L'Ancien Régime .

...

L’abée sayies va publié un ouvrage «qu'est ce que le tiers états» il va en réalité résumer toutes les envies de changements qui sont manifestées par la société d'ancien régime. Il prône un individualisme libéral; les hommes pourront donc jouir de liberté et d’égalité. De plus, Sayiès veut qu'on supprime les privilèges. Pour lui, la nation doit être une et indivisible.

Assemblée nationale : Première chambre du parlement français, élus au suffrage universel direct. L'assemblée nationale exerce avec le sénat le pouvoir législatif et financier. Elle contrôle gouvernements donc elle peut, seule, mettre en jeu la responsabilité politique soit spontanément (motion de censure) soit sur la question de confiance posé par le gouvernement. En contre partie elle peut être dissoute par le président de la république. C'est l'organe de représentation de la nation.

Constitution : Au sens matérielle, ensemble des règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l'état(unitaire ou fédérale), l'organisation de ses institutions, la dévolution et les conditions d'exercice du pouvoir (y compris le respect des droits fondamentales)

Au sens formel : acte juridique suprême de l'état consignant les règles de constitution . Si la modification obéit à une procédure plus solennelle, que la procédure législative ordinaire, on est en présence d'une constitution rigide. Par opposition, une constitution est dîtes souple si elle peut être révisée dans des conditions identiques à ou porches de la procédure législative ordinaire

Nation : groupement humain dont les membres ont entres eux des affinités tenant à des éléments communs à la fois objectif (origine ethnique) et subjectif ( histoire commune ) qui les unissent et les distinguent des autres groupements nationaux. L'intensité de ces liens de solidarité nationale a conduit à la formation de l'état nation, forme 'état dont la pratique montre qu'il assure seul une continuité véritable. Le mot nation change à la révolution. Cette nation est constitué par tous les sujets du roi par l'intermédiaire des représentant. La nation est maîtresse du pouvoir constituant et le roi devient qu'un simple pouvoir constitué et ne peut donc pas s'opposer à la nation

Représentions : on doit intéresser au concept de mandat représentative qiu est lié à l'existence des états généraux puisque leurs rôles est de défendre le cahier de doléances de leurs électeur. Ils été liées au électeurs par un mandat impératif.

Les deux années qui suivent la révolution se caractérisent par un accroissement de difficulté et la seule solution va se trouver dans la convocation des états généraux

- Les états généraux

Louis XVI va annoncer le 8 août 1788 ? la réunion des états généraux pour le 1 mai 1789. Les élection des députes aux états généraux débute e 5 mais 89. Il va annoter que les travaux seront limités à la seule question financière et leurs rôle ne sera que consultatif. LE 17 juin, les députés du tiers se proclament assemblée nationale et le 20 juin on a le fameux serment du jeu de paume. Le 20 juin les députés jurent de se séparer que lorsque la France aura une constitution.

- L'avènement de la nation

A la rev, le mot nation va changer de sens, elle va s'opposer directement au roi. Sayies publie qu'est ce que le tiers états et sa pensée va s'organiser autour de trois nation , les droits de l'homme il pense que la société politique , Sayies pense que la volonté de a nation doit être exprimé par ses représentant, notion de nation pour lui la nation est une et indivisible. Le roi cesse d'être le roi de France et devient le roi des français, il est désormais soumis à la loi et peut donner des ordres qu'en vertu de la loi.

- La phase libérale

A. Les idées libérales

Elles vont tourner autour de grands pôles la liberté et l'égalité qui sont les deux missions assignées à l'état.

B. la DDDDHEDC de 1789

- Réalisation

La rédaction de cette déclaration va apparaître comme une réponse au demande exprimés dans les cahiers de doléances (26 août 1789). Ce texte est court car il comporte que 17 article

- Contenu

elle va revêtir une valeur fondamentales. Il va énoncer plusieurs droits, il annonce le droit à la liberté (dans l'a;r, la notion d'individu n'existe pas). Cette liberté est largement décliné (liberté de se déplacer, liberté de penser, liberté de conscience, liberté d''expression, liberté de commerce et d'industrie) *L'égalité ; on parle d'égalité juridique . Le droit à la sûreté notamment contre les arrestations arbitraires et le droit de propriété. Proclamation de droit davantage collectif la séparation des pouvoir et souveraineté nationale.

C'est une déclaration qui est en réalité assez abstraite, elle a une portée universelle, et que pour protéger le citoyen il faudrait des textes plus techniques. La déclaration ne fait que fournir un cadre idéologique/

- les orientions constitutionnelles de la déclaration

Il y a des éléments qui vont se retrouver dans la 1ere constitution, l'article 16, l'article 6,

- Le légicentrisme

La ver va installer la loi au sommet de l'édifice normatif. On v s'attacher à l'unicité fondamentale de la loi. La loi doit être identique pour tous.

- La souveraineté

de base, elle reposait sur la personne du roi. La souveraineté devient la nation et elle va s'exprimer dans la volonté générale de la nation. La souveraineté de la nation va exclure la souveraineté monarchique.

Pour les titres des parties de la dissertation, il faut utiliser des termes juridiques

La déclaration instaure un changement de souveraineté qui vient rompre avec la souveraineté royale d'Ancien régime.

- Le titulaire de la souveraineté

A. Du roi