DROIT FISCAL

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1 : typologie des locaux 2 typologies des personnes

1 : les locaux meublées qui sont affectées a l’habitation , un local meublées qui bénéficient d’un ameublement pour l’habitation sachant que cette appréciation du niveau d’ameublement s’apprécie sur l’intégralité de l’habitation par que sur une pièce

La grenier et la cave vont entré dans la taxe d’habitation ,

les résidences mobiles

Un locale a usage d’habitation qui n’est pas meublée :un lieu d’habitation vide / vacants est assujetti a la taxe d’habitation sauf si il réponds a la critère sur la taxe des locaux vacants : ce sont des locaux qui ne sont pas occupées depuis 5 années consécutives , certaines collectivités qui l’appliquent

Petit parallèle entre la taxe foncière et la taxe d’habitation : toutes les dépendances qui sont rattaché directement a l’immeuble vont rentré dans le calcul de la taxe d’habitation sa va être les garages les parkings , si vous avez un garage qui éloigné a votre immeuble a un point ou l’on ne peut les associées ensemble , on va vous taxé séparément le garage

Des parties de la résidence principales qui ne sont pas liée a l’habitation :

Typologies des personnes :

Toute personne qui a la jouissance du bien est imposable a la taxe d’habitation , il y’a des personnes qui sont exonères de taxes d’habitation : Les personnes résidentes dans les résidence universitaire , les personnes en fonction de leur emploi de leur revenu peuvent être exonères , les locaux de certains établissement public ou cultures , (Hôpital)

Les exonérations de taxe d’habitation sont pragmatiquement liées au revenus

Abattements(taxes d’habitations ) les calculs sont toujours relatives a la valeur locative moyennes par commune ABBATTEMENTS a carctére général Personnes a charge ( 1 e 2 eme enfants 10% a partir du troisieme 15 % )et pour les hancicapes sa sera une remise de 10 %

Une collecvitité peut prendre une deliberations pour palliques les valeurs d’abbatements minimum , cela peut changer la modalité de calcul des abbatements , cette déliberations va changé la valeur moyenne de reference , et on va prendre une autre valeur autre de celle de la commune qui sera beaucoup plus désavantageux

Les abbatements(modulables a la hausse ou a la baisse, il sont strictement facultatifs il n’ya aucune obligations pour les communanté de faire des abbatements ) vont modifié le cout de la taxe d’habitation d’un foyer par rapport a un autre , les collectivités diminue leurs recettes , les abattements ont pour but de faire un minimum de justice fiscale , en fonction de la situation d’un individu va fortement faire changé les couts de chaque foyer

Dégrèvement de la taxe d’habitation : deux conditions il faut que local soit la résidence principal du contribuable et la deuxième condition et il faut que le contribuable l’occupe lui-même , il a notament l’objectifs de diminuer le montant de la taxe d’habitation pour les personnes qui ont un revenu faible

Le locataire et le solidaire pour le paiement de la taxe d’habitation , le proprio doit déclaré qu’il loue son bien

CHAPITRE 4 : LA CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE

La création de la patente en mars 1971 la réglementation est prévoyant a la chose suivante : librérté de négociaiton , obligation d’acquiter une taxe spécial la patente elle était fondé sur l’aspet exterieur des batiments pour ensuite l’objetif était d’ajusté la patente afin de l’ajuster aux nouvelles activités qui pourrait apparaitre cette taxe sur cette forme elle va perdure jusqu'à 1975 pour faire apparaitre en 1976 la taxe professionnel , elle était assise sur la valeur locative des immobilisations corporelles et sur les salaires et pour toutes les formation qui était non commercial elle était assise sur les recettes encaissé qui avait plus 5 salariés , elle a considérablement modifié la répartition de la charge fiscale en 3 entreprises , des minima d’imposition et des plafonnement de l’autre coté , en 2003 on supprime la part salaire , une forte pression des industrielles a conduit au 5 fevrier 2009 annonce de la suprrésion de la taxe proffesionnel , le gouvernement a retiré la partie équipements et bien meublés , on va pas seulement taxer la valeur locative des locaux , la contribution economique territoriale en 2010 composé de deux elements le premiere elements s’appelent la cotisation fonciére des entreprises qui seulement calculé de la valeur locative des locaux et la contribution sur la valeur ajouté des entreprises , ce qui a été presenté en reforme d’envergure c’est ni plus ni moins la modernisation de ce qui existe déjà , avant 2009 la taxe professionnel sera plafonné sachant que le plafonnement ne peut pas dépassé 1.2 de la valeur ajouté ces cotisations ne concernait pas toute les entreprises , il ont décidé de créer des imposition spécial , les impositions forfaitaire sur les entreprises de réseau , ( la télécommunication , réseau électrique production distribution , réseau du distribution du gaz ) ces entreprises n’ont pas de grands outils de production , il n’ont pas de valeur locative , mais il utilise des réseau de gaz ou des electricites , les opérateurs telephonique eux aussi utilise un réseau ces impositions ont était créer pour les entreprises qui utilise le réseau pour leur valeur ajouté , ces taxes sont aussi pour les materiels roulant (SNCF) , une imposition spécial sur les surfaces nucléaires , Eoliennes

Le produit de cette production territoriale allait etre reparti très précisement , la contribituion fonciere son produit serai reversé exclusivement pour les communes et les groupements de communes , la partie valeur ajoutée des entreprises elle a été attribué au groupements de communes et les reste pour les département et région de la meme façon , Les impositions spéciales sont apporté directement département et les régions , on va insité les collectivites avoir une vrai politique économique

Section 1 : La contribution foncière d’entreprises

- La matière imposable et comment on la calcul

Art 1447 des code général des impots la contribution fonciére des entreprises est due chaque année par la personne physique ou moral mais aussi par les societes

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