Catalogne.

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Les décrets d'application sont pris entre le 5 et le 11 août 1789 qui vont décevoir les paysans. Ce n'est pas toute la féodalité qui va disparaître, et loin de là...

Les droits féodaux sont les droits seigneuriaux (qui sont des droits d'origine politique), les droits sur la terre (domaine économique), et les droits personnels qui constituent eux les privilèges.

Les députés ont supprimé en 1789 n'ont supprimé que les servitudes et les droits personnels, notamment celles des corvées (jours de travail que le seigneur demandait aux paysans plusieurs fois par ans). Ils suppriment également le droit de ban (droit pour le seigneur local d'avoir un banc à l'Église qui lui est réservé).

Il y a un rachat de la féodalité contractuelle et elle va le tarifer : le prix est de 20 fois le cens (loyer) annuel.

Tout continu... les paysans sont toujours exploités car ils ne peuvent pas racheter leurs terres. Ils refusent ainsi de racheter les droits féodaux.

Entre juin et août 1792, ils demandent aux propriétaires de prouver que c'est bien leur propriétés.

Une loi du 17 juillet 1793 abolit définitivement toute la féodalité

- la vente des biens nationaux

On a dans ses ventes : la vente des biens du clergé, et la vente des biens des émigrés

- La vente des biens du clergé

Le 2 novembre 1789, sur les conseils de Talleyrand, l'assemblée constituante va demander de voler les biens à l'Église

Loi du 9 juillet 1790 : vente aux enchères des biens de l'Église, avec un délai de paiement, le versement du prix d'achat peut-être remit en espèce (numéraire) ou en assignat (en monnaie papier très dévaluée).

Les caisses étaient vides ce qui explique la vente des biens de l'Église. Les biens de l'Églsie était estimé à 3 milliards de livres. Ils ont permit de financer la révolution. On a transformé ces 3 milliards en monnaie papier.

Les paysans sont écartés de cette vente.

- La vente des biens des émigrés

Les premières ventes de ces biens se déroulent à partir de 1792, avec des lots plus petit :

les paysans n'ont pas pu racheter ces biens. Tout les biens des émigrés n'ont pas été vendu. Certains ont fait racheter leurs biens par des personnes interposées.

Les bourgeois ou les paysans aisés ont pu profiter de ses biens nationaux : 10% du territoire sont tombé dans les mains d'environ 10 000 bourgeois. Toute la propriété ecclésiastique a disparu, une très grande partie des territoires de la noblesse également.

Le grand perdant de l'opération c'est les prolétariat rural : les pauvres ont été désavantagés. Les assemblées n'ont pas voulu faire disparaître le prolétariat rural. Elles n'ont pas voulu une répartition égale de la ventre des biens.

Les pauvres en sont réduit à leurs salaires

- L'étendue du droit de propriété et la question des communaux

Les communaux ont peu de valeur financière mais ont une grande étendue, ce qui permettait au monde rural d'augmenter ses revenus. Parmi ses biens, on a des forêt, des landes, la garrigue.

Les communaux appartenaient à toute la communauté rurale, c'étaient des droits collectifs, les droits des pauvres. Ces droits vont s'opposer au principe de la révolution.

Pour les révolutionnaires, il ne peut pas y avoir de terres sans propriétaires : individualisation de tout. Le code rural de 1791, elle pose le principe de liberté de culture, ce même code rural va faire profiter le droit de clôture.

Le code civil va reprendre ses principes. Ce respect absolu de la propriété va refuser un revenu pour celui qui n'est pas propriétaire.

On a alors partager les communaux par la loi du 28 août 1792. La commune doit régler le sort des communaux. La convention le 10 juin 1793 autorise le partage des communaux.

Le 9 juillet 1889 va mettre fin aux servitudes collectives

- Les conséquences des mesures révolutionnaires

On a un morcellement de la propriété. En 1842, les ¾ des propriétés foncières sont petites ou parcellaires.

On a également une propriété foncière inégalement répartie sur le territoire français (grande propriété en Normandie, en Picardie, en Île-de-France et dans les pays de Loire, dans des régions de plaines fertiles, ce n'est pas le cas autre part)

On a également une concentration de la propriété, c'est-à-dire que l'on est loin d’une démocratie des petits partisans (droit de l'aîné (droit d'aînesse). Les grands propriétaires ont eu peu d'enfants pour lutter contre la suppression du droit d'aînesse.

En 1884 : 3% des grands propriétaires ont autant de terres que les 97% des autres zones.

La R a rendu très difficile la vie des propriétés, car elle n'a pas libérée al terre de l'argent : libération du sol, mais pas de redistribution.

Section 4 : Le statut juridique et social des paysans

Les grands propriétaires n'exploitent pas leurs terres. Ils permettent ainsi à ceux qui n'en ont pas d'exploiter leurs terres. De l'autre côté, il y a les paysans exploitants, et les exploitants.

- Les différents statuts juridiques des paysans

-Le fermage : c'est un contrat de location de terres contre un prix fixe déterminé en argent ou en nature

-le métayage : contrat de location qui partage entre le proprio et le tenancier le produit de la récolte

-le bail à cheptel : contrat de location de bétail

-le louage de services : contrat qui règle le statut des ouvriers agricoles

On a ainsi 3 situations

1)Les