Initiation à la fiscalité et à la TVA

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Chapitre 3 : Le mécanisme de la TVA.

Section 1 ; Les caractéristiques de la TVA

TVA :Elle est perçu par l’État ,mis sur la consommation

TVA c'est un impôt indirect et un impôt qui visent a taxé le produit terminé ;

Son mode de paiement est fractionnée.

La TVA du par les entreprises par l'état est déterminé pour une période activité le plus souvent c'est le moins parfois le trimestre ;a la fin de chaque période , l'entreprise doit calculer la TVA quel a calculer à ses clients. Elle peut déduire , la TVA qu'il lui a été facturé par les fournisseurs.Elle va verser la différence a l'état.

Section 2 : Le champ d'application de la TVA

Qui est concerné ?

Pour quel opération ?

sur quel territoire ?

A. Les personnes imposables à la TVA : les assujettis

Les assujettis : personnes qui effectuent de manière indépendante et qui effectuent une activité économique. Tout le reste n'a pas d'importance. « Quels que soient le statut juridique de ces personnes leur situation au regard des autre impôts et la forma ou la nature de leur intervention » ( CGI,art 256A).

B. Les opérations imposables

- Opérations imposables par nature : Les livraisons de biens meubles et les prestations de services relevant d'une activité économique effectuées à titre onéreux par un assujetti en tant que tel.

- Opérations imposables sur disposition expresse de la loi : Les importations doivent être soumise à la TVA même si elle sont réaliser par quelqu'un qui n'est pas a sujet. Certaines

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livraisons à soi-mêmes : chose que l'entreprise fabrique pour elle même .

C. Les opérations exonérées

On va trouver certaines-

- ventes a l'étranger : Des exportations sont toujours exonérées et certaine livraison intracommunautaire

- Les activités exonérées en raison de leur nature. Ex : les activités médicales. Activités enseignements, les intérêts emprunts et certaines opérations assurances.

- Organisations exonérées en raison de leur finalité, cela concerne les organisme utilité générale comme les associations, a conditions que leur recette commerciale soit inférieur a 60000 euros. Certain petit redevable bénéficie de cette exonération et il est parfois possible de demander a soumettre a la TVA des opérations normalement exonérées .

- Les règles de territorialité

On distingue :

- Les échanges en France : territoire : France continentale, Corse, Monaco, eaux territoriales. La TVA s'applique dans les dom comme s'il s'agit d'un pays étranger. Pas de tva dans les collectivités outre-mer.

- Les échanges intracommunautaires : ce sont les échanges qui ont lieu au sein de l'union européen. Les livraisons intracommunautaires sont exonéré dans le pays origine et taxé dans le pays de destination a condition : que l'acheteur soit assujetti a la taxe et que l'acheteur est communiquer son numéro acheteur. Dans ce cas, c'est la que rur qui pays lui même la taxe dans le pays de destination,

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Livraison extracommunautaires ; les exportations sont exonérées a condition d'être justifiées les importations sont taxé quelle que soit la qualité de la 'acheteur

Chapitre 4 :

Section 1 : La base imposable

- Eléments inclus

Le montant de la vente ou de la prestation de service. Les frais accessoires, factures, transports, commissions, frais d’assurance.

Les éventuels impôts et taxes liés à l’opération, les compléments de prix.

- La base imposable exclut.

- La TVA

- Les frais à la charge du client versés à un organisme indépendant.

- Les réductions de prix.

Si les réductions de prix apparaissent sur la facture initial la TVA est calculer directement sur le net après toutes les réductions

En revanche, si la réduction est accordée après coût. Une facture doit avoit être établi et la TVA doit y apparaître.

- Cas particuliers

- Biens d’occasion = quand on vend un élément qui fessait parti de nos immobilisations. La base d’imposition est leur prix de cession. La TVA n’est collecté que si le bien avait ouvert droit à déduction lors de son achat.

- Subvention : lorsque les subventions correspondent à un complément de prix. Leur montant est imposable.

- Immeuble, la base d’imposition est constitué par prix de cession.

Exemple : (fiche chap 4)

Section 2 ; les taux d’imposition

La fixation des taux d’imposition dépend des règles européennes. L’union européenne impose à tous ces états membres d’adoptés un taux normal de TVA sup ou égale à 15%

L’union euro permet à ces états membres d’adopter un ou 2 taux réduits pour certains produits de ou minimum 5%.

Taux applicable en France depuis le 1er janvier 2014 :

- Normal 20%

- Intermédiaires 10%

- Réduit 5.5%

- Super-réduit 2.1%

Tout ce qui ne relève pas d’un taux réduit relève du taux normal

- SC et à la presse quotidienne : super-réduit

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