Histoire des faits économiques

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Le droits de douane, les taxes: Quand on applique des droits de douane qui vont venir s'appuyer sur le prix d'achat des biens importés. Le prix de la marchandise augmente, en espérant diminuer les importations de cette marchandise. Si un pays est dépendant à cette marchandise, les taxes ne changeront rien (exemple avec les énergies : le pétrole) Il existe aussi des cas où quand le prix augmente, la consommation augmente de peur d'une nouvelle hausse ou d'une pénurie, ou alors le prix élevé peut être synonyme de qualité, ce qui fait aussi augmenté la consommation. Les taxes ne fonctionnent que pour les produits dont l'élasticité prix est négative. (biens voient leur consommation vairé en sens inverse du prix)

Les quotas (contingentement des importations): fixé une quantité maximum de marchandise qui peut être importé et rentré sur le territoire national. Quand on dépasse, on taxe très fortement.

Les normes, les réglementations: Imposer sur la fabrication de la marchandises des règles les plus strictes possibles de manière à freiner des marchandises étrangères qui ne validerait pas ces règles. Il existe des règles sanitaire, des normes de sécurité. (règles sur les jouets en période Noël: ne pas pouvoir arracher les yeux des peluches). Aussi des normes administratives.

Il y a un autre instrument qui est la prohibition qui vise l'interdiction de l'entrée de marchandises. (surtout utilisé au 19ième siècle)

Il y a deux formes de protectionnisme : La première concerne les pays en retard de développement ou qui pense être en retard. C'est un protectionnisme dont l'objectif est de laisser le temps pour que la production national puisse s'adapter et devenir compétitive. C'est le protectionnisme éducateur.

Cette forme a été conceptualisé au 19ième siècle par un économiste allemand, Friedrich List. (il décrit l'Allemagne) Ce protectionnisme est limité et temporaire car sinon le pays qui exerce ce type de protectionnisme risque des représailles commerciales.

Pour les pays développés qui ont une protection sociale, c'est le protectionnisme pour les industries vieillissantes, les pays restructurent leur production, leur spécialisation. En France, on a voulut protéger le secteur du textile, de la métallurgie, la sidérurgie, l'industrie des jouets. Le but de la protection des industrie vieillissantes est d'éviter la trop rapide disparition des emplois, freiner le mouvement des délocalisations.

Quand il y a protectionnisme, on va freiner les entrées de marchandises étrangères mais on continue de favoriser l'entrée de capitaux étrangers. On favorise les IDE. (entrées de capitaux étrangers) car ces capitaux vont être nécessaire pour financer la restructuration, les financements d’apprentissage. On va aussi favoriser l’accès à une main d’œuvre qualifiée qu’ils transmettent leurs savoirs, favoriser les transferts de technologie.

Pas de situation d’autarcie dans les pays, ce n’est pas vrai.

Section 2 – La Zone de Libre-échange (ZLE)

- Ce sont des regroupements de pays qui vont se faire à partir de la situation d’accords commerciaux qui ces derniers sont fondés sur la réciprocité de la diminution des barrières douaniers. Ces accords sont en général progressifs c’est à dire que la diminution voire la suppression des barrières douanières va se dérouler sur plusieurs années (10 ans pour diminuer ou enlever les droits de douanes, faire disparaître les quotas et homogénéiser les normes). Les ZLE s’attache surtout à faire disparaître les droits de douane → plus facile et ensuite les taxes. Les ZLE à l’échelle mondi ale sont relativement rares, ce n’est pas le modèle le plus fréquent (ALENA (association de libre-échange nord américain, 1988 → premier accord entre E.-U et Canada puis rejoint par le Mexique qui signe un accord en 1992, ALENA est remise en question avec l’arrivée de Donald Trump aux E.-U), ASEAN association des nations du sud est asiatique). Le MERCOSUR est un marché commun, pas une zone de libre-échange.

L’UE est-elle une zone de libre-échange ? Non

Il n'existe que 2 ZLE:

Une ZLE fonctionne sur 2 principes:

- principe à usage externe → règles qui va préciser les relations entre les pays membres de la zone et les pays tiers qui n'ont pas signé l'accord de libre échange. Chacun des pays membres de la ZLE reste décisionnaire et autonome en matière de politique commerciale extérieure. Chaque pays reste maître. Les États-Unis sont protectionnisme vis à vis de l'UE → les productions de l'UE sont des marchandises demandé par les EU, qui vont rentrée en concurrence direct avec les produits américains.

- principe à usage interne → règle partagée par tous les pays de la zone → règle de la libre circulation des marchandises à l'intérieur de la zone.

Exemple : ALENA → marchandises qui peut être produit au Canada et être exporté aux E.-U ou au Mexique sans droits de douane et de quotas avec des normes identiques. → marchandises circulent librement entre les pays qui ont signé l'accord. Il faut que la marchandise soit produite dans la zone de libre échange.

Droit de douane de 5% (ad valorem) c'est un pourcentage du prix d'achat à l'étranger (EU)

Le Canada fait en fonction de ces relations avec le reste du monde. Le Canada a une culture francophone car le Canada a été découvert par les français. Le modes de consommation et niveau de vie sont proche de l'UE, la concurrence entre le Canada et l'UE est vive. Le Canada s'avère très protectionniste vis à vis de l'UE car on veut éviter un trop grand afflux de main d’œuvre.

Droit de douane de 7% au Canada

Le Mexique c'est l'inverse, le niveau de vie est moins élevé que dans l'UE, les modes de consommations ne sont pas les mêmes. Le Mexique est moins protectionniste car la concurrence n'est pas assez vive et il a besoin des importations du reste du monde pour se développer. Droit de douane de 2%.

Exemple : si PEUGEOT veut exporter ces automobiles françaises aux EU, il va les exporté directement sur le territoire des EU et il va accepter le droit de douane.

Il peut aussi les envoyé au Mexique. Ça va être une entreprise d'assemblage.

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