Néo-fonctionnalisme

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de Jean Monnet : liens entre théorie et pratique, méthode d’action et paradigme scientifique.

On relève des liens indéniables entre les actions politiques des élites européennes et l’émergence des paradigmes dominants de l’époque, dont le néo-fonctionnalisme. En effet, son émergence correspond à un contexte politique particulier : Jean Monnet et Robert Schuman, acteurs politiques et administratifs, se sont inspirés et ont ainsi repris dans la pratique les thèses fonctionnalistes. On assiste à une hybridation des genres.

La solution « inédite » de la méthode Monnet est la suivante : l’Europe par l’économie, la construction de européenne « par le bas ». Il s’agit ainsi d’une méthode d’intégration très poussée ne portant que sur des domaines précis de l’économie, sur le modèle du fonctionnalisme. Il veut d’effectuer des réalisations concrètes qui créent des solidarités de fait. Il prône un transfert des compétences nationales, de la souveraineté des Etats, par petites étapes concrètes, avec pour but final une sorte d’Etats-Unis d’Europe. Il utilise ainsi les instruments économiques comme levier pour avancer politiquement vers l’intégration.

Ainsi, ce qu’a fait Haas, père du néo-fonctionnalisme, c’est théoriser l’approche pragmatique de Jean Monnet, fort des succès de la CECA. On assiste ainsi à une synthèse entre la méthode d’action de Jean Monnet et le fonctionnalisme de Mitrany qui subit un élargissement conceptuel. En effet, le néo-fonctionnalisme modernise cette approche et réintroduit la dimension politique en reconnaissant que les acteurs étatiques jouent un rôle d’impulsion, mais de celle-ci découle un processus automatique au cours duquel ces acteurs s’effacent. Il atténue le caractère technocratique en accordant un certain rôle, certes minime pour les intergouvernementalistes, aux acteurs politiques. La théorie néo-fonctionnaliste se veut une théorie prédictive, l’intégration ayant pour finalité une unité politique.

La théorie néo-fonctionnaliste s’intéresse aux facteurs internes des Etats pour expliquer l’intégration européenne. Haas se différencie de Mitrany dans sa promotion non pas d’un automatisme technocratique de la volonté d’une élite défendant ses intérêts égoïstes de façon rationnelle comme facteur amenant à la création des communautés politiques supranationales. Ces élites, avec d’autres acteurs non-étatiques, sont à la base du processus original d’intégration fonctionnelle (spillover) et politique, ayant un caractère automatique.

2) Originalité de la théorie : l’intégration européenne par effet de « spillover » fonctionnel et politique, un processus automatique alimenté par des acteurs non-étatiques.

• L’intégration par engrenages : spillover et transferts de souveraineté et de loyauté.

L’intégration économique de pays comme ceux de l’Europe occidentale, si elle est conduite par des institutions centrales, aboutit automatiquement à une communauté politique, avec comme présupposition un consensus sur des valeurs fondamentales. Haas affirme la « supériorité des décisions économiques limitées sur les choix politiques cruciaux »3. Les mécanismes originaux de ce paradigme sont le « spillover » fonctionnel et formant la dynamique ascendante de l’intégration fonctionnelle. En effet, un processus d’engrenage, de spillover, fera qu’une intégration, partant d’un secteur économique spécifique, se fera de plus en plus grande, évoluant secteur par secteur. Il s’agit d’un processus décrit comme automatique (dont l’automaticité sera par ailleurs critiquée : II).

La directive prise par l’Union Européenne reflète donc davantage des effets de débordements, d’engrenages, que des anticipations des gouvernements. Cette théorie minimise ainsi le rôle des Etats. Une logique interne favorise en effet sa force propulsion. D’un côté il s’agit d’un « spillover » fonctionnel (extension de l’intégration d’un secteur vers d’autres secteurs), avec l’émergence de nouvelles forces économiques, sociales et politiques (Commission Européenne). Cette bureaucratie supranationale et ses lobbies vont peu à peu exiger davantage d’intégration afin de maximiser leurs intérêts. Les Etats sous pression abandonnent une partie d’autorité à l’organisation supranationale. On assiste ainsi à un transfert de souveraineté. Ce mouvement sera accompagné d’un « spillover » politique (augmentation du rôle manipulateur des institutions centrales). En même temps, tous ces acteurs non-étatiques vont être conduits à transférer leur loyauté du niveau national au niveau supranational, nouveau centre où peuvent s’exprimer leurs revendications et être satisfaites. Un processus de politisation graduelle se met en place : les décisions prises par les institutions centrales se multiplient, conduisant les groupes à s’organiser au niveau supranational. S’affirme un phénomène d’identification au projet européen des acteurs non-étatiques, qui mènera au passage d’une intégration économique à politique.

• Une théorie pluraliste : grille de lecture mettant en avant l’importance des acteurs non-étatiques dans la dynamique européenne : une méthode d’action via les groupes d’intérêts et de la Commission.

L’objectif est le dépassement de l’Etat-Nation et l’intégration via des acteurs non-étatiques, par l’influence grandissante des intérêts sectoriels et transnationaux des groupes d’intérêts, élites nationales et institutions européennes.

Le néo-fonctionnalisme est un paradigme mettant en avant des acteurs non-étatiques, basé sur une approche pluraliste concevant l’Etat comme objet de demandes de groupes sociaux. Ces acteurs non-étatiques viennent court- circuiter l’Etat dans cette intégration : des acteurs subordonnés (groupes d’intérêts, partis politiques), et au-dessus de lui : des institutions supranationales régionales. Le rôle de la Commission est révélateur : comme son rôle d’élaboration des politiques est grandissant, les groupes d’intérêt s’unissent au-delà des frontières nationales, renforçant ainsi le processus d’intégration. Le rôle des acteurs non-étatiques rationnels est primordiale : la poursuite de ses intérêts individuels et égoïstes, vont, par le jeu de réseaux, devenir collectifs, et être maximisés au niveau supranational.

Le rôle stratégique des institutions centrales : elles sont la cheville ouvrière du processus d’intégration politique selon Haas. Elles permettent d’étendre l’intégration à d’autres secteurs et le transfert vers le nouveau centre des loyautés.

On relève le caractère