La Révolution Française.

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De l’autre côté le Tiers-Etat a d’autre attente, et souhaiterait moderniser les États-Généraux. Surtout, le Tiers-Etat parce qu’il représente pratiquement 96% de population et bien réclame deux choses : Tout d’abord, il demande le même nombre de députes que les ordres privilégiés réunis c’est-à-dire le doublement du nombre de députés du Tiers-État.

Or, en juillet 1788 une émeute avait éclaté à Grenoble « la journée des tuiles » lors de cette émeute la foule s’était emparée des tuiles sur les toits des bâtiments qu’ils avaient jeté sur l’armée royale. Or, des représentants du roi ont rencontré des représentants de la population grenobloise à Vizille.

Et lors de cette rencontre la province de Grenoble a obtenu le doublement de leur députés, représentants aux Etats du dauphinés.

Il réclame aussi le vote par tête. En effet, le maintien du vote par ordre prive d’effet le doublement du nombre de députés aux Tiers-Etats. Il réclame que chaque député aux Etats généraux ait une vote individuelle lors du vote.

-> En 1788 et 1789 tous ceux qui en France soutiennent les prétentions politiques du Tiers États et notamment le doublement du nombre de députés et le vote par tête prennent le nom de Patriotes. Ce mot Patriote est inspiré des patriotes américains c’est à dire des révolutionnaires qui ont établit une démocratie aux états unis des années plus tôt.

En octobre 1788, une assemblée de notables est convoquée afin de trancher la question du vote. Or, encore une fois cette assemblée de notable rejette le doublement et le vote par tête. Le 27 décembre 1788, un arrêt du Conseil du roi se prononce pour le doublement des députés du Tiers-états mais rejette le vote par tête.

On peut donc dire que les Etats-Généraux de 1789 sont un petit compromis entre tradition et modernité.

Conformément à la tradition les élections aux États-Généraux sont font par ordre, cette élection se fait en fonction des provinces soit au suffrage universel direct soit au suffrage universel indirect. Et la condition d’âge est fixée à 25 ans. Une partie des femmes issus de la noblesse ont le droit de voter et d’élire les députés aux Etats-Généraux. Après la révolution française, les femmes perdront ce droit pendant près de 150 ans.

B- Qu’est-ce qu’est le Tiers-État ?

De 1788 à 1789, on constate la multiplication des pamphlets, des journaux, des écrits ce qui traduisent une très grande liberté de parole. Or, parmi cette multitude d’écrit, il y a en un qui connaitra un succès considérable : c’est celui rédigé par de l’Abbé Sieyès (1748-1836).

En 1789, l’Abbé Sieyès est sur le point de métamorphoser la science politique et de donner naissance à l’un des principes fondateurs de notre droit public actuel.

En janvier 1789, l’Abbé Sieyès publie un pamphlet qui s’intitule Qu’est ce que le tiers états. « Le plan de cet écrit est assez simple. Nous avons trois questions à nous faire : 1- Qu’est ce que le tiers états ? Tout. 2- qu’a t il jusqu’a présent dans l’ordre politique ? rien 3- Que demande t-il ? A y devenir quelque chose ».

Sieyès constate que le Tiers-État dans la société de l’ancien régime ne compte pas dans la vie politique, chose politique, la voix du tiers état n’est pas entendue. Le Tiers-État a comptait de très peu jusqu’à maintenant. Cependant, Sieyès a un objectif précis, il souhaite que le Tiers-Etat prenne conscience qu’il est tout, qu’ils prenne conscience qu’il est une puissance politique à part entière. Il souhaite que le Tiers-État deviennent l’acteur majeur de la vie politique, pour Sieyès c’est le principal acteur de la vie politique. Sieyès a également envie que le Tiers-État se sente légitime dans ce rôle d’acteur politique.

Alors, il faut d’abord convaincre que le Tiers-État est un tout. Et pour se faire Sieyès insiste sur le fait que le Tiers-État représente 96% de la population. De la même manière il insiste sur le fait qu’il est déjà le premier acteur économique de la France parce qu’il assure 19 vingtième du royaume qui provienne du Tiers-Etat. Or, le Tiers-Etat malgré cette position et son nombre ne bénéficie jamais des places lucratives, des fonctions lucratives et est écarté du débat et de la vie politique.

Ainsi, Sieyès appelle le roi à cesser de s’appuyer sur les deux ordres privilégiés qui sont au bout du compte que des minorités, inutiles qui sont le clergé et la noblesse pour fonder l’autorité, pour fonder son régime sur le nombre et sur la production. En clair, Sieyès estime que le Tiers-Etat est la nation. Il assimile Tiers-Etat et Nation. Selon lui, la Nation n’est pas la somme de tous les individus qui vivent dans le Royaume clercs et noble compris, selon lui la Nation se limite au Tiers Etats qui seul travaille, produit et assure les revenus du royaume.

Sieyès va plus loin dans la mesure où il élabore le principe de souveraineté nationale parce que le Tiers-État représente 96% de la population et parce qu’il est le principal acteur économique c’est à lui d’exercer la souveraineté et non au roi. Sieyès appelle donc au transfert de la souveraineté des mains du roi à celle de la Nation c’est à dire au Tiers-Etat. Cependant, contrairement à Rousseau, Sieyès ne croit pas possible l’expression directe de la souveraineté. Ainsi, Sieyès préconise de reconnaitre la souveraineté à une entité abstraite (qui a une capacité juridique) : la Nation. Or, parce que cette Nation ne peut pas s’exprimer elle doit être représentée par des représentants élus et chargés d’exprimer la souveraineté en son nom.

C- Mandat impératif et mandat représentatif ?

Pendant les élections, chaque ordre procède à la rédaction des cahiers de doléances (sont rédigés d’abord au niveau local puis synthétiser au niveau national en trois grands cahiers). En réalité le roi Louis XVI dans un contexte difficile à inviter tous les français à se prononcer dans tous les domaines qui les intéressent et intéresse leur bonheur. L’exercice est inédit pour tous ces français qui ont jamais connu ce droit d’expression. C’est la première fois que le peuple des années 1780 a la parole. Il y a eu des études, des historiens se sont intéressés à ces 60 000 doléances. Ce qui est frappant que la majorité de ces cahiers de doléance se manifestent par leur modération, leur timidité. La plupart du temps ces cahiers se