RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’INTERFOR-SIA

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1.2 Comportement

Chacun veillera à la qualité des rapports humains : cela passe notamment par le respect, la plus grande courtoisie et la maîtrise de soi en toutes circonstances.

1.3 Tenue

Une tenue correcte est exigée de la part des apprenants, comparable à la tenue exigée en Entreprise.

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Article 2

PRESENCE[pic 10]

2.1 Assiduité

La présence aux activités du Centre de Formation est strictement OBLIGATOIRE (cours, évaluation, travaux pratiques, visites et stages en Entreprise, examens finaux et plus généralement toutes séquences programmées).

2.2 Horaires

Horaires d’ouverture du centre de formation : 8h00 – 18h00.

Concernant l’ouverture des portes du bâtiment Lameth, celle-ci s’effectue automatiquement aux horaires suivants :

- 8h-9h

- 10h15-10h45

- 12h15-13h45

- 15h15-15h45

Il est strictement interdit de « forcer » le système d’automatisation d’ouverture/fermeture de ces portes. Toute personne ne respectant pas cette consigne s’expose à d’éventuelles sanctions disciplinaires conformément à l’article 8 du présent règlement.

En dehors de ces horaires l'accès se fera uniquement par l'accueil principal rue Vadé.

L’apprenant s’engage à respecter strictement les horaires de la formation. Des horaires spécifiques pourront être appliqués. Dans ce cas, ils feront l’objet d’une information préalable.

Une pause de 15 minutes est prévue pour chaque demi-journée de formation, à la convenance de l’intervenant.

En cas d'absence de l'intervenant, les apprenants, à l'expiration d'un délai de 30 minutes après l'heure de début de l'intervention prévue, doivent se rapprocher de l’Assistant Pédagogique ou du Responsable Formation, ou en dernier recours du Directeur de dispositif.

Les apprenants sont autorisés à demeurer aux abords du Centre de Formation pendant les temps de pause. Cependant, les apprenants mineurs n’y sont pas autorisés, à l’exception de ceux pour lesquels leurs représentants légaux y ont consenti.

2.3 Ponctualité

Chaque apprenant veillera à être ponctuel pour garantir le bon déroulement de la formation.

Tout retardataire devra, pour entrer en cours, présenter un bulletin de retard qui lui sera remis par les Assistants Pédagogiques.

2.4 Contrôle des présences

Au début de chaque séance de formation, chaque apprenant doit émarger une feuille de présence ou répondre à l’appel.

Cette feuille de présence est placée sous la seule responsabilité de l’intervenant.

L’assiduité est systématiquement contrôlée et fera l’objet d’une information transmise aux différents services chargés du contrôle de la formation professionnelle.

2.5 Absences

Toute absence prévisible devra faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.

Les Entreprises seront informées quotidiennement ou hebdomadairement des absences en formation de leur apprenant et devront prévenir le représentant légal si celui-ci est mineur. Un récapitulatif semestriel des absences sera également adressé à l’Entreprise.

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En cas d’absence non prévisible, l’apprenant devra prévenir l’Assistant Pédagogique dédié ou le Responsable Formation dans les plus brefs délais et lui faire parvenir un justificatif d’absence.

Toute absence due à la maladie, pendant le temps de formation, doit faire l’objet d’un arrêt de travail dont un double sera adressé dans les 48 heures à l’Assistant Pédagogique dédié ou aux services administratifs.

Toute absence injustifiée peut entraîner l’exclusion définitive de la formation. De même, en cas de retards répétés, des sanctions disciplinaires pourront être prononcées par le Centre de Formation.

En cas de présence exceptionnelle de l’apprenant en Entreprise, l’employeur devra demander au préalable, par écrit (courrier ou fax ou mail) l’autorisation du Directeur de Dispositif ou du Responsable Formation, de garder son apprenant.

2.6 Accidents du travail

Les apprenants inscrits dans le cadre d’une formation en alternance au sein du Centre de Formation relèvent de la législation du travail.

Tout accident de travail survenu sur le lieu de formation, ou reconnu comme accident de trajet, doit faire l’objet d’une déclaration d’accident à la Caisse primaire d’assurance maladie par l’employeur.

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Article 3

DROITS ET OBLIGATIONS DES APPRENANTS

3.1 Règles de fonctionnement général

Les droits individuels des salariés reconnus par le code du travail et le code de la sécurité sociale peuvent s’exercer au sein du Centre de Formation pendant les périodes d’enseignement et de formation.

En outre, les droits reconnus aux apprenants sont le droit de publication et d’affichage, le droit d’association, le droit d’expression, le droit de réunion et le droit à la représentation.

Ces droits s’exercent dans le respect du pluralisme, du principe de neutralité et du respect d’autrui, et ne doivent pas porter atteinte aux activités d’enseignement, au déroulement des programmes et à l’obligation d’assiduité.

3.2 Droit de