La théorie des cycles constitutionnels-Maurice Hauriou

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- Idéologie = rétablissement de l’ordre et d’une hiérarchie cf Napoléon « La Révolution est terminée », il faut « reconstruire le monde moral et politique »

- Pouvoir destiné à mettre en œuvre cette idéologie = le pouvoir exécutif incarné par un personnage (ou un groupe) fort → la tradition autoritaire s’incarne dans le Consulat puis dans les deux Empires = marqué par une prépondérance de l’exécutif, les assemblées ne sont presque pas influentes et peuvent être contournées par le Premier Consul/l’Empereur doté de pouvoirs immenses (il a seul l'initiative des lois, il dispose d'un pouvoir règlementaire très large prévu expressément par la constitution, etc.)

- Les premières phases d’un cycle se définissent en réaction et par opposition à la phase qui la précède mais sans véritable maturité politique et constitutionnelle, au gré des convulsions politiques (révolutions, coups d’État) → conduit à des excès et à la dégénérescence des régimes. Ainsi la troisième phase est enrichie de l’expérience des régimes précédents et s’oriente vers une combinaison équilibrée des tendances des deux courants.

B)Le régime parlementaire, point d’aboutissement et d’équilibre d’un cycle d’affrontements

Après avoir expérimenté des phases de domination du législatif puis de l’exécutif, l’histoire constitutionnelle aboutit nécessairement selon M. Hauriou à un compromis qui s’incarne dans une troisième et dernière phase de « combinaison assez stable » du législatif et de l’exécutif = « le régime parlementaire ou gouvernement de cabinet » que l’on retrouve dans la Restauration et la Monarchie de Juillet puis dans la Troisième République.

Le régime parlementaire représente une période de cohabitation du législatif et de l’exécutif qui parviennent à un équilibre = « l’équilibre parlementaire des deux courants et des deux pouvoirs » → rappelle le régime modéré de Montesquieu = séparation des pouvoirs dans laquelle les pouvoirs collaborent et se tempèrent pour limiter les abus :

« conservation des assemblées législatives, tout en évitant leur dictature » = les assemblées sont influentes et parallèlement le pouvoir exécutif détient le droit de dissolution des assemblées pour résoudre les conflits (utilisé d’abord sous l’Empire pour mettre fin à toute contestation, il est repris sous la Restauration pour devenir une pratique fréquente sous la Monarchie de Juillet)

« avoir un pouvoir exécutif contrôlé par le législatif » = responsabilité politique des ministres devant les assemblées (apparaît sous la Restauration en 1815 dans la pratique de la Charte de 1814 ; avec la Monarchie de Juillet Louis Philippe devient « roi des Français » et la pratique de la responsabilité politique des ministres continue et se précise = le vote de l’Adresse, la question de confiance, la procédure de l’interpellation)

- Les régimes de 1814 et 1830 consacrent l’apparition dans les faits du régime parlementaire tel que théorisé par Montesquieu avec la mise en place du droit de dissolution et de la responsabilité politique des ministres, repris par les lois constitutionnelles de la Troisième République

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II/La théorie des cycles constitutionnels comme tentative d’analyse prévisionnelle de l’évolution constitutionnelle

Par cette théorisation de l’histoire constitutionnelle, le doyen Hauriou entend souligner les faiblesses des différents régimes afin de permettre la compréhension de la cause de leur disparition (I) et par la même dégager les caractéristiques d’un régime stable et efficace. Mais comme toute théorie simplificatrice, elle est limitée par son manque de précision (II).

A)La mise en lumière des dérives progressives des régimes par la mécanique du cycle

Le choix du terme de « cycle » n’est pas anodin. Un cycle suppose une évolution des régimes sous forme de cercle ou plutôt d’ellipse :

- Les deux courants d’idées connaissent une période d’apogée sous certains régimes :

- Le courant révolutionnaire (régime d’assemblée = concentration des pouvoirs dans les mains du législatif) connaît son apogée sous la monarchie constitutionnelle et la Première République pour le premier cycle, et au début de la IIe République pour le deuxième cycle → assemblée unique qui concentre les pouvoirs, « gouvernement de l’assemblée représentative unique »

- Le courant directorial, consulaire, impérial, présidentiel (régime « présidentialiste » voire dictature = concentration des pouvoirs dans les mains de l’exécutif) connaît son apogée sous les deux Empires = « la dictature de l’exécutif bat son plein »

- Le passage d’une phase à l’autre ne se fait pas brutalement, par à coup, mais par des périodes de transition = il y a de « courtes » périodes de transitions avec des régimes « transitoires » qui marquent le passage progressif d’une phase à l’autre → il y a une ascension et corrélativement un déclin progressifs des différents courants. Exemple du courant « exécutif » :

- période d’ascension : le pouvoir exécutif, l'autorité, prend progressivement sa revanche sur le législatif pour réparer les désordres. Il ne concentre pas encore tous les pouvoirs mais est en bonne voie ex : le Directoire et le Consulat : « la réaction du pouvoir exécutif commence avec la Constitution directoriale ; elle s’accentue en l’an VIII (1799) avec la Constitution consulaire » ; la période juin 1848-décembre 1851 : « les sanglantes journées de juin font sentir la nécessité d’un pouvoir exécutif fort pour le maintien de l’ordre, et la Constitution du 4 novembre 1848 organise un gouvernement présidentiel avec un président de la République élu directement par le peuple »

- période de déclin : le pouvoir exécutif dégénère, perd le contrôle et cède progressivement du terrain au pouvoir législatif jusqu’à ce que soit trouvé un point d’équilibre ex : l’Empire libéral : « le besoin de revenir à l’équilibre du régime parlementaire se faisant sentir, on s’y acheminait par l’empire libéral et la Constitution du 21 mai 1870, lorsqu’éclata la guerre de 1870 »

Deux cycles de 1789 à 1923 composés des mêmes phases dans le même ordre → les régimes reproduisent

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