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« La distinction entre régime parlementaire et régime présidentiel est-elle toujours pertinente ? »

Par   •  27 Novembre 2018  •  774 Mots (4 Pages)  •  567 Vues

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dans ces deux régimes, il existe une forme de collaboration des pouvoirs avec des moyens d’action réciproque, laquelle est nécessaire au bon fonctionnement des institutions puisqu’une séparation des pouvoirs trop stricte risquerai de scléroser le fonctionnement régulier des institutions.

Le cas des Check and Balancees américain

Les régimes parlementaire et présidentielle présente de nombreuse similitude, ce constat doit permettre de revisiter la théorie classique de la séparation des pouvoirs

II. Le dépassement de la conception classique de la séparation classique des pouvoirs.

Les dépassement de la conception classique et la convergence qui en découle entre les deux modèles procédé de l’insuffisante de l’approche institutionnel (A) pour en rendre compte et sud besoin de redéfinition du principe de séparation des pouvoirs (B)

L’insuffisance de l’approche institutionnel.

Dans les régimes parlementaires, il existe une forme de personnalisation des pouvoirs ( régime primo ministériel en G-B ) avec une légitimité accru du chef du gouvernement après les élections législatives, il dispose de l’initiative législative et peut décider seul de la dissolution

Le fait majoritaire engendrée entre autre par la discipline partisane rend peut effectif le principe de séparation des pouvoirs dans les régimes parlementaires, les deux blocs majorité décision rendent compte de la réalité de la vie politique que la distinction pouvoir législatif, pouvoir exécutif

B. Le besoin de redéfinition du principe de séparation des pouvoirs.

Il pourrait être imaginé que l’on redéfinisse la séparation des pouvoirs autour de l’axe opposition et parti de gouvernement en conférant des droits à l’opposition plutôt qu’au parlement, comme c’est le cas en G-B avec le Shadow Cabinet et l’institution du rôle de l’opposition ( Le chef du parti de l’opposition dispose d’un statut politique et financier de prérogative d’information et est consulté sur toute question de politique extérieur ou de défense par le premier ministre).

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