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Projet de reofrome : il abandonne la cause et n'utilise pas le terme de ause et n'voque pas non plus l'objet. L'objet pas completemnt abandoné , on le tretouv dans d'autres obl mais la caue est totlement abandonné on la retrouve nul part. Selon l'art 1127 du projet les conditions de validité du contrat sont les suivantes : le consentement des partis , leur capacité de conracter et surtout un contenu licite et certain. On supprime l'objet et la cause pour remplacer ça par un contenu. Concernant le contenu contractuel une sous section 3 concerne ensuite le contenu preconracuelle : commence par art 1181 : le contrat ne peu deroger à l'ordre public ni par son contenu, ni par son but, que ce denrier était connu ou non par tout els aprties.

On distingue ici le contenu (objet) et le but (cause). Art 1163 du projet : selon cet article dans les contrats cadres ou dans les contrats à execution sucessif il peut convenir que le rix de la presttion sera fixé unilatéralement par l'une des parties. En cas d'abus dans la fixation du prix le juge peut etre saisi d'une demande tenant a voir revsier le prix, à obtenir des dommages et interet et le cas echeant le resolution du contrat. Dans 4 dec de 1 decembre 1995 : CC a opéré un grand revirement de jurisprudence alors qu'auparavant on disait que le prix devait etre systematiuement determiné lors de la formation du contrat sur le fondement de l'art 1129 du code civil qui concerne l'objet , l'existence de l'objet. Mais la pratique des relations commerciales a changé depuis quelques deceniies et ce sont developpés les contrats cadres qui viennent poser une strategie commerciale entre distributeur et u forniseeur pur la conclusion du contrat spécifique mais qui dans le cadre dans uce contrat cadre ne pose pas le prix. Q : parce qu'il y a pas de rix est-ce que ce contrat cadre peut être annulé pour defaut d'objet ?

Jus'en en 1995, la reponse etait oui on pouvait le remettre en cause car aps determienr le prix fixé. Bien qu'en 1994 on a un debut de revirement de jursiprudence. En 95, la AP considere qu'ilf aut detacher l'art 1129de la question de determination du PRIX ; CE QUI signifie que le prix peu être fixé unlitarelement et ulterieuemetn à la formation du contrat. Et la CC en 1995 emet une rerserve celle de l'abus dans la fixation du prix qui lui permet de prononcer la résialation avec une indemnisation s'il y a abus dans la fixation du prix.

Art 1163 : s'il y a abus dans la fixation du prix, le juge peut aller jusqu'à reviser le prix c'est en considération des usages, du prix du amrché ou des attentes legitimes du parti. C'est un pouvoir important donné au juge.

Art 1168 : c'est la codification de l'affaire chronopost. Cet article dispose que toutes clauses qui prient de sa substance l'obligtion essentielle du débiteur et réputé non écrite. La CC utilisait la clause qui contredisait la porté de l'oblg essntille, la cause empechait à l'ob essentielle d'avoir des effets uridiques. « prive de sa subtance l'obg essentielle » La notion de subtance est compexe à définir.

L'article 1169 sur le desequilibre significatif : e desequilibre existe deja en droit de la consommation, commercial. Il est né en droit de la consommation et s'est developpé jusqu'au droit commercial. Il est né en droit de la consomamtion c'est le droit des contrats sructurellements desequilibrés. En droit de la C° c'est naturellement que la notion de desequilibre significatifs s'est installer pour equilibrer partiellement les contrats d'adhésion. Il faut eviter que le desequilirbe ne soit trop gros, trop important. Si c'est trop important c'est qu'il y un abus d'ou l'idée de clause abusive cele qui apporte un desequilibre signifiatif. Art L132-1 du code ce la consommation. Il a ensuite été etendu au code de commerce L442-6 : il reprend la notion de desequilibre significatif. On l'a étendu aux relations comemrciales que ce soit des contrats de distriubition, founiures, aprovisionnement exclusif, franchsie, affaaires. Ils ont une tendance à etre desequilibré. Il place l'une des parties dans la dependance économique de l'autre.

On s'est aperçu que cela foncitionnait, le juge du contrat de consommation et commercial vient metrisai de dispositf et s''en sert de mieux en mieux. On commence à affiner ce regime du desequilibre sginificatif pour anctionner tout forme d'abus dans les realtions commerciales. Le legislateur souhaite souhaite introduire cette notion dans le droit commun. Uisque le contrat d'hasion est deveu le contrat majoritaire et bien on prend acte de l'volution sociale et modificie la loi en csq pour renfocrer la justice contartcuelle. On passe un cap majeur car on passe au droit commun.

Le champ d'application : a quel type de contrat il s'applique ? Il s'applique à tout contrats. Il n'y a pas de qualification juridique spécifique donc peut s'appliquer à tout les types de contrat. Le juge peut supprimer une telle clause à la D du contractant au detriment duquel elle est stipulé. Le texte se veut exrenement large. Certains auteurs contexte ce champ d'application extrenement large. (conrats, de consommation, d'adhésion, desequilibrés). → tout contrat , toutes les clauses sont potentielement des clauses abusives. On ne sait pas ce qu'est le desequlibre significtif. (pas de def)

Ce qui conduit à un debat doctrinale de savoir si l'article 1169 est pertinent ou pas. On a une opposition entre la sécurité et la justice contractuelle. Le contrat c'est la loi des partis, et pour assurer la securité des contrats, il vaux mieux faire intervenir le juge. DONc d'oppose ceux qui propose la justice contracuelle et à une epoque ou auj les contrats sont largeemnt standrdisés et ou les rapports de force sont assez rude. Il faut que le juge puisse interveir pour controler l'équilibre du contrat.

Conséquences ? Qu'est-ce que peut faire le juge ? Le juge peut supprimer la cause. A contrario il peut decider de ne pas supprimer la clause qui cree un desequilibre significatif. Ce qui pose question c'est qu'en droit de la consommation et en droit commercial, le desequilibre significatif est perçu comme étant irreparable. Il conduit à une clause abusive et doit etre reputé non écrite. L'art 1169 change la perspective il indique uniquement que la clause.. certains desequlibre s ne cree pas des clauses abusives. Le deseqquilibre s qu'on connait auj est trop grave pour pouvoir etre sauvé par