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Plan de dissertation sur l'Etat Les formes de l'état ou la morphologie étatiques.

Par   •  16 Mai 2018  •  2 719 Mots (11 Pages)  •  93 Vues

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Chaque état fédéré a c'est propre constitution, il forme un ordre juridique et l'état fédéral a aussi un constitution propre ainsi que l'ordre juridique.

Il faut respecté des principe « les loi de selles » du nom de George Selles qui a théoriser ces lois.

- Le principe de superposition.

Cela implique qu'il y est un ordre juridique qui surplombe les ordre juridique des état fédéraux. Ce principe est aussi dynamique, il y a un principe de primauté immédiate et direct au sein des états fédéraux, le droit fédéral a une valeur supérieur au droit des états fédéré.

En cas de conflits entre les deux c'est le droit fédérale qui est applicable. Lorsqu'un état fédéré adopte une lois celle si doit respecté sa propre constitution mais aussi la constitution de l'état fédérale. L'essentiel réside en réalité dans l'état fédérale et non dans les états fédérés.

Dans un état fédérale on a toujours une superposition d'ordre juridique avec primauté de l'ordre générale.

- Le principe d'autonomie.

C'est ce qui prévoit le partage entre le niveau fédérale et fédéré, ainsi de manière générale la constitution prévoit le partage des compétence par le bié des close attributive de compétence. Il y a deux types :

-close d’exception.

-close générale de compétence. Close qui dit toute les compétence qui ne sont as attribué au état fédéral sont attribue au état fédérés.

Ex : « Les pouvoir qui ne sont as délégué au Eu par la constitution sont réservé aux états respectif ou au peuple. ».

De manière générale, les compétence externe sont toujours attribué au état fédérale. Les état fédéré on toujours une marche de manœuvre pour leur autonomie, des fois quelques limite sont posée par les états fédérale. Au delà la constitution fédérale laisse une grande liberté pour fixé leur droit privé et publique.

C'est la constitution fédérale qui a la compétence de la compétence. C'est ainsi que les auteur ne considère pas les états confédéré comme des états.

- Le principe de participation.

Les états membres, participe aux décision des états fédérale, cela se traduit par l’existence d'un parlement bicamérale, un parlement qui comprend deux chambres.

Une chambre qui représente le peuple fédérale et une chambre les états fédérés.

Le sénat américain est composé de deux sénateurs.

Ce bicamérisme peut être égalitaire ou non. Si il est égalitaire les deux chambre auront le même poids et a l’inversement juste une chambre a plus de pouvoir.

En Allemagne les états fédérés ont un rôle exécutif a jouer.

Ce principe de participation ce développement aussi au plan de l'écriture et de la révision de constitution.

Ces trois lois sont nécessaire au bon fonctionnement d'un état fédérale, ces trois principe fondent une séparation verticale des pouvoir entre état fédéral et états fédéraux.

B. Pratique de l'état fédérale.

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-politique est montre que la plupart des états fédéré une tendance a la coopération.

- Le rôle primordiale du juges constitutionnel.

Dans chaque états fédérale on trouve un juge constitutionnel, ce rôle peut être attribué a tout juge (USA) ou juge spécialiser (Allemagne).

En cas de litige entre l'état fédérale et l'état fédéré, c'est le juge constitutionnel qui doit tranché entre les deux.

Ex : au USA en dernière instance c'est la cour suprême fédérale qui fait respecter la répartition des compétence établi par la constitution.

-Il peut arrivé que les juges n'ont pas la même interprétation des textes, donc seul la cour suprême peut trancher.

26 juin 2015 la cour a trancher en faveur du mariage pour tous.

-L'existence d'une court suprême est rendu nécessaire par la complexité des états fédérés.

- Les tendance coopératrice et centralisatrice de l'état fédérale.

Dans bon nombre d'état fédéraux une tendance centraliste, cela s'exprime sur plusieurs plan :

-Plan économique et financier, la plupart des entreprise se déploie au niveau fédérale et ne sont pas liée a un état en particulier, elle s'implante dans plusieurs états afin de pouvoir influencé les sénateurs et représentant.

Il tant a avoir une fiscalité comme les états fédéré, pour administré leur compétence les état fédéré sont réduit a demander des subvention aux état fédérales.

Tendance a l'expansion des états fédéraux.

-Plan politique, sur se plan les parties politique tendent souvent a ce structuré au niveau fédérale. Comme en Allemagne, au USA les partie suit les états fédéré, mais il existe toujours une structure national qui chapeaute le tout en perspective des élections.

-Plan juridique, elle s'exprime d'abord par l'existence d'un tribunal suprême qui va centralisé la constitution. Au USA l’existence de la cour suprême est un organe fédérale qui tranche les litiges, entre le fédérale et fédéré. La jurice prudence peut être un éléments centralisateur, la cour constitutionnel Allemande a eu tendance a tenir un équilibre entre les états fédéré et fédérale ce qui n'a pas était le cas au USA.

La cour suprême a fondé une doctrine dite des pouvoir implicite pour étendre le champs d'action du gouvernement fédérale, en se fondant sur l'article 1 section 8 de la constitution « Le congrès fédérale, peut faire toute les lois nécessaires et propre a assure l'exécution des pouvoir énuméré ». de même la cour a eu une

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