Le droit constitutionnel.

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pas la même philolosophie. Il y a les positivistes qui considèrent que le droit au Sens 2 n’est ni vrai n’ai faux, ils considèrent que je l’appréciation de la qualité bonne ou mauvaise d’une loi ne se fait pas au nom de la science du droit, au nom de la vérité mais plutôt au nom de la subjectivité. C’etd à dire qu’ils considèrent qu’il n’y a pas de crépiterez de vérité ou de fausseté pour juger le droit et donc ils considère et que la science du droit donc le droit au sens 1, le juriste qui fait du droit au sens 1 doit être neutre il doit décrire le droits sans le juger, si il le juge c’est plus au nom de la science du droit mais de sa subjectivité. Ils considèrent que le droit au sens 2 est un droit posé par les hommes. Et les autres juristes sont les jusnaturalistes, qui considèrent au contraire que les règles de droit au sens 2 ont beau être des règles voulues par les hommes et les femmes qui commandent, il en demeure pas moins selon eux que ce droit positif pour mériter obéissance, autrement pour revendiquer la normativité, doit être conforme au droit naturel, lequel serait selon eux un droit pas voulu mais connaissable, c’est à dire un droit immuable éternel inderogeable et par conséquent ces auteurs considèrent que la science du droit ne doit pas se contenter d’écrire le droit positif mais aussi l’évaluer le juger au nom de la connaissance, donc un professeur de droit doit pouvoir écrire, enseigner le droit mais aussi l’évaluer en tant que savent qui connaît la vérité du juste et l’injuste, ils pensent que la différence entre le bon et le mauvais, le légal et l’illégal serait une différence scientifique, connaissable.

2. Qu’est ce que le droit constitutionnel?

a) Qu’est ce qu’une norme

Kelsen a écrit un livre qui s’appelle théorie pure du droit et dans cet ouvrage il définit la norme ainsi: une norme c’est la signification objective d’un acte prescriptif de volonté. On pourrait aussi dire que c’est une signification objective d’un énoncé prescriptif de volonté. La norme est donc quelque chose d’intellectuel mais dont la signification vaut pour tout le monde. Le droit positif est un droit issu de la volonté, c’est un droit voulu, il faut un acte mais ça suffit pas: la norme ne se réduit pas au signifiant, mais au signifié. C’est la signification d’un énoncé qui porte sur ce qui doit être, et donc la norme est la signification d’un énoncé prescriptif est normatif, alors que si c’est descriptif c’est une proposition. La norme est la signification d’un idéal alors que la proposition est la signification de une réalité. Pour ce qui est de la dimension objective,,il faut que cette signification est un sens objectif. Kelsen évoque deux exemples fameux: la différence entre le précepteur d’impôts et le brigand (repris de saint Augustin), il dit qu’entre l’acte d’un brigand qui vous surprend au coin d’une rue et extorque votre argent sous peine de contraintes physiques et l’avis d’imposition fiscale que le précepteur d’impôts vous envoie c’est la même chose. Ce qui veut dire que pour connaître le normatif on ne peut pas s’intéresser au seul acte, il faut pas s’intéresser à ce que vaut l’acte dans les yeux de l’auteur de l’acte parce que ce que vaut le racket aux yeux du brigand est tout à fait légitime pour lui donc on peut s’en tenir à la signification subjective d’un acte., pour devenir ce qu’est un acte normatif. Il faut se référer à un schéma qui permet de qualifier la signification objective d’un énoncé. En gros ce qui donne à un acte sa valeur objectivement normative c,est une norme. Autrement seule la norme érigé un acte en acte normatif. Seul le droit crée le droit selon Kelsen. Cette norme supérieure qui légitime l’acte du précepteur d’impôts est la loi fiscale qui autorise le précepteur d’impôts à faire ce que ne peut pas faire le brigand. Autrement dit la hiérarchie des normes est une hiérarchie de compétence. Et la norme supérieure qui permet cette loi fiscale est la constitution qui investit la loi fiscale à autoriser le précepteur d’impôts q faite ce qu’il fait.

Comment s’assurer que la signification d’un acte dont les auteurs prétendent qu’elle est une constitution?

Par exemple en 1789 les révolutionnaires français, les députés des états généraux ont décrets le 17 juin 1789: "il n’y a plus trois ordres (clergé, tiers état, noblesse) mais un seul la nation et ne vote plus par ordre mais par tête, par députés". Kelsen nous dit faisant comme si l’énoncé de 1789 était un énoncé d’une norme constitutionnelle. Ce qui permet de dire qu’une norme est effective est l’histoire, la durée. Quoiqu’il en soit une norme ne tire sa valeur, sa qualité de norme que d’une autre norme et donc la question devient épineuse quand il s’agit de savoir si une norme constitutionnelle est une norme.

b) Qu’est qu’une norme juridique

Les normes religieuses par exemple sont elles aussi hiérarchisées. Tout autre normatif est hiérarchise. Qu’est ce qui permet de distinguer la normalité juridique d’une autre? Kelsen disait qu’un ordre juridique est un ordre immanent de contraintes tandise que la norme religieuse est un ordre transcendant, la sanction vient d’un autre monde. Kant distingue la norme inforo interno (c’est à dire le fort intime, c’est à dire ce qui définit la norme morale qui sanctionne par le remords par ex) de la norme juridique qui est une norme inforo externo elle est sanctionne physiquement et sanctionne des actes visibles.

c) Qu’est ce qu’une norme constitutionnelle

La norme constitutionnelle est une norme juridique frappé du sceau de l’état. C’est la plus élevée de l’ordre juridique parce que tout ordre normatif est hiérarchisé et te hiérarchie est la conséquence du processus d’objectivation du droit. La source d’objectivation du droit est l’interprétation subjective des juges.

Deux conceptions de la constitution:

la conception formaliste défendue par les positivistes, la conception positiviste consiste à dire que la constitution est la norme la plus élevée de l’ordre juridique dont l’adoption, )l’élaboration, la création) et la révision obéit à la procédure la plus complexe de l’ordre en question. Autrement dit, le critère de définition de la norme constitutionnelle chez les formalistes c’est la forme, la procédure et uniquement cela, c’est à dire que toute adoption

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