Bk, k bhbij
Par Orhan • 19 Octobre 2017 • 757 Mots (4 Pages) • 505 Vues
...
notamment
?
)
. Le but de ces rédactions officielles était de rendre le droit
coutumier plus certain, plus connu,
et
c’est ainsi que les coutumes « devinrent connues ». Dans le
même temps et du fait de
cette rédaction officie
lle, les coutumes « prirent le sceau de l’autorité
royale ». En effet la coutume est à l’origine née des « us
et coutumes » d’une population
; elle
est
donc une source de droit populaire. Cependant, une fois la rédaction officielle de ces coutumes
demandée
par le roi, la coutume se rapproche de la loi en ce sens qu’elle est rédigée, écrite et
promulguée par le roi qui approuve les coutumes. Ainsi la coutume perd son ancrage populaire
mais s’affirme néanmoins en tant que source du droit.
Ainsi, l’applicatio
n des lois barbares basée sur le système de personnalité des lois est
remise en cause pour faire rena
î
tre une autre source de droit, la coutume. Les coutumes sont tout
d’abord marquées par leur diversité, puis, par la volonté royale, les coutumes sont rédi
gées pour
mieux les conna
î
tre et unifier le droit coutumier. Si on voit le roi imprimer sa marque sur la
coutume en étant le protecteur des coutumes et en ordonnant leurs rédactions, c’est lui qui va
avoir la ma
î
trise complète du droit et progressivement,
selon la formule d’Ulpien reprise par les
légistes royaux : « la volonté du prince a force de loi ».
...