Terrassement, remblaiement et voirie

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D’une manière générale, l’Entrepreneur reconnaît avoir tenu compte de ces contraintes dans ses prix et ne pourra se prévaloir d’aucune indemnité à ce titre.

L'énumération des tâches ci-dessus est indicative et n'est nullement limitative, en fait l'entrepreneur s'engage à réaliser les travaux conformément aux règles et normes de l’art.

- ARTICLE 1.3 - CONDITIONS SPECIALES

1.3.1 - Nature des sols

Les données géotechniques sont données à titre indicatif en annexe 1 du présent document. Néanmoins l’Entrepreneur devra effectuer à ses frais et à sa charge, chaque fois que ce soit nécessaire, sur sa proposition et après accord du maître d’ouvrage ou à la demande du maître d’ouvrage, des sondages pour estimer les volumes de terrassement en terrain rocheux ou pour déceler tous les réseaux souterrains existants.

Dans ce cas le nombre de sondages ne peut excéder cinq (5) par kilomètre de tranchée à réaliser avec un minimum de deux sondages pour les travaux de faible importance.

Si pendant le cours des travaux et à la demande du maître d’ouvrage, des sondages supplémentaires s’avèrent nécessaires, LYDEC aura à rémunérer à l’Entrepreneur les frais qui en découleraient selon le prix coûtant.

Le nombre de sondages supplémentaires ainsi que leurs emplacements seront indiqués par le représentant du maître d’ouvrage.

1.3.2 - Terrains aquifères

L'attention de l'Entrepreneur est attirée sur le fait qu'une partie des travaux sera effectuée en dessous du niveau de la nappe phréatique. Différents modes d'assèchement des fouilles pourront être proposés par l'Entrepreneur suivant les circonstances : drainage gravitaire, épuisement par pompage, rabattement de nappe.

IL est précisé que le mode d’assèchement devra être approuvé par LYDEC ou son maître d’œuvre qui, dans tous les cas, imposera que pendant les travaux le niveau de la nappe soit rabattu à quarante centimètres en dessous des fonds de fouilles.

L'Entrepreneur doit donc impérativement disposer, sur le chantier, de l'ensemble du matériel d'épuisement nécessaire.

LYDEC pourra exiger l’utilisation d’adjuvants (accélérateur de prise, etc.) pour la mise en œuvre du béton

1.3.3 – Dispositions préventives contre les arrachements des câbles Electriques

Préalablement à l’ouverture de tout chantier dans les zones où les réseaux électriques sont exploités par le maître d’ouvrage, l’Entrepreneur devra prendre contact, une semaine à l’avance, avec le maître d’ouvrage afin que ses représentants puissent entamer la procédure interne de détection desdits câbles et le marquage de leurs emplacements conformément aux prescriptions indiquées dans la pièce 7-7 fournie en annexe au présent marché.

A cet effet, l’Entrepreneur s’engage :

- à respecter les recommandations de la cellule anti-arrachement du maître d’ouvrage ;

- à prendre en charge toutes les dispositions de protection ou de déplacement, si nécessaire après concertation avec le maître d’ouvrage, pour éviter un arrachement de câble ;

- de prévenir immédiatement la cellule anti-arrachement du maître d’ouvrage en cas d’incident durant les heures ouvrables ou le bureau central de conduite lors des heures non ouvrables.

- à supporter l’intégralité des frais de réparation en cas d’endommagement des câbles ou de canalisations ;

- à informer et former son personnel sur les dispositions et les techniques de prévention contre les arrachements des câbles électriques.

NB : Dans le cas d’arrachement de câble causé par l’Entrepreneur, le maître d’ouvrage prendra, sans préavis et sans aucune réclamation de la part de l’Entrepreneur, les dispositions pour déduire des sommes dues à l’Entrepreneur les frais (directs et indirects) dus aux préjudices subis par LYDEC, par ses clients ou par des tiers suite à l’arrachement de câble.

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- Chapitre II- PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET PRODUITS

- ARTICLE 2.1 - CONFORMITE AUX NORMES

Les caractéristiques, les types, les dimensions et poids, les modalités d'essais, de marquage, de contrôle et de réception des matériaux et des produits fabriqués doivent être conformes aux normes homologuées ou réglementairement en vigueur au moment de la signature du Marché.

L'Entrepreneur est réputé connaître ces normes et il devra en tenir compte pour toutes les parties de la fourniture et de ces travaux.

Il est spécifié que les normes prescrites dans les pièces du marché ne sont pas limitatives avec la prévalence donnée aux normes et règles marocaines.

En l'absence de normes ou règles marocaines et celles étrangères en substitution, l'entrepreneur pourra proposer de nouveau procédé technique de construction ou de nouveau produit justifié notamment par des progrès techniques. A cet effet, l'entrepreneur soumettra ce nouveau procédé ou produit à la validation du maître d’œuvre en joignant toutes pièces techniques (Avis technique, recommandation, ...) justifiant et garantissant la bonne exécution des travaux conformément aux spécifications du marché et la livraison de l'ouvrage conformément au besoin escompté.

- ARTICLE 2.2 - PROVENANCE DES MATERIAUX

Toutes les fournitures, tous les matériaux entrant dans la composition des ouvrages devront être agrées par LYDEC les matériaux seront d'origine marocaine chaque fois que cela est possible, conformément à l'Article 38 du C.C.A.G-T.

L'Entrepreneur devra s'assurer auprès des fabricants et fournisseurs qu'ils acceptent les prescriptions du présent C.C.T.P tant en ce qui concerne la qualité des matériaux et produits qu'en ce qui concerne les conditions de contrôle et d'essais.

En cours de travaux, l'Entrepreneur ne pourra modifier l'origine