La tralala

...

L’offre et l’acceptation sont appropriées au regard des points suivant: forme de l’offre et l’acceptation, l’existence d’un engagement, valeur de l’offre, transfert de propriété, valeur du silence ; c'est-à-dire non réponse du client.

L’offre commerciale doit comporter les rubriques suivantes :

Désignation du produit, quantité, prix, conditions d’expédition, modalité de paiement, délais de livraison, durée de validité de l’offre, clause particulière.

Lorsque l’offre de l’exportateur est acceptée par l’importateur, les conditions de la formation du contrat sont réunies.

- Le contrat de vente

- Les mentions obligatoires

Le contrat doit préciser les conditions générales de vente ( CGV) qui définissent les rapport juridiques entre vendeur et acheteur, après prise en compte des spécification dues à l’exportation

Les clauses contractuelles sont celles qui se retrouvent dans presque touts les contrats de vente : l’ordre public, la volonté des parties, l’exécution, les règles supplétives et l’interprétation.

Il est recommandé de rédiger un contrat en autant d’exemplaires qu’il ya de parties.

- Les clauses particulières

- Les clauses organisant le déroulement de l’opération

- La définition des obligations réciproques.

- La duré du contrat et modalités éventuelles de résiliation

- La validité de la commande à partir de la confirmation de l’offre en engagement

- L’actualisation du prix en fonction de la durée des négociations

- L’indexation du prix pour les contrats de longue durée

- Les modalités de règlement

- Les conditions de livraison et réception et transfert des risques et de la propriété des marchandises

- La répartition des opérations administratives

- L’adaptation du contrat à des événements imprévus

- Les clauses organisant la relation des parties

Elles sont relatives à :

- La prévalence des documents en cas de contradiction

- La confidentialité des informations

- Les clauses protégeant le vendeur

Elles concernent

- Les délais et lieu de livraison

- La devise de paiement

- La clause pénale forçant l’exécution du contrat et évaluant les dommages et intérêt compensant le préjudice subit

- La réserve de priorité, permettant au vendeur de récupérer la marchandise en cas de non paiement à l’échéance.

- Les clauses d’annulation du contrat

- Les intérêts contractuels en cas de retard dans le règlement

- La propriété contractuelle protégeant les droits sur l’aspect innovateur du produit

- Les clauses régissant les imprévus

Elles sont de trois types :

- Les clauses attributives de juridiction

- Les clauses compromissoires pour le règlement des litiges

- Les clauses de loi applicable

Chapitre 4 : Le transport

Le transport international de marchandises est, en fait, un système logistique, bien rodé, constitué de nombreux intermédiaires, répondant à de très nombreuses contraintes et règles qui met en ouvre plusieurs intervenants et l’énormes moyens.

Il regroupe les opérations de transport, de stockage, d’allotissement, de distribution et de dédouanement. Une logistique bien conçue permet, en contrôlant les différents flux, de réaliser un transport de bout à bout dans les meilleures conditions possibles de sécurité, rentabilité, efficacité, pour les deux principaux intervenants en bout de la chaine que sont les acheteurs et les vendeurs (les receveurs et les expéditeurs des marchandises).

Pour ce faire, après les choix initiaux réalisés en amont du processus, il convient de maitriser les différents flux d’informations et les déplacements des marchandises jusqu’à leur destination finale.

En effet, la façon dont seront acheminées les marchandises a une grande importance sur le plan des coûts, délais de livraison, de la sûreté des expéditions et sur l’image de marque de l’entreprise.

Une bonne façon de précéder consiste à commencer à établir une carte d’indentification du départ et de l’arrivée et des composantes du transport. Cela permettra de faire les choix des types de transport proprement dit et de ses possibilités.

Conscient des ses responsabilités l’exportateur pourra aborder la phrase finale de rédaction du contrat et les conditions de paiement.

Section1 : L’identification du départ et de l’arrivée

L’exportateur doit d’une part choisir l’expéditeur et déterminer d’autre part les lieux précis de destination en fonction du contexte.

- Le choix de l’expéditeur

La première démarche de l’exportateur doit consister :

- A étudier les possibilités de transport offertes à proximité de son entrepris : aéroport international, port, gare, voie navigable.

- A faire inventaire des moyens de manutention et aires de stockage dont il dispose ou peut disposer.

- Ces informations lui permettront :

- Non seulement de choisir un circuit de transport en fonction de la nature des produits à transporter, des coûts et des délais.

- Mais également, de prendre les