie au contrat. L’action judiciaire n’est pas nécessaire lorsque les parties ont prévu dans le contrat une clause résolutoire de plein droit.

La résolution judiciaire a pour effet l’anéantissement rétroactif du contrat ce qui place les partie dans la situation initiale ou elle était avant leur contrat. En conséquence, elle donnera lieu à restitution si l’une des parties avait exécuté partiellement ou totalement son obligation. En outre, elle peut avoir pour effet la condamnation de la partie qui a manquéà ses obligations au payement des dommages et intérêtsà l’autre partie.

BIBLIOGRAPHIE

- Frédéric Ulrich GNOUMOU, professeur certifie de l´enseignement technique, cours de droit commercial

- WWW.droitesohada.com

- Acte uniforme portant sur le droit commercial général adopté le 15 décembre 2015 à Lomé