«Régime “congréssionnel“ ou régime “présidentiel“? Les leçons de l’Histoire américaine» de Stéphane Rials

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droit de message est qu’un occasion de persuader », le droit de message au congrès, c’est le discours sur l’état de l’Union qui a lieu chaque année, durant lequel le Président des Etats-unis présente son programme pour l’année à venir et il décrit les accomplissements de l’année précédentes, ce discours est fiât devant les deux chambres. Il y présentes les grandes orientation de sa politique. Mais le Congrès est pas tenu de suivre le président, il peut aller contre lui.

Le président peut opposer sont véto sur une loi, c’est-à-dire, qu’il peut s’opposer à la ratification d’une loi, c’est quand le Président refuse de promulgué une loi (entièrement ou partiellement). Mais « Le véto est une prérogative limité » le pouvoir de véto du président a américain est limité, en effet si deux tiers de chaque assemblée est pour la ratification d’une loi, elle sera votée. De plus le Congrès est chargé de voter les budgets, et il peut aller contre le président et ne pas lui donner les crédits que le président demande.

L’exécutif américain décide également seul la mise en place de traité sans l’accord du congrès, ce sont « Les executive agreements », depuis 1972 et le « case act », le président pouvait faire des accords internationaux sans l’accord du Congrès, il autorise à la majorité des deux tiers la ratification des Traités par le Président des Etats-unis, mais pour éviter les inconvénients d’un éventuel rejet le Président peut signer avec les Etats étrangers, dans certains domaines, des executive agreements qui sont dispensés de ratification. Par exemple en 2003, Bill Clinton a signé des accords avec Gerard Schröder sans que le traité soit validé par le Sénat.

Enfin « le privilège de l’exécutif » c’est la possibilité de refuser de délivrer des informations au Congrès pour des raisons de sécurité nationale.

Malgré ces pouvoirs que la président a, dans le système présidentielle américain c’est bien le Congrès qui domine.

II/ Un régime américain devenu progressivement « présidentiel »


On observe que le président américain devient de plus en plus fort, du fait du lien qu’entretient le président avec le peuple, qui lui donne une véritable légitimité et du fait que les rapports entre le président et le Congrès ont évolués depuis la mise ne place su système américain en 1787.

A/ Une personnalisation du pouvoir exécutif à la base du présidentialisme

Dans son texte, Stéphane Rials me en évidence le rapport qu’entretient le président et le peuple, « les présidents forts aient été ceux qui jouissaient d’un large appui populaire », en effet le président voit sa légitimité renforcé grâce au soutient du peuple, le Congrès est la pour représenté le peuple, si ils sont en accord avec le programme du président, le Congrès ne va pas aller dans le sens contraire du président car sinon ça nuirait au peuple. De plus « Le président, tant qu’il ne fait pas d’erreur majeure », se soutient est d’autant plus fort.

L’auteur met l’accent sur un deuxième point, les « moyens de communications de masse qui favorise la personnalisation du pouvoir », en effet dans notre société très médiatisé, où toute l’information est relayée sur les ressens sociaux, par les télévision ou par les journaux, cela a permit a mettre un visage au pouvoir, le président est l’homme le plus exposé au médias, cela aussi a renforcer sa légitimité, mais cela a permit aussi de démocratiser les élections présidentielle, en effet ces élections sont celle avec le plus fort taux d’abstention, car les électeurs se sentent loin de se président fédérales, il préfèrent votés pour les sénateurs qui représentent leur état fédéré au Congrès, mais avec la couverture médiatique dont font l’objet les candidats au présidentielles, ils peuvent plus facilement faire passer leurs idée et convaincre les électeurs. Bien que ce soit toujours l’élection qui a le plus fort taux d’abstention, ce taux est en baisse ce qui montre le président prend de plus ne plus d’importance dans le régime politique américain. 
Enfin l’auteur termine en disant que les crises et es guerres sont « favorable au leadership présidentiel », lors de ces événements c’est le président qui c’exprime et qui rend visite aux victimes de ces événement, par exemple le 11 septembre 2001, George Bush qui terminer son premier mandat, et qui dans les sondages n’était pas très apprécié de ses citoyens, avec ces événements durant lesquels il fut proche du peuple en se rendant sur le lieu des attentats et en adoptant des mesures contre le terrorisme , il vit son taux d’appréciation remonté grandement et gagna haut la main les élections de 2004.

Avec cette présidentalisation du pouvoir, les présidents des Etats-unis, acquirent de la légitimité et le soutient du peuple, et donc plus de pouvoir vis-à-vis du Congrès. On observe alors une évolution entre le Congrès et le Président.

B/ Une évolutions des rapports entre le président et le congrès

Aujourd’hui que le président est devenu plus fort, le système américain est passé d’un système où le Congrès dominait l’exécutif à un système de compromis entre le Congrès et le Président, c’est « l’aptitude au marchandage » qui est à la base de ces compromis, le président américain va demander au Congrès qu’il aille dans son sens en échange de quoi le président ira dans le sien. C’est aujourd’hui un système d’équilibrage, de freins et de contrepoids, en anglais « checks and balances », qui tend à tempérer les pouvoirs très importants du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif dans le régime présidentiel américain.

Or, l’auteur rajoute que ce système reste fragile, « le Congrès apparaisse aussi puissant. Incapable d’agir sans doute, il peut tout empêcher », l’auteur, dit que le Congrès reste quand même plus fort que le président et il rajoute que la force du président ne tient que en la légitimité que le peuple met en lui, et que « Si le soutient au président s’estompe durablement […] la lettre de la Constitution peut reprendre à tout moment une certaine actualité », ce que veut dire par la c’est que à tout moment, le régime américain peut revenir a un système plus congressionnel, si le président ne gère pas bien son la gestion du pouvoir.

Ainsi, le régime politique états-uniens,

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