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Zupo

Par   •  3 Novembre 2017  •  2 710 Mots (11 Pages)  •  420 Vues

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QUi peut invoquerlanullité? le prinicpe est l’Etat victime pour tous les vices de consentement.

Pour le cas particulier dela contrainte sur l’Etat: Tous Etats partie aux traités peut invoquer lanullité.

Pourles normes impératives: N’importe quels Etats même un Etat tiers.

La procédure: ART.65 de la convention. "L’Etat victime notife aux autres Etats parties qu’il y a une clause de nullité. Les Etats parties peuvent réagir, soit il peuvent faire objection à cette clause de nullité dans un délais de 3 Mois. Soit ils n’objectent rien, l’Etat qui invoque la clause peut suspendre son engagement ou y mettre fin.

Leseffts de la nullité dans le temps:

Le principe est que le traité s’il est nul, il est nul an Imisio, depuis le moment de son entrée en vigueur.

Mais la question est celle de la divisibilité du traité??: La covention de Viennes admet la divisibilité du traité, seule la clause visiée sera écartée. alors que dans les traité indivisible c’est tout le traité qui est nul.

La contrainte sur l’Etat ou la norme impérative le principe est l’indivisibilité.

cela reste théorique, car les conséquences de ces nullités est de faire commesi le traité n’avait jms existé et on remet les choses en l’Etat.

SECTION 3: La vie des traités

P1: L’interprétation des traités internationaux

Pa rapport à la rédaction certaines questions peuvent se poser au moment de l’application du traité. On peut parfois en donner une interprétation diffrentes de ce qu’avaient en tête les négociateures.

A) La compétence pour intérpréter.

3 possibilités :

1° L’interprétation authentique, les parties aux traités sont compétentes pour l’intérpréter. Cela peut se faire de manière unilatérale. Un Etat émet une déclaration interprétative. C’est se sens là qui pourra être opposer aux Etats

L’interprétation peut être collective authentique, elle prend la forme d’un accord conserté.

2° Une interprétation juridictionnelle internationale: Intérprétation donnée par les juges internationaux. Cette intérprétation à lieu que si le juge a été saisi.

3° L’intérprétation juridictionnelle nationale : faite par les juges nationaux. Ces derniers appliquent de plus en plus les traités internationaux. Mais cela peut aboutir à des interprétations différentes selon les juges au sein du même Etat, mais aussi entre les juges de différends Etats. La Cours de Cass accèpte d’interpréter les traités internationaux, mais aussi le CE. Mais pour les traités de l’UE ce n’est pas les juges internes, il y a une procédure de renvoie devant lesjuges de l’UE.

B) Les méthodes d’interprétations

Elles sont rappellées dans la convention de Viennes. il y a plusieurs méthode d’intérprétation :

* Selon l’ART.31 1er de la convention: on regarde le sens ordinnaire des mots. C’est une méthode debase car elle est respectueuse de la volonté des Etats. elle doit tenir compte du contexte du traité. Cad, le préambule, les annexes, et l’objet et le but du traité.

* Selon L’ART.31 2ième : OOn regarde la pratique et le saccords ultérieurs des parties. On va regarder comment il a été exécuté.

* Selon l’ART.32 : Les moyens complémentaires d’interprétations. L’intérpréte peut avoir rcours aux travaux préparatoires, les circonstences dans lesquelles e traité à été conclus.

Dans tous les cas deux principes s’imposent lors del’intérprétation :

- Le principe de l’effet utile, cela signifie que si une disposition à plusieurs sens possible on retient celui qui aura une utilité pour lesEtas.

- Le principe de l’interprétation strict des limites de la souverainté de l’Etat.

P2: Modification des traités

Le traité est en vigueur mais on souhaite le modifier. Le principe est l’ART.39 de la Convention de Viennes, le principes est l’interdiction unilitérale du traité, il faut l’accord des parties.

La procédure ART.39-40 : La première chose est devoire les clauses finales du traité sinon on se repporte à la convention de Viennes.

Toutes propositionsde récision doit être portée à la connaissance des parties. On applique également l’apllication dela relativité des traités. Cad, l’amandement qui change le traité ne lie que les Etats qu’il l’ont aaccépté. Le traité modifié va lier les Etats qui ont accepter l’amandemant.

Le traité initial qqui lie les Etats qui ont refusé la révision. Le traité initial continu de vivre.

Le traité initialqui va lierles Etats qui ont accépter avecceux qui ont refusés.

Dans certains traités multilatéraux on a une révision autoritaire, Autoritaire car elle est accepter par une majorité d’Etat mais elle s’imposeà l’ensemble des Etats parties aux traité initiale.

Si un Etat refuse la révisiondu traité, il peut exercer un droit de retrait.

La charte des N-U peut être révisé à la majorité des 2/3, plus les membrespermanents du C-S. ART.108 de la Charte. Mais il n’y a pas de droit de retrait.

P3 : Le srelations avec les autres normes

A) Les rapports du traités avec les autres traités

Il faut se repporte au traité lui-même dans les clauses finales. Si il y a incompatiblité ? Qui doit primer. Selon l’ART.103 de la Charte des N-U, il pose le principe de la primauté de la Charte sur tout autres accords antérieurs ou postérieurs concluent par les Etats membres. L’idée est quelees Etats ne vont pas pouvoirs méconnaitres les prinicpes de la charte des N-U.

Qaund rien n’est dit on regerde ce qui est prévu dans la convention de Viennes. C’est le traité

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