La vente, Contrats spéciaux

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résolution de la vente , le vendeur est tenu en outre des dommage et intérêt lorsque l’acquéreur ignorait au moment de la vente que la chose était a autrui

arcicle 486 : la vente peut avoir pour une chose deternimé seulement a son espèce , mesure , quantité , nombre , qualité

• la formation de la vente

le ventre nécessite la présence de tout les condition de l’article 2 du doc

objet , cause , consentement , la capacité

a part ces élément essentiel le vente nécessite la présence d’autre element de son exécution plutôt de son perfection

_ le consentement des parties

selon l’article 488 doc la vente est parfaite entre les parties des qu’il ya consentement des contractant , l’un pour vendre et l’autre pour acheter et qu’ils sont d’accord sur la chose sur le prix et sur les autres clauses du contrat

- deux objectif sont poursuivie dans le consentement :

_1er le mûrissement de la volonté c’est a dire que le consentement ne doit pas être frapper par un vice

_2eme assuré l’information loyal

la formation du contrat et la perfection du contrat se différé , lorsqu’il ya un élément qui monque a la formation de contrat la vente n’est pas valable il est éventuel , mais lorsqu’il manque un element nécessaire et la vente est former au plan juridique , il est subordonné a un element extérieur la vente est conditionnel , c’est lorsqu’il remplit lles élément de la valadité et les elment conditionnel ou l’option ansi que les element de sa validité qu’on dit que la vente est parfait ,

article 491stipule que l’acheteur acquiert de plein droit la propriété de la chose vendue dés que le contrat est parfait par le consentement des parties

c’est parce que les contrats spéciaux ou contrat nommés presente un dégré eleve de la complicité que ne peut se formé rapidement c’est pour cella que que la jurispridence impose des négociation de transparence et de loyoté lorsque la négociation s’étal dans le temps les parties organisent des avant contrat qui consiste une étape avant la conclution de l’acte de la vente qui favorise sa conclusion , il s’agit de la promesse de vente

• la promesse unilatéral

c’est un contrat par lequel le promettant consent à vendre un bien au bénéficiaire qui se réserve le droit de consentir à l’acheter pendant un certain délais. L’acheteur bénéficie de ce que l’on appelle une option d’achat. Il n’est qu’au stade de la promesse. Il a une option du droit d’acheter ou de ne pas acheter. La promesse unilatel c’est n’ai pas un offre , l’offre est caduque elle est lieé a la personne si la cette personne décédé ou deviendrai incapable l’offre est s’annule

les contractant que stipuler certains clause qui favorise la réalisation du contrat tel que la subrogation La "subrogation" est un mode de transmission des créances. C’est une opération juridique triangulaire. Le titulaire d’un droit de créance, appelé le subrogeant, transmet au bénéficiaire de la subrogation, appelé le subrogataire, la créance que le premier détient sur un tiers qui est son propre débiteur, dit le subrogé. Elle s’opère, soit du seul fait de la loi, soit en exécution d’un contrat

_ dans la promesse unilatéral le contrat de vente ne sera définit qu’au moment ou le bénéficiaire leve l’option ’ cest a ce moment que le consentement devient parfait ’

généralement les parties détermine un délai de la leve de l’option cepandant si le bénéficiaire ne prenonce pas au délai ou si il refuse la vente l’indimniter revient pour le promettant mais lorsque le bénéficiaire accepte la vente avant le délai l’indemnité est considéré comme une avance du prix intégral de la chose vendu

Si l’option n’est pas levée, la promesse est frappée de caducité. L’indemnité reste acquise au promettant qui l’a perçue. C’est le prix de l’option et doit profiter au promettant. Exception à ce principe.

Si l’absence de levée de l’option est imputable au promettant : le bénéficiaire découvre que le promettant lui a caché quelque chose, comme une servitude, ou une hypothèque qui était inscrite sur le bien et que le promettant ne lui a pas révélé. Ce refus est donc imputable au promettant et donc le bénéficiaire pourra récupérer l’indemnité d’immobilisation

_La le refus d’acquérir sera motivé par l’attitude d’un tiers : un tiers bénéficie d’un droit de préemption sur le bien et exerce ce droit de promesse. Le bénéficiaire ne lèvera pas l’option et donc ce refus est justifié et donc il pourra récupérer son indemnité d’immobilisation

_Lorsque le bénéficiaire a un droit de rétractation : le bénéficiaire a un droit de rétractation de 7 jours. Dans ce cas, le refus est justifié.

• la promesse de vente :

c’est un contrat par lequel le promettant consent à vendre un bien au bénéficiaire qui se réserve le droit de consentir à l’acheter pendant un certain délais. L’acheteur bénéficie de ce que l’on appelle une option d’achat. Il n’est qu’au stade de la promesse. Il a une option du droit d’acheter ou de ne pas acheter

Obligation du bénéficiaire :

C’est une obligation qui est fréquente et qui n’est absolument pas nécessaire. C’est une obligation de verser une indemnité d’une obligation. Sa nature juridique dépend de la nature juridique du droit du bénéficiaire. Si c’est un droit de créance, cette indemnité sera un droit de créance. On immobilise le bien et donc le service doit être rémunéré

• 1) Inexécution par le promettant :

Le promettant révoque la promesse avant la levée de l’option: lorsque cela se produit, la jurisprudence décide depuis une date récente que le bénéficiaire ne peut plus exiger l’exécution forcée de la promesse. , le bénéficiaire pouvait obliger le promettant à vendre. les exécution forcée ne peuvent plus être exigée en cas de révocation de la promesse par le promettant. Donc la seule sanction est la responsabilité contractuelle du promettant. Il y a inexécution du contrat ce qui explique sa responsabilité. Le bénéficiaire ne pourra avoir que des dommages et intérêts.

§2.

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