La séparation des pouvoirs aux Etats Unis

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—> pouvoir judiciaire ; les juges sont nommés par le président à vie . La branche judiciaire est indépendante dans son pouvoir de trancher les litiges et les contentieux qui lui sont soumis . Aucun membres du congres ou même le président ne peut contrôle le pouvoir des cours . Ainsi leur pouvoir peut apparaitre comme un contre pouvoir —> un veto du pouvoir judiciaire qui s’exerce sur la branche exécutive et législative .

La seule cour qui a une existante constitutionnel c’est la cour suprême.

Les cours ont un rôle très important aux EU : le droit existe par le cours mais il y’a eu certains cas historiques dans lesquels le congres et le président ont pu contester certaines décisions des cours et notamment de la cour suprême .

Le congres et le président acceptent en général les jugements de la cour suprême ce qui veut dire que le président met en oeuvre les décisions de la cour suprême.

Une constitution fédérale

Le américains se considéraient comme citoyens de leur Etat

—> 2 niveaux de gouvernement :

Le niveau fédéral et le niveau des Etats .

Lorsqu’on prend la structure de la constitution des EU , il y’a ces entités qui sont les Etats —> Ces Etats sont tous égaux. Il ne faut pas voir le gouvernement fédéral comme quelque chose qui chapeaute les Etats —> c’est en fait une sorte d’autre état qui a été ajouté et qui consiste a exercer les pouvoirs qui lui ont été attribuer par l’ensemble des Etats —> Ils mettent en communs leurs pouvoirs ( c’est une communauté de pouvoir —> le gouvernement fédéral ).

Il ne faut pas voir la constitution américaine comme une pyramide !!! Les Etats sont tous égaux et se pensent tous comme autonome.

Le congres ne peut pas voter des lois dans tous les domaines. Ils ne peut exercer ce pouvoir que dans les domaines dans lesquels la constitution les font apparaitre .

C’est dans le texte constitutionnel —> que l’on a établie la compétence des Etats et la compétence du gouvernement fédéral.

Les Etats sont des entités que l’on pourrait qualifié de co-souveraine .

Ils ont des pouvoirs originaires et ont accordé quelques pouvoirs au gouvernement fédéral.

Il y’a toujours cette séparation vertical —> Etat / Gouvernement fédéral .

Cette situation de tension permanente par la structure de la constitution : c’est ce qui a été voulu des pères fondateurs .

le gouvernent fédéral est un gouvernement de pouvoir limité et spécifiquement énuméré

Lorsqu’elle traite des pouvoirs du congres qu’elle est la plus précise : art 1 section 8 —> fait la liste des pouvoir du congres puis art 2: celle du pressent ; puis art 3 : celle des cours .

Tout procède de la constitution . Si la constitution ne prévoir rien pour le gouvernement fédéral alors les Etat sont suprême .

Il faut que son pouvoir soit mentionné pour qu’il soit suprême .

Clause de constitution qui definit la constitution comme la loi suprême du pays .

Au moment ou le Bill of rights a été adopté —> il se termine par un 10eme amendement —> réaffirmation du principe du fédéralisme : «les pouvoirs qui ne sont pas attribuée au gouvernement fédéral ni refusé aux Etats sont réservé aux Etats ou au peuple . »

Les différents niveaux de gouvernement ( fédéral et national ) servent de contre poids mutuel les uns a l’égard des autres

Au sénat la représentation qui est fait est la représentation des états sur une base égalitaire .

le nombre de représentants élu dépend du nombre de la population qu’à la chambre des représentant .

Les Etats ont une masse distincte de pouvoir , contre poids mutuel entre le gouvernement et les Etats .

Le gouvernement fédéral s’est vu reconnaitre des pouvoirs pour résister a la pression des pouvoirs , par exemple la cour suprême exerce un contrôle de constitutionnalité non seulement des lois voté par le congres mais aussi les lois voté par un organe législatif d’un Etat . Elle exerce son contrôle dans ces deux cas .

La constitution féderal donne au gouvernement fédérale la mission de garantir la forme de la constitution de chaud état. Dans l’histoire américaine.

Ex: la cas de la guerre de sécession 1861-1865 —> elle s’est faite a propose du fédéralisme puisque les états du sud connaissait l’esclavage tandis que le nord était contre l’esclavage ( présidé par Lincoln ) Les états du sud disait nous avion des esclaves mais nous voulons les garder car cela relève que des Etats et non du gouvernement fédéral . Et donc c’est une compétence des Etats .

Les Etats du Sud ont donc voulu faire sécession —> l’enjeux été lié au féderalisme et à l’esclavage —> ils ont voulu sortir des EU .

La constitution de 1887 ne leur permettait pas de sortir des EU.

Le conflit a donc commencé la dessus même si la base du conflit commençait par l’esclavage .

La guerre de sécession s’est terminé par la devait des Etats du Sud —> ainsi l’esclavage a été abolie .

La constitution créée une union plus parfaite des Etats.

Union plus parfaite —> cadre de gouvernement qui assurait une plus grande force au gouvernement national.

C’est pourquoi le texte commence par « Nous le peuple des EU .. » alors qu’avant nous avions « nous les Etats » ( confédération )

Donc affirmation du gouvernement

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