Pénal

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tuer mort: répression infraction impossible car dangereux pour OP

Manque existence autrui, or tentative pour être réprimée: faut acte susceptible qualification pénale. Or tirer sur cadavre, tend pas directement vers meurtre

II. Infractions formelle et obstacle

Ne nécessite pas atteinte à la valeur protégée

infraction formelle: se consomme indépendamment de tout résultat juridique, de preuve du résultat redouté.

MAIS résultat pas totalement absent de la définition de l’empoisonnent par exemple, faut « de nature à donner la mort ». donc faut volonté utilisation substances « de nature à… » donc faut aussi mort de la victime.

MAIS un arrêt dit faut volonté de donner mort. Doctrine dit non, là Ccass rajoute élément. Mais certains auteurs ont approuvé solution: comme agent doit administer « de nature à… », peu importe résultat, faut quand même intention.

infraction obstacle: faut pas preuve résultat juridique non plus, MAIS incrimination comportement intrinsèquement dangereux pour éviter comportements plus graves. Si auteur commet atteinte à valeur protégée, a atteint résultat, alors changement de qualifications, 3 mécanismes possible:

parfois disparait, absorbée par infraction matérielle qu’on a tenté d’empêcher. atteinte à mineur si avant proposition Q avec mineur.

concours réel, hypothèse de menace suivie de violence

se transforme en circonstances aggravantes d’autre infraction (le + utilisé).

ex: port d’arme etc

III. Art 121-3

alinéa 1: pas de crime/délit sans intention de le commettre

alinéa 2: si loi prévoit, délit mise en danger autrui …. jsais pas quoi (ajouté en 1992)

alinéa 3: aussi délit si imprudence, négligence, jsais pas quoi

Crimes/ délits en pcpe intentionnels.

Intention: dol en pénal. plusieurs catégories.

L’intention n’est pas la volonté.

intention: volonté tendue vers un résultat

erreur de fait: distinction:

- si erreur porte sur élément matériel ou définition légale de l’infraction, ALORS obstacle à caractérisation de l’infraction

- si porte sur éléments accessoires, alors erreur de fait indifférente

Erreur appréciée in concreto, quelle était volonté de l’agent.

Peu importe mobiles infraction, sera qualifiée.

Néanmoins, législateur parfois fait expressément rentrer dans définition certains motifs: dol spécial.

ex: discrimination

dol général/spécial (serait recherche résultat incriminé): pour certains auteurs, les deux dans meurtre par ex. Mais en réalité: général.

Existe d’autres catégories de dol

voir cours

praeterintentionnel, coups ok, mais pas volonté de tuer. Répression: entre homicide vol et non vol

pour l’autre: idem mais pouvait pas prédire, et pas non volonté

pour dol ….: truc d’exposition truc autrui

IV. 121-3 alinéa 3 et 4, loi Fauchon

Si infraction non intentionnelle, distinguée pers physique ou morale.

si physique,

- lien direct: toute faute. d’imprudence (comportement positif), de négligence (inverse), de je sais pas quoi. Pour les 2 premiers, juge doit apprécier, se référer à un modèle de conduite. Ajout référence //nature fonction etc avec loi 1996. Le 3e, constate seulement manquement à obligation

- lien indirect: faut faute qualifiée; soit délibérée soit caractérisée.

- Délibérée: violation manifestement délibérée d’obligation particulière… imposée par loi ou règlement

- Caractérisée: « aurait du savoir » en fait. Résulte successions fautes ordinaires, faut particulière gravité

Jp: sévère envers chefs entreprise notamment, systématiquement dit faute caractérisée

si moral, tjr resp, faute simple suffit quelque soit lien causalité

Cas pratique

recel consommé comme texte vise détention, caractérisée dès qu’a acquis droit sur la chose

pas de commencement exécution à priori, asso malfaiteurs punissable. infraction obstacle, 2 pers au moins. Volontaire, en vu infraction. 1 ou plusieurs faits jsais pas quoi

désistement volontaire, et asso malfaiteurs

séquestration consommée, simple délit, cause exemption etc pas applicables

hypothèse infraction impossible, punissable pénalement

infraction non intentionnelle, incompatible